decret 75-1206 du 22 décembre 1975 modifié portant statut particulier du corps des officiers des armes de l'armée de terre
Textes parus au J.O. depuis le 1/1/98, appliquant ou modifiant le texte 75-1206 :
Arrêté du 7 janvier 1998 fixant le nombre de places offertes au titre de l'année 1998 pour le recrutement au grade de sous-lieutenant dans le corps des officiers des armes de l'armée de terre (recrutement des officiers d'active des écoles d'armes) (
DEFP9801010A
)
Arrêté du 6 janvier 1998 modifiant l'arrêté du 19 septembre 1996 relatif aux concours d'admission à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr (
DEFP9801012A
)
Décret no 98-86 du 16 février 1998 modifiant divers décrets portant statuts particuliers de certains corps d'officiers et de sous-officiers et officiers mariniers des armées, de la gendarmerie et de la délégation générale pour l'armement (
DEFP9801031D
)
Arrêté du 9 mars 1998 fixant le nombre de places offertes au titre de l'année 1998 pour le recrutement au grade de sous-lieutenant dans le corps des officiers des armes de l'armée de terre (
DEFP9801261A
)
Arrêté du 4 mars 1998 modifiant l'arrêté du 6 juin 1995 relatif à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr (
DEFP9801236A
)