JORF n°0064 du 15 mars 2008    J.O. disponibles

Décret du 14 mars 2008 portant admission dans la 2e section par anticipation et sur demande et promotion, élévation aux rang et appellation de général de corps d'armée (ou assimilés), promotion ou nomination dans la 1re et la 2e section et affectation d'officiers généraux

NOR: DEFM0805887D

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Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,

Vu l'article 13 de la Constitution ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

A. ― GENDARMERIE NATIONALE

Article 1

Les rang et appellation de général de corps d'armée sont conférés dans la 1re section des officiers généraux, avec maintien dans leurs fonctions :

Pour prendre rang du 1er avril 2008

A M. le général de division Egloff (Serge, Alain, Michel).

Pour prendre rang du 1er mai 2008

A M. le général de division Vaultier (Denis, Marie, Christophe).

Article 2

M. le général de brigade Rouquier (Jacques, Daniel) est admis dans la 2e section des officiers généraux par anticipation et sur sa demande à compter du 1er juillet 2008 et promu au grade de général de division à la même date.

B. ― ARMÉE DE TERRE

Article 3

M. le général de brigade Varenne-Paquet (Jean-Paul) est admis dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et sur sa demande à compter du 1er juillet 2008 et promu au grade de général de division à la même date.

Article 4

M. le général de brigade Blervaque (Patrick, Jean, Auguste) est admis dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et sur sa demande à compter du 1er août 2008 et promu au grade de général de division à la même date.

Article 5

Les rang et appellation de général de corps d'armée sont conférés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans ses fonctions :

Pour prendre rang du 1er avril 2008

A M. le général de division Pernel (Claude).

Article 6

Est nommé dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre :

Au grade de commissaire général de brigade

Pour prendre rang du 1er avril 2008

M. le commissaire colonel Mauduit (Christian, André), nommé chargé de mission auprès du directeur des ressources humaines du ministère de la défense à la même date. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux le 1er avril 2011.

C. ― MARINE NATIONALE

Article 7

Les rang et appellation de vice-amiral d'escadre sont conférés dans la 1re section des officiers généraux de la marine, avec maintien dans ses fonctions :

Pour prendre rang du 1er avril 2008

A M. le vice-amiral Launay (Jacques, André, Pierre).

Article 8

Est nommé dans la 1re section des officiers généraux de la marine avec maintien dans ses fonctions :

Au grade de contre-amiral

Pour prendre rang du 1er avril 2008

M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Canova (Christian, Marie).

Article 9

Est nommé dans la 2e section des officiers généraux de la marine :

Au grade de contre-amiral

Pour prendre rang du 4 mai 2008

M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine La Marle (Jean-Marc, Joseph).

D. ― ARMÉE DE L'AIR

Article 10

Les rang et appellation de général de corps aérien sont conférés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans leurs fonctions :

Pour prendre rang du 1er avril 2008

A M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air Denuel (Jean-Marc, Pierre).

A M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air Bourlot (Pierre, Paul, Etienne).

Article 11

Sont promu ou nommés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air :

Au grade de général de division aérienne

Pour prendre rang du 1er mai 2008

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Buaillon (Herbert, Guy, Laurent), maintenu dans ses fonctions.

Au grade de général de brigade aérienne

Pour prendre rang du 1er avril 2008

M. le colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air Colas (Jean-Luc, Bernard, Camille), nommé commandant de la brigade aérienne logistique du commandement du soutien des forces aériennes à la même date. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air le 1er octobre 2009.

Pour prendre rang du 1er mai 2008

M. le colonel du corps des officiers des bases de l'air Oudart (Christian, Paul, François), nommé commandant de la brigade aérienne du contrôle de l'espace aérien du commandement des forces aériennes à la même date. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air le 1er novembre 2010.

E. ― SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES

Article 12

Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prendre rang du 10 mai 2008

A M. le médecin chef des services hors classe Hugeux (Patrick, Charles, François).

F. ― DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT

Article 13

Sont promu ou nommés dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement :

Au grade d'ingénieur général de 1re classe

Pour prendre rang du 1er mai 2008

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Hufschmitt (Jean-Paul, Marie, Gérard), nommé chargé de mission auprès du directeur de la qualité et du progrès. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le 1er novembre 2009.

Au grade d'ingénieur général de 2e classe

Pour prendre rang du 1er avril 2008

M. l'ingénieur en chef de l'armement Riot (Philippe, Robert, Emile, Arsène), maintenu en détachement. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le 1er octobre 2008.

M. l'ingénieur en chef de l'armement Iracane (Daniel, Sauveur, Antoine), maintenu en détachement. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le 1er octobre 2008.

Pour prendre rang du 1er mai 2008

M. l'ingénieur en chef de l'armement Leclère (Marc, Alain), maintenu dans ses fonctions.

Article 14

Le Premier ministre et le ministre de la défense sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 14 mars 2008.

Nicolas Sarkozy

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

François Fillon

Le ministre de la défense,

Hervé Morin