LES NOUVELLES D'EVARISTE Numéro 480

dimanche, 23 juillet 2006

• Colloque : "les Energies renouvelables et les économies d'énergies en Limousin " (Mai 2006)
• Commission européenne / Initiative RFID / Consultation publique [Schouller]
• Décret no 2006-907 du 21 juillet 2006 pris en application des articles 199 ter F, 220 H, 223 O et 244 quater G du code général des impôts relatif aux obligations déclaratives et aux modalités de détermination et d'imputation du crédit d'impôt en faveur des entreprises qui emploient des apprentis et modifiant l'annexe III à ce code
• Décret no 2006-908 du 21 juillet 2006 relatif aux formalités de garantie des métaux précieux et modifiant l'annexe III au code général des impôts

samedi, 22 juillet 2006

• La Vraie Provence

vendredi, 21 juillet 2006

• Edma, fabricant outillage
• PORTALET - quincailler : la quincaillerie du sud-ouest
• Décret no 2006-901 du 18 juillet 2006 modifiant le décret no 97-130 du 12 février 1997 pris pour l'application de l'article 25 de la loi no 96-987 du 14 novembre 1996 relative à la mise en oeuvre du pacte de relance pour la ville et portant organisation de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
• Décret no 2006-892 du 19 juillet 2006 relatif aux prescriptions de sécurité et de santé applicables en cas d'exposition des travailleurs aux risques dus au bruit et modifiant le code du travail (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat) Les syndicats lancent une Unité Pionnière de Développement Durable
• Arrêté du 16 juin 2006 habilitant des agents de l'Etat à effectuer des contrôles sur place en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation
• Arrêté du 12 juillet 2006 portant nomination au cabinet du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

jeudi, 20 juillet 2006

• Commission européenne / Programme ETEN / Appel d'offre pour l'évaluation du programme [Schouller]

mercredi, 19 juillet 2006

• Atelier de découverte de la mesure 21 et 22 juillet 2006 de 10 à 16 h 30 à Paris Montagne (ENS Ulm)
• Mittal Steel a réuni les 50% d'actions nécessaires au rachat d'Arcelor
• Commission européenne / Programme Safer Internet Plus / Lancement de l'appel / Date limite de réponse 29 septembre 2006 [Schouller]
• July 4th, le 14 juillet: must we choose? by Philippe Coueignoux
• L'Observatoire de l'Environnement de Corse
• Observatoire Régional de l'Energie (2004) DRIRE Pays de la Loire
• Décret no 2006-884 du 17 juillet 2006 portant approbation de la directive territoriale d'aménagement de l'estuaire de la Loire
• Arrêté du 10 juillet 2006 modifiant l'arrêté du 12 avril 2005 instituant une commission chargée de la gestion des nomenclatures de données utilisées dans les systèmes d'information relevant du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
• Logiciels libres et problématique métier - - businessMOBILE.fr
• Arrêté du 5 juillet 2006 portant cessation de fonctions (directeurs régionaux de l'environnement)

mardi, 18 juillet 2006

lundi, 17 juillet 2006

• Bessamra Sonia - Consulting, Etudes de marché et guides d'investissement pays, Processus Euromed

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