decret 85-685 du 5 juillet 1985 relatif à la composition et à l'organisation de la commission des titres d'ingénieur ;
85-685 disponible en texte intégral
Textes parus au J.O. depuis le 1/1/98, appliquant ou modifiant le texte 85-685 :
Arrêté du 10 février 1998 portant habilitation de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers à délivrer un titre d'ingénieur diplômé (
MENS9800310A
)
Arrêté du 18 février 1998 portant habilitation de l'université Clermont-Ferrand-II à délivrer un titre d'ingénieur diplômé (
MENS9800390A
)
Arrêté du 26 février 1998 portant habilitation de l'Ecole nationale supérieure de physique de Strasbourg de l'université Strasbourg-I à délivrer un titre d'ingénieur diplômé (
MENS9800463A
)
Arrêté du 26 février 1998 portant habilitation de l'université Paris-VI à délivrer un titre d'ingénieur diplômé (
MENS9800464A
)
Arrêté du 26 février 1998 portant habilitation du Conservatoire national des arts et métiers à délivrer un titre d'ingénieur diplômé dans la spécialité Techniques du bâtiment et des travaux publics (
MENS9800467A
)
Arrêté du 26 février 1998 portant habilitation de l'Ecole nationale supérieure de chimie et de physique de Bordeaux à délivrer un titre d'ingénieur diplômé (
MENS9800469A
)
Arrêté du 26 février 1998 portant habilitation de l'université de Chambéry à délivrer un titre d'ingénieur diplômé (
MENS9800470A
)
Arrêté du 26 février 1998 portant habilitation de l'Ecole nationale supérieure des mines de Nancy (Institut national polytechnique de Nancy) à délivrer un titre d'ingénieur diplômé dans la spécialité Génie métallurgique (
MENS9800471A
)
Arrêté du 9 mars 1998 portant habilitation de l'Ecole nationale supérieure des industries chimiques (Institut national polytechnique de Nancy) à délivrer un titre d'ingénieur diplômé dans la spécialité Génie chimique (
MENS9800472A
)
Arrêté du 1er avril 1998 portant habilitation de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers à délivrer un titre d'ingénieur diplômé dans la spécialité Mécanique (
MENS9800845A
)
Arrêté du 27 mai 1998 portant habilitation de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon à délivrer des titres d'ingénieur diplômé (
AGRE9801017A
)