decret 97-1085 du 25 novembre 1997 relatif à l'Ecole du Louvre,
Textes parus au J.O. depuis le 1/1/98, appliquant ou modifiant le texte 97-1085 :
Arrêté du 17 février 1998 fixant les modalités du contrôle financier sur l'Ecole du Louvre (
MCCB9800148A
)
Arrêté du 30 avril 1998 relatif à l'élection des représentants du personnel au conseil d'administration de l'Ecole du Louvre (
MCCF9800374A
)
Arrêté du 30 avril 1998 relatif à l'élection des représentants des enseignants au conseil d'administration de l'Ecole du Louvre (
MCCF9800375A
)
Arrêté du 30 avril 1998 relatif à l'élection des représentants des enseignants au conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre (
MCCF9800376A
)