decret 93-1092 du 15 septembre 1993 portant règlement général du baccalauréat général ;
Textes parus au J.O. depuis le 1/1/98, appliquant ou modifiant le texte 93-1092 :
Arrêté du 19 janvier 1998 fixant la liste des académies dans lesquelles peuvent être subies certaines épreuves de langues étrangères à la session de 1998 du baccalauréat général et du baccalauréat technologique (
MENE9800049A
)
Arrêté du 30 mars 1998 modifiant l'arrêté du 19 janvier 1998 relatif à la liste des académies dans lesquelles peuvent être subies certaines épreuves de langues étrangères à la session de 1998 du baccalauréat général et du baccalauréat technologique (
MENE9800769A
)