JORF n°0062 du 13 mars 2008    J.O. disponibles

Décision du 13 décembre 2007 de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l'assurance maladie

NOR: SJSU0820120S

Voir ce texte sur Légifrance

Le collège des directeurs,

Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 162-1-7 et R. 162-52 ;

Vu l'avis de la Haute Autorité de santé en date des 17 et 30 juillet 2007 ;

Vu l'avis de l'Union nationale des organismes complémentaires d'assurance maladie en date en date des 22 août et 3 octobre 2007 ;

Vu la Commission de hiérarchisation des actes et des prestations médecins en date du 26 septembre 2007,

Décide de modifier les livres II et III de la liste des actes et prestations adoptée par décision de l'UNCAM du 11 mars 2005 modifiée, comme suit :

Article 1

Le livre II est ainsi modifié :


CODE

TEXTE

ACTIVITÉ

PHASE

 

03.01.01.04 Autres explorations de l'audition

 

 

GKQP002

Evaluation phoniatrique de la communication chez l'enfant malentendant.

1

0

 

Facturation : ne peut pas être facturé avec un acte inscrit à la 2e partie, titre IV, chapitre II, article 2 de la nomenclature générale des actes professionnels.

 

 

GKQP005

Evaluation phoniatrique de la communication chez l'adulte malentendant.

1

0

 

Facturation : ne peut pas être facturé avec un acte inscrit à la 2e partie, titre IV, chapitre II, article 2 de la nomenclature générale des actes professionnels.

 

 

 

06.01.07.02 Larynx

 

 

GKQP010

Bilan instrumental de la phonation avec enregistrement vidéoscopique et/ou photographique, et examen stroboscopique du larynx.

1

0

 

Facturation : ne peut pas être facturé avec un acte inscrit à la 2e partie, titre IV, chapitre II, article 2 de la nomenclature générale des actes professionnels.

 

 

GKQE001

Bilan phonétique de la parole avec fibroscopie du pharynx et du larynx par voie nasale.

1

0

 

Facturation : ne peut pas être facturé avec un acte inscrit à la 2e partie, titre IV, chapitre II, article 2 de la nomenclature générale des actes professionnels.

 

 

GKQP006

Analyse informatisée acoustique de la parole.

1

0

 

Facturation : ne peut pas être facturé avec un acte inscrit à la 2e partie, titre IV, chapitre II, article 2 de la nomenclature générale des actes professionnels.

 

 

 

06.02.06.10 Rééducation

 

 

GKRP001

Séance de rééducation de la voix, de la parole et/ou du langage, avec contrôle instrumental.

1

0

 

Facturation : ne peut pas être facturé avec un acte inscrit à la 2e partie, titre IV, chapitre II, article 2 de la nomenclature générale des actes professionnels.

 

 

 

07.01.08.02 Epreuves fonctionnelles au niveau du tube digestif

 

 

HQQE001

Bilan fonctionnel de la déglutition avec fibroscopie du pharynx et du larynx par voie nasale, essai alimentaire et enregistrement vidéo.

1

0

 

Facturation : ne peut pas être facturé avec un acte inscrit à la 2e partie, titre IV, chapitre II, article 2 de la nomenclature générale des actes professionnels.

 

 

HQQP001

Analyse informatisée de la déglutition.

1

0

 

Facturation : ne peut pas être facturé avec un acte inscrit à la 2e partie, titre IV, chapitre II, article 2 de la nomenclature générale des actes professionnels.

 

 

 

07.02.08.08 Autres actes thérapeutiques sur le pharynx

 

 

HQRP001

Séance de rééducation de la déglutition, avec contrôle instrumental.

1

0

 

Facturation : ne peut pas être facturé avec un acte inscrit à la 2e partie, titre IV, chapitre II, article 2 de la nomenclature générale des actes professionnels.

 

 

Article 2

Le livre II est ainsi modifié :


CODE

TEXTE

ACTIVITÉ

PHASE

 

04.01.04.01 Artériographie coronaire [coronarographie]

 

 

DDQH009

Artériographie coronaire sans ventriculographie gauche, par voie artérielle transcutanée.

1

0

[A, F, P, S, U, 7]

Anesthésie.

4

0

 

(DDQJ001, DDRH001, YYYY187, YYYY260, YYYY300).

 

 

DDQH012

Artériographie coronaire avec ventriculographie gauche, par voie artérielle transcutanée.

1

0

[A, F, P, S, U, 7]

Anesthésie.

4

0

 

(DDQJ001, DDRH001, YYYY187, YYYY270, YYYY300).

 

 

DDQH010

Artériographie coronaire avec ventriculographie gauche et artériographie thoracique [mammaire] interne unilatérale ou bilatérale, par voie artérielle transcutanée.

