decret 93-1093 du 15 septembre 1993 modifié portant règlement général du baccalauréat technologique ;
Textes parus au J.O. depuis le 1/1/98, appliquant ou modifiant le texte 93-1093 :
Arrêté du 19 janvier 1998 fixant la liste des académies dans lesquelles peuvent être subies certaines épreuves de langues étrangères à la session de 1998 du baccalauréat général et du baccalauréat technologique (
MENE9800049A
)
Arrêté du 17 février 1998 modifiant l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié relatif aux épreuves du baccalauréat technologique (
MENE9800316A
)
Arrêté du 18 mars 1998 modifiant l'arrêté du 17 mars 1994 relatif aux livrets scolaires pour les examens des baccalauréats général et technologique (
MENE9800655A
)
Arrêté du 30 mars 1998 modifiant l'arrêté du 19 janvier 1998 relatif à la liste des académies dans lesquelles peuvent être subies certaines épreuves de langues étrangères à la session de 1998 du baccalauréat général et du baccalauréat technologique (
MENE9800769A
)
Arrêté du 8 juin 1998 fixant le programme d'enseignement en étude des constructions et en étude des systèmes techniques industriels des classes de première et terminale préparant la spécialité Génie optique de la série Sciences et technologies industrielles (STI) (
MENE9801577A
)