JORF n°0078 du 2 avril 2008    J.O. disponibles

Arrêté du 19 mars 2008 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille)

NOR: AGRP0806776A

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Le ministre de l'agriculture et de la pêche,

Vu le code rural, notamment ses articles R. 661-1 à R. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 29 novembre 2007 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « céréales à paille »,

Arrête :

Article 1

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


ESPÈCE

DÉNOMINATION

OBTENTEUR(S)

RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice

Avoine de printemps.

Husky.

Nordsaat Saatzuchtgesellschaft mbH (DE).

Nordsaat Saatzuchtgesellschaft mbH (DE).

Orge de printemps à 2 rangs.

Azalea (1).

Secobra Recherches (FR).

Secobra Recherches (FR).

 

Calcule (1).

Saatzucht Streng's Erben Gmbh & Co. KG (DE).

Lemaire Deffontaines (FR).

 

Concerto (1).

Nickerson International Research GEIE (FR).

Limagrain Verneuil Holding (FR).

 

Jakarta (1).

Nickerson International Research GEIE (FR).

Limagrain Verneuil Holding (FR).

 

JB Flavour.

Saatzucht Josef Breun GdbR (DE).

Saatzucht Josef Breun GdbR (DE).

 

Scout (1).

Advanta Seeds UK Limited (GB).

Nickerson Advanta Ltd (GB).

 

Victoriana (1).

Lochow-Petkus GmbH (DE).

Lochow-Petkus GmbH (DE).

Orge d'hiver à 6 rangs.

Reflexion (1).

Lemaire Deffontaines (FR).

Lemaire Deffontaines (FR).

Riz.

Albaron.

Centre français du riz (FR), Cirad-Ca (FR).

Centre français du riz (FR).

 

Vaccares.

Cirad-Ca (FR), Centre français du riz (FR).

Centre français du riz (FR).

(1) L'inscription de ces variétés sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés cultivées en France est faite à la rubrique particulière des variétés à orientation brassicole.

Article 2

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


ESPÈCE

DÉNOMINATION

OBTENTEUR(S)

RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice

Orge d'hiver à 2 rangs.

Orkidé.

R 2n (FR).

R 2n (FR).

Riz.

Coppename.

SNRI (SR).

Cocerog Semences (GF).

Article 3

Sont transférées à la rubrique particulière des variétés d'orge à orientation brassicole, à la date du présent arrêté et jusqu'à échéance d'inscription, les variétés désignées ci-après, ayant fait l'objet d'une inscription sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées :

Orge d'hiver à 2 rangs : Malicorne, Metaxa, Merveil.

Article 4

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2007, les variétés désignées ci-après :

Avoine d'hiver : Canelle.

Blé dur : Brindur, Vanodur.

Blé tendre de printemps : Printidor.

Blé tendre d'hiver : Allant, Arsène, Colbert, Feuvert, Gaugain, Hygold, Intact, Levaindor, Paradis, Picador, Pytagor, Qualital, Rubens, Semafor, Taldor.

Orge de printemps à 2 rangs : Brise, Calgary, Caresse, Carvilla, Eurasia, Macaw, Massilia, Propice, Tucson.

Orge d'hiver à 2 rangs : Celine, Duchess, Etendart, Jessica, Leslie, Ludine, Nocturne.

Orge d'hiver à 6 rangs : Chopine, Karllo, Trapeze.

Triticale : Arc en ciel, Delgado, Diwann, Triade, Trignac, Triptic.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2010.

Article 5

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à échéance du 31 décembre 2007, les variétés désignées ci-après :

Blé dur : Angstrom, Antologia, Kievlanka, Mistradur.

Blé tendre d'hiver : Boncap, CCB H02137, CCB Influx, Ecodor, Labrador.

Orge de printemps à 2 rangs : Fontaine.

Orge d'hiver à 2 rangs : Sélection.

Orge d'hiver à 6 rangs : Anapurna.

Article 6

Est radiée de la liste de composants de variétés hybrides du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France la lignée désignée ci-après :

Blé tendre d'hiver : BA701.

Article 7

Le directeur général des politiques économique, européenne et internationale est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 19 mars 2008.

Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur général

des politiques économique,

européenne et internationale :

L'ingénieur du génie rural,

des eaux et des forêts,

E. Giry