decret 94-735 du 19 août 1994 relatif au concours et au programme pédagogique de l'internat en odontologie ;
Textes parus au J.O. depuis le 1/1/98, appliquant ou modifiant le texte 94-735 :
Arrêté du 26 février 1998 modifiant l'arrêté du 2 août 1989 modifié relatif au diplôme d'études supérieures de chirurgie buccale (
MENS9800456A
)
Arrêté du 26 février 1998 modifiant l'arrêté du 4 août 1987 modifié relatif au certificat d'études cliniques spéciales (mention Orthodontie) (
MENS9800508A
)
Décret no 98-379 du 15 mai 1998 modifiant le décret no 94-735 du 19 août 1994 relatif au concours et au programme pédagogique de l'internat en odontologie (
MENS9801117D
)
Arrêté du 15 mai 1998 modifiant l'arrêté du 6 octobre 1995 fixant la procédure de choix des internes en odontologie (
MENS9801293A
)