JORF n°0064 du 15 mars 2008    J.O. disponibles

Décision n° 2008-198 du 22 janvier 2008 modifiant la décision n° 2005-626 du 6 juillet 2005 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Korail Océan Indien pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Kanal Océan Indien-KOI

NOR: CSAX0801198S

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Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,

Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22 et 25 ;

Vu la décision n° 2005-626 du 6 juillet 2005 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Korail Océan Indien pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Kanal Océan Indien-KOI ;

Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;

Après en avoir délibéré,

Décide :

Article 1

L'annexe II à la décision n° 2005-626 du 6 juillet 2005 est remplacée par l'annexe suivante :

Annexe

« A N N E X E I I (*)

Secteur d'implantation : Le Tampon.

Fréquence : 96,6 MHz.

Site d'émission : TDF, forêt de la Plaine des Cafres, piton Hyacinthe, 97430 Le Tampon.

Altitude du site : 1 351 mètres.

Hauteur de l'antenne : 38 mètres/sol.

Puissance (PAR) : 500 W.

Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)

0
6
90
4
180
0
270
0,3

10
6
100
3
190
0
280
0,5

20
6
110
2
200
0
290
1

30
6
120
1,5
210
0
300
1,5

40
6
130
1
220
0
310
2

50
6
140
0,5
230
0
320
3

60
6
150
0,3
240
0
330
4

70
5,5
160
0
250
0
340
4,5

80
4,5
170
0
260
0
350
5,5

(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale. »

2

L'annexe IV à la décision n° 2005-626 du 6 juillet 2005 est remplacée par l'annexe suivante :

« A N N E X E I V (*)

Secteur d'implantation : Saint-André.

Fréquence : 98,1 MHz.

Site d'émission : TDF, tour PTT, 97470 Saint-Benoît.

Altitude du site : 13 mètres.

Hauteur de l'antenne : 26 mètres/sol.

Puissance (PAR) : 1 kW.

Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)

0
18
90
9
180
0,8
270
2,8

10
19
100
8
190
0,4
280
3,6

20
20
110
6
200
0,2
290
4,5

30
20
120
5,5
210
0
300
5,5

40
20
130
4,5
220
0,2
310
6

50
19
140
3,6
230
0,4
320
8

60
18
150
2,8
240
0,8
330
9

70
15
160
2
250
1,3
340
12

80
12
170
1,3
260
2
350
15

(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale. »

3

L'annexe VI à la décision n° 2005-626 du 6 juillet 2005 est remplacée par l'annexe suivante :

« A N N E X E V I (*)

Secteur d'implantation : Saint-Joseph.

Fréquence : 93,0 MHz.

Site d'émission : TDF, chemin Léopold-Lebon, Manapany-les-Hauts, 97429 Petite-Ile.

Altitude du site : 773 mètres.

Hauteur de l'antenne : 11 mètres/sol.

Puissance (PAR) : 500 W.

Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)

0
20
90
2,6
180
2,1
270
18

10
20
100
2
190
1,9
280
19

20
19
110
1,9
200
2
290
20

30
18
120
2,1
210
2,6
300
20

40
17
130
2,3
220
3,7
310
20

50
13
140
1
230
5,6
320
20

60
8
150
0
240
8
330
20

70
5,6
160
1
250
13
340
20

80
3,7
170
2,3
260
17
350
20

(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale. »

4

L'annexe VII à la décision n° 2005-626 du 6 juillet 2005 est remplacée par l'annexe suivante :

« A N N E X E V I I (*)

Secteur d'implantation : Sainte-Rose.

Fréquence : 100,4 MHz.

Site d'émission : TDF, Les Réservoirs, 97439 Sainte-Rose.

Altitude du site : 810 mètres.

Hauteur de l'antenne : 12 mètres/sol.

Puissance (PAR) : 100 W.

Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)

0
1
90
0,2
180
8
270
15

10
0,5
100
0,3
190
10
280
13

20
0,3
110
0,5
200
13
290
10

30
0,2
120
1
210
15
300
8

40
0
130
1,5
220
18
310
5,8

50
0
140
2,2
230
18
320
4,5

60
0
150
3,1
240
18
330
3,1

70
0
160
4,5
250
18
340
2,2

80
0
170
5,8
260
18
350
1,5

(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale. »

5

L'annexe VIII à la décision n° 2005-626 du 6 juillet 2005 est remplacée par l'annexe suivante :

« A N N E X E V I I I (*)

Secteur d'implantation : Les Trois-Bassins.

Fréquence : 98,5 MHz.

Site d'émission : TDF, La Saline-les-Hauts, 97460 Saint-Paul.

Altitude du site : 472 mètres.

Hauteur de l'antenne : 27 mètres/sol.

Puissance (PAR) : 800 W.

Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)

0
1,5
90
6
180
1,5
270
0

10
2
100
6
190
1
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0

20
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0,5
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0

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0,3
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0

40
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5,5
220
0
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0

50
5,5
140
4,5
230
0
320
0

60
6
150
4
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0
330
0,3

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6
160
3
250
0
340
0,5

80
6
170
2
260
0
350
1

(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale. »

6

La présente décision sera notifiée à l'association Korail Océan Indien et publiée au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 22 janvier 2008.

Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :

Le président,

M. Boyon