decret 97-1096 du 27 novembre 1997 relatif aux études d'architecture ;
Textes parus au J.O. depuis le 1/1/98, appliquant ou modifiant le texte 97-1096 :
Décret no 98-2 du 2 janvier 1998 fixant les conditions de validation des études, expériences professionnelles ou acquis personnels en vue de l'accès aux études d'architecture (
MCCB9700752D
)
Arrêté du 6 janvier 1998 relatif au troisième cycle conduisant au diplôme d'architecte diplômé par le Gouvernement (
MCCB9800003A
)
Arrêté du 6 janvier 1998 relatif au cycle de formation continue diplômante conduisant au diplôme d'architecte diplômé par le Gouvernement (
MCCB9800004A
)
Arrêté du 8 janvier 1998 relatif aux premier et deuxième cycles des études d'architecture (
MCCB9700753A
)
Arrêté du 8 janvier 1998 relatif à la commission culturelle, scientifique et technique pour les formations en architecture et aux conditions d'habilitation des écoles (
MCCB9700754A
)
Arrêté du 8 janvier 1998 relatif aux conditions et aux modalités d'inscription des étudiants dans les écoles d'architecture (
MCCB9700756A
)
Arrêté du 8 janvier 1998 relatif au cycle de formation continue diplômante conduisant au diplôme de deuxième cycle des études d'architecture (
MCCB9700757A
)
Arrêté du 8 janvier 1998 relatif aux conditions et aux modalités d'inscription des stagiaires dans la formation continue diplômante en architecture (
MCCB9700758A
)
Arrêté du 20 janvier 1998 relatif aux mesures transitoires prévues à l'article 15 du décret no 97-1096 du 27 novembre 1997 relatif aux études d'architecture (
MCCB9700755A
)