decret 91-260 du 7 mars 1991 modifié relatif à l'organisation et aux conditions de préparation et de délivrance du brevet d'Etat d'éducateur sportif ;
Textes parus au J.O. depuis le 1/1/98, appliquant ou modifiant le texte 91-260 :
Arrêté du 16 décembre 1997 modifiant l'arrêté du 18 juillet 1994 fixant les épreuves de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option Escrime (
MJSK9770163A
)
Arrêté du 4 février 1998 modifiant l'arrêté du 2 juillet 1996 fixant les épreuves de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option Badminton (
MJSK9870016A
)
Arrêté du 4 février 1998 modifiant l'arrêté du 2 juillet 1996 fixant les épreuves de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du deuxième degré, option Badminton (
MJSK9870017A
)
Arrêté du 20 mai 1998 modifiant l'arrêté du 30 novembre 1992 modifié fixant les contenus et modalités d'obtention du brevet d'Etat d'éducateur sportif à trois degrés (
MJSK9870056A
)