LES NOUVELLES D'EVARISTE Numéro 1005

dimanche, 14 août 2016

• Décret du 11 août 2016 portant nomination à la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France
• Décret du 11 août 2016 portant radiation des cadres (corps des mines) - M. DEMAEL (Jacques)
• "La France reste toujours un pays sûr" (ambafrance-lv)
• Décret du 11 août 2016 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République tchèque - M. MALINAS (Charles)
• Décret du 11 août 2016 portant nomination d'une ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Lettonie - Mme SOUPISON (Odile)
• Décret n° 2016-1122 du 11 août 2016 instituant une aide à l'embauche dans les petites et moyennes entreprises établies à Mayotte et modifiant le décret n° 2015-806 du 3 juillet 2015 instituant une aide à l'embauche d'un premier salarié
• Décret n° 2016-1117 du 11 août 2016 relatif à la fabrication, à la présentation, à la vente et à l'usage des produits du tabac, des produits du vapotage et des produits à fumer à base de plantes autres que le tabac
• Décret n° 2016-1118 du 11 août 2016 relatif aux modalités d'expression du refus de prélèvement d'organes après le décès
• Décret n° 2016-1110 du 11 août 2016 relatif à la modification des règles applicables à l'évaluation environnementale des projets, plans et programmes
• Limiter le chiffrement : oui et alors ? (edgard)
• La Russie a ses propres Jeux... avec des tanks (slate)
• Kim Dotcom Explains How Megaupload 2.0 Will Take Bitcoin To The Moon (cointelegraph)
• Émettre du CO2, est-ce violer les droits de l'Homme? (jdle)
• Ventes d'armes : le quinquennat canon de François Hollande (sudouest)

samedi, 13 août 2016

• Moi, Alexeï Koudrine, membre déclaré de la 5ème Colonne, veux mettre Poutine à genoux (algarath) De la soie derrière les gazoducs (bvoltaire)
• JOB OFFER Avis de vacance d'un emploi d'expert de haut niveau (menesr)
• Décret du 11 août 2016 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
• Arrêté du 11 août 2016 portant nomination d'un directeur régional et interdépartemental adjoint de l'équipement et de l'aménagement de la région Ile-de-France (unité territoriale du Val-de-Marne)
• Décret n° 2016-1104 du 11 août 2016 relatif à l'état de l'installation intérieure de gaz dans les logements en location
• Décret n° 2016-1105 du 11 août 2016 relatif à l'état de l'installation intérieure d'électricité dans les logements en location
• Décret n° 2016-1097 du 11 août 2016 relatif au fonds de garantie pour la rénovation énergétique
• Décret n° 2016-1098 du 11 août 2016 relatif aux modalités d'évaluation et de révision simplifiée de la programmation pluriannuelle de l'énergie
• La circulaire passée sous silence qui supprime la notion d'immigration illégale (lefigaro)
• Le "Project Sauron" espionne les gouvernements depuis 5 ans (cnet)

vendredi, 12 août 2016

• Noeux-les-Mines : feu vert de la direction de l'environnement pour le pôle logistique (La Voix du Nord)
• RN116: déviation de Joncet pour des tirs de mines fin août (L'indépendant)
• Avis de l'AE : Parc éolien de Fruges - OSTWIND à Ambricourt (62)
• Chine : le FMI inquiet de l'envolée de la dette (lesechos)
• Le mirage du prélèvement à la source (valeursactuelles)
• Arrêté du 10 août 2016 portant nomination du directeur adjoint de la mer de la Guyane
• Arrêté du 10 août 2016 portant nomination d'une directrice adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la Martinique
• Arrêt n° 210-722 du 21 juillet 2016 "Agrément dérogatoire donné à une opération de défiscalisation relevant de la loi du 23 juillet 2003 dite “loi Girardin”" (Accès protégé)
• Décret n° 2016-1095 du 11 août 2016 relatif à l'aide en faveur des entreprises exposées à un risque significatif de fuite de carbone en raison des coûts du système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre répercutés sur les prix de l'électricité
• Arrêté du 11 août 2016 relatif aux modalités de gestion de l'aide en faveur des entreprises exposées à un risque significatif de fuite de carbone en raison des coûts du système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre répercutés sur les prix de l'électricité
• Décret n° 2016-1095 du 11 août 2016 relatif à l'aide en faveur des entreprises exposées à un risque significatif de fuite de carbone en raison des coûts du système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre répercutés sur les prix de l'électricité
• Décret n° 2016-1093 du 11 août 2016 relatif à la liste de fonctions prévue à l'article 3 du décret n° 2016-961 du 13 juillet 2016 relatif à l'indemnisation du chômage
• Arrêté du 1er août 2016 modifiant l'arrêté du 12 février 2010 fixant les conditions d'affectation des inspecteurs-élèves du travail
• Des plantes dans les steaks (lefigaro)
• Incendie à Vitrolles: la piste criminelle est privilégiée (bvoltaire)
• Arrêté du 2 août 2016 abrogeant des arrêtés d'autorisation à exercer l'activité de fourniture de gaz naturel
• Israël envisage d'extrader les militants qui soutiennent le boycott (kountrass)
• JEF est le premier label qui soutient les jeunes entrepreneurs, pour l'mploi de demain (jeflabel)