1

0

[A, F, P, S, U, 7]

Indication : l'angiographie sélective de l'artère thoracique interne n'est pas réalisée de manière systématique en préopératoire lorsqu'on envisage un pontage artériel. Elle peut être faite si l'une des artères thoraciques internes a déjà été utilisée ou si un traumatisme thoracique ou une intervention thoracique peut avoir lésé ces vaisseaux. Elle documente le diamètre de l'artère qui sera utilisée pour le montage chirurgical.

 

 

 

Anesthésie.

4

0

 

(DDQJ001, DDRH001, YYYY187, YYYY280, YYYY300).

 

 

DDQH006

Angiographie de pontage coronaire, par voie artérielle transcutanée.

1

0

[F, P, S, U]

Indication : revascularisation hybride : pontage artériel associé à une angioplastie.

 

 

 

(DDQJ001, DDRH001, YYYY187, YYYY210, YYYY300, ZZLP030).

 

 

DDQH014

Artériographie coronaire avec angiographie d'un pontage coronaire sans ventriculographie gauche, par voie artérielle transcutanée.

1

0

[A, F, P, S, U, 7].

Anesthésie.

4

0

 

(DDQJ001, DDRH001, YYYY187, YYYY280, YYYY300).

 

 

DDQH011

Artériographie coronaire avec angiographie d'un pontage coronaire et ventriculographie gauche, par voie artérielle transcutanée.

1

0

[A, F, P, S, U, 7]

Anesthésie.

4

0

 

(DDQJ001, DDRH001, YYYY187, YYYY280, YYYY300).

 

 

DDQH013

Artériographie coronaire avec angiographie de plusieurs pontages coronaires sans ventriculographie gauche, par voie artérielle transcutanée.

1

0

[A, F, P, S, U, 7]

Anesthésie.

4

0

 

(DDQJ001, DDRH001, YYYY187, YYYY280, YYYY300).

 

 

DDQH015

Artériographie coronaire avec angiographie de plusieurs pontages coronaires et ventriculographie gauche, par voie artérielle transcutanée.

1

0

[A, F, P, S, U, 7]

Anesthésie.

4

0

 

(DDQJ001, DDRH001, YYYY187, YYYY280, YYYY300).

 

 

 

04.02.04.01 Dilatation intraluminale des vaisseaux coronaires

 

 

DDAF001

Dilatation intraluminale d'un vaisseau coronaire sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée.

1

0

[A, F, P, S, U, 7]

Anesthésie.

4

0

 

(DDQJ001, EZNF900, YYYY187, YYYY250, YYYY300).

 

 

DDAF006

Dilatation intraluminale d'un vaisseau coronaire avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée.

1

0

[A, F, P, S, U, 7]

Anesthésie.

4

0

 

(DDQJ001, EZNF900, YYYY187, YYYY250, YYYY300).

 

 

DDAF004

Dilatation intraluminale de 2 vaisseaux coronaires avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée.

1

0

[A, F, P, S, U, 7]

Anesthésie.

4

0

 

(DDQJ001, EZNF900, YYYY187, YYYY270, YYYY300).

 

 

DDAF003

Dilatation intraluminale de 3 vaisseaux coronaires ou plus avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée.

1

0

[A, F, P, S, U, 7]

Recueil prospectif de données : nécessaire.

 

 

 

Anesthésie.

4

0

 

(DDQJ001, EZNF900, YYYY187, YYYY270, YYYY300).

 

 

DDAF010

Dilatation intraluminale d'un vaisseau coronaire avec artériographie coronaire, sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée.

1

0

[A, F, P, S, U, 7]

Avec ou sans :
― ventriculographie gauche ;
― artériographie de l'aorte supraorificielle [suprasigmoïdienne].

 

 

 

Indication : l'angiographie sélective de l'artère thoracique interne n'est pas réalisée de manière systématique en préopératoire lorsqu'on envisage un pontage artériel. Elle peut être faite si l'une des artères thoraciques internes a déjà été utilisée ou si un traumatisme thoracique ou une intervention thoracique peut avoir lésé ces vaisseaux. Elle documente le diamètre de l'artère qui sera utilisée pour le montage chirurgical.

 

 

 

Anesthésie.

4

0

 

(DDQJ001, EZNF900, YYYY187, YYYY290, YYYY300).

 

 

DDAF008

Dilatation intraluminale d'un vaisseau coronaire avec artériographie coronaire, avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée.

1

0

[A, F, P, S, U, 7]

Avec ou sans :
― ventriculographie gauche ;
― artériographie de l'aorte supraorificielle [suprasigmoïdienne].

 

 

 

Indication : l'angiographie sélective de l'artère thoracique interne n'est pas réalisée de manière systématique en préopératoire lorsqu'on envisage un pontage artériel