decret 84-1004 du 12 novembre 1984 modifié relatif aux instituts universitaires de technologie ;
Textes parus au J.O. depuis le 1/1/98, appliquant ou modifiant le texte 84-1004 :
Décret no 98-47 du 19 janvier 1998 modifiant l'annexe I du décret no 84-1004 du 12 novembre 1984 relatif aux instituts universitaires de technologie (
MENU9703765D
)
Arrêté du 7 avril 1998 portant création de départements d'institut universitaire de technologie à la rentrée universitaire 1998 (
MENS9800920A
)
Arrêté du 20 mai 1998 modifiant l'arrêté du 20 avril 1994 relatif au diplôme universitaire de technologie (
MENS9801305A
)