jeudi, 11 août 2016

• Crédit immobilier : le retour des renégociations (lesechos)
• L'Unité Départementale des Côtes d'Armor a changé d'adresse (DREAL Bretagne)
• Textes de référence (DREAL Bourgogne)
• Cas par cas : dossiers déposés et décisions rendues dans le Doubs, le Jura, la Haute-Saône et le T. de Belfort > Arc-sous-Cicon (25) (DREAL Franche-Comté)
• Le certificat qualité de l'air, un nouvel outil pour la qualité de l'air (DREAL Rhône-Alpes)
• Lettre de la DREAL Normandie AIR MAG - Juillet 2016
• La liste rouge régionale des papillons diurnes pour l'Auvergne (DREAL)
• Chine: explosion dans une centrale à charbon, les autorités locales annoncent au moins 21 morts (francesoir)
• [The Eleventh HOPE] Welcome to Hackers On Planet Earth! (hope)
• Cavusoglu: Turkey will consider exit from NATO (katehon)

mercredi, 10 août 2016

• Révision de zonage d'assainissement de la commune de Onans (25) (DREAL Franche-Comté)
• Baisse des taux des crédits immobiliers : "une situation insolite" (M. Bernier) (franceinfo)
• À cause du réchauffement, des déchets radioactifs vont émerger du Groenland (slate)
• Délibération du 29 juin 2016 portant avis sur le projet d'arrêté relatif aux tarifs réglementés de vente de gaz naturel de la régie municipale de Bazas
• Décret du 8 août 2016 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française au Burkina Faso - M. LAPEYRE DE CABANES (Xavier)
• Décret du 8 août 2016 portant nomination d'une ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de l'Etat d'Israël - Mme LE GAL (Hélène)
• Décision du 2 août 2016 de transfert de l'autorisation de fonctionnement de la maison de naissance expérimentale CALM
• Net recul de la production industrielle (lefigaro)
• Depakine: 10.000 femmes enceintes auraient pris ce médicament dangereux (20minutes)

mardi, 9 août 2016

• La Fédération Environnement Durable demande l'annulation des permis de construire des parcs éoliens offshore. (economiematin)
• Avis relatif à l'ouverture d'une procédure d'enquête publique sur la demande d'homologation d'un cahier des charges pour l'indication géographique "GRANIT DE BRETAGNE"
• Arrêté du 28 juillet 2016 relatif à la conduite à tenir sur le produit face aux anomalies observées sur les carcasses et les viscères dans le domaine du contrôle de la production de viande dans les abattoirs de volailles et de lagomorphes
• Nouailhac - La France, premier exportateur mondial de millionnaires ! (lepoint)
• Arrêté du 27 juillet 2016 fixant la liste des organismes divers d'administration centrale ayant interdiction de contracter auprès d'un établissement de crédit un emprunt dont le terme est supérieur à douze mois ou d'émettre un titre de créance dont le terme excède cette durée
• Décret n° 2016-1089 du 8 août 2016 relatif à l'aide à la recherche du premier emploi
• LOI n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
• LOI n° 2016-1088 du 8 août 2016 relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels
• Le Pôle d'Appui Régional de la Sécurtié Routière (DREAL Aquitaine)
• Consultation sur les procédures de dérogation en matière d'espèces protégées > HAUTE-SAVOIE - M. et M. et Mme DALLA-ZUANNA (DREAL Auvergne-Rhône-Alpes)

lundi, 8 août 2016

• Ordonnance PPRT : une mise en oeuvre des Plans de Prévention des Risques Technologiques facilitée (alsace.info)
• Les salaires des patrons britanniques en hausse de 10% en 2015 (easybourse)
• Theresa May qui relance l'industrie UK, réinvente l'aménagement du territoire pour réduire l'écart entre la région de Londres et le reste du pays (challenges)
• Airbus qui fait l'objet d'une enquête pour corruption, via ses consultants externes, de la serious fraud administration. (lesechos)
• Bilan de l'application de la loi Macron – un an après (minefi)
• L'éolien français ne produit pratiquement rien et de façon totalement aléatoire (amis-voisins-baie-de-somme)
• Pavillon bleu et qualité des eaux de baignades françaises en 2016 (net-iris)

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