decret 83-785 du 2 septembre 1983 modifié fixant le statut des internes et des résidents en médecine, des internes en pharmacie et des internes en odontologie ;
Textes parus au J.O. depuis le 1/1/98, appliquant ou modifiant le texte 83-785 :
Arrêté du 13 mars 1998 modifiant l'arrêté du 16 mai 1997 relatif à l'indemnisation des maîtres de stage exerçant leur activité en cabinet libéral conformément aux dispositions du décret no 97-495 du 16 mai 1997, modifié par le décret no 97-1213 du 24 décembre 1997, relatif au stage pratique des résidents auprès des praticiens généralistes agréés (
MESP9821141A
)
Arrêté du 13 mars 1998 modifiant l'arrêté du 29 avril 1988 portant organisation du troisième cycle de médecine générale (
MESP9821160A
)
Arrêté du 24 mars 1998 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé (
MESH9821179A
)
Arrêté du 24 mars 1998 relatif à l'indemnisation des gardes effectuées par les internes, les résidents en médecine et les étudiants désignés pour occuper provisoirement un poste d'interne dans les établissements publics de santé autres que les hôpitaux locaux (
MESH9821181A
)
Arrêté du 24 mars 1998 relatif aux astreintes des internes (
MESH9821182A
)
Arrêté du 13 mars 1998 modifiant l'arrêté du 16 mai 1997 fixant le modèle de la convention prévue à l'article 3 du décret no 97-495 du 16 mai 1997, modifié par le décret no 97-1213 du 24 décembre 1997, relatif au stage pratique des résidents auprès des praticiens généralistes agréés (
MESP9821140A
)
Décret no 98-377 du 15 mai 1998 modifiant le décret no 88-321 du 7 avril 1988 fixant l'organisation du troisième cycle des études médicales (
MENS9801115D
)
Décret no 98-378 du 15 mai 1998 modifiant le décret no 90-97 du 25 janvier 1990 fixant les conditions d'accès aux formations spécialisées du troisième cycle des études médicales pour les médecins étrangers autres que les ressortissants d'Etats appartenant aux Communautés européennes ou de la Principauté d'Andorre (
MENS9801116D
)
Décret no 98-379 du 15 mai 1998 modifiant le décret no 94-735 du 19 août 1994 relatif au concours et au programme pédagogique de l'internat en odontologie (
MENS9801117D
)
Arrêté du 15 mai 1998 modifiant l'arrêté du 6 octobre 1995 fixant la procédure de choix des internes en odontologie (
MENS9801293A
)
Arrêté du 15 mai 1998 modifiant l'arrêté du 5 mai 1988 relatif à l'organisation des concours d'internat donnant accès au troisième cycle spécialisé des études médicales à compter de l'année universitaire 1988-1989 (
MENS9801298A
)
Arrêté du 2 juin 1998 relatif aux émoluments des étudiants faisant fonction d'interne (
MESH9821945A
)
Arrêté du 11 juin 1998 modifiant l'arrêté du 23 mai 1990 fixant la liste des diplômes d'études spécialisées de médecine (
MENS9801686A
)