decret 88-321 du 7 avril 1988 fixant l'organisation du troisième cycle des études médicales, modifié notamment par les décrets no 97-494 du 16 mai 1997 et no 97-1214 du 24 décembre 1997 ;


Textes parus au J.O. depuis le 1/1/98, appliquant ou modifiant le texte 88-321 :