decret 84-932 du 17 octobre 1984 modifié relatif aux diplômes nationaux de l'enseignement supérieur ;
Textes parus au J.O. depuis le 1/1/98, appliquant ou modifiant le texte 84-932 :
Arrêté du 26 février 1998 modifiant l'arrêté du 2 août 1989 modifié relatif au diplôme d'études supérieures de chirurgie buccale (
MENS9800456A
)
Arrêté du 26 février 1998 modifiant l'arrêté du 4 août 1987 modifié relatif au certificat d'études cliniques spéciales (mention Orthodontie) (
MENS9800508A
)
Décret no 98-378 du 15 mai 1998 modifiant le décret no 90-97 du 25 janvier 1990 fixant les conditions d'accès aux formations spécialisées du troisième cycle des études médicales pour les médecins étrangers autres que les ressortissants d'Etats appartenant aux Communautés européennes ou de la Principauté d'Andorre (
MENS9801116D
)
Décret no 98-379 du 15 mai 1998 modifiant le décret no 94-735 du 19 août 1994 relatif au concours et au programme pédagogique de l'internat en odontologie (
MENS9801117D
)
Arrêté du 20 mai 1998 modifiant l'arrêté du 17 juillet 1987 relatif au régime des études en vue du diplôme d'Etat de docteur en pharmacie (
MENS9801317A
)
Arrêté du 3 juin 1998 modifiant l'arrêté du 29 avril 1988 modifié relatif à la réglementation et à la liste des capacités de médecine (
MENS9801599A
)