decret 94-522 du 21 juin 1994 portant approbation de la Nomenclature des spécialités de formation ;
Textes parus au J.O. depuis le 1/1/98, appliquant ou modifiant le texte 94-522 :
Arrêté du 19 janvier 1998 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique (
MESF9810031A
)
Arrêté du 20 janvier 1998 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique (
MESF9810032A
)
Arrêté du 27 janvier 1998 fixant la liste des diplômes ou titres exigés des candidats aux concours externes de recrutement d'inspecteurs-élèves et d'inspecteurs-élèves affectés au traitement de l'information en qualité d'analystes des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects (
ECOP9700539A
)
Arrêté du 25 mars 1998 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique (
MESF9810363A
)
Arrêté du 26 mars 1998 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique (
MESF9810364A
)
Arrêté du 17 avril 1998 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique (
MESF9810413A
)