decret 84-810 du 30 août 1984 modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution ;
Textes parus au J.O. depuis le 1/1/98, appliquant ou modifiant le texte 84-810 :
Arrêté du 31 décembre 1997 portant modification du règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 modifié relatif à la sécurité des navires (
EQUH9702000A
)
Arrêté du 22 décembre 1997 portant modification du règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 modifié relatif à la sécurité des navires (
EQUH9701973A
)
Arrêté du 5 mars 1998 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (
EQUH9800323A
)
Arrêté du 9 février 1998 relatif aux garanties d'encadrement, de technique et de sécurité dans les établissements d'activité physique et sportive qui dispensent un enseignement de la voile (
MJSK9870031A
)
Décret no 98-332 du 29 avril 1998 relatif à la prévention des risques dus à l'amiante à bord des navires (
EQUH9701997D
)
Arrêté du 20 avril 1998 modifiant l'arrêté du 23 novembre 1997 relatif à la sécurité des navires (
EQUH9800569A
)
Arrêté du 15 mai 1998 modifiant l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (
EQUH9800679A
)