Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 4, rubrique « A. ― Endoprothèses aortiques pour le traitement des anévrismes de l'aorte abdominale sous-rénale », dans la rubrique « Société MEDTRONIC France SAS (MF SAS) » :

Au lieu de :

« Il est rappelé que les endoprothèses TALENT LPS et TALENT LPS avec système de pose Xcelerant ne doivent pas être utilisées :

― chez des malades présentant un AAA rompu ou en imminence de rupture ;

― chez les malades dont l'espérance de vie est considérée comme inférieure à un an ;

― chez les malades dont le suivi clinique s'avère impossible ou difficile. »,

Lire :

« Il est rappelé que les endoprothèses TALENT LPS et TALENT LPS avec système de pose Xcelerant ne doivent pas être utilisées :

― chez les malades dont l'espérance de vie est considérée comme inférieure à un an ;

― chez les malades dont le suivi clinique s'avère impossible ou difficile. »

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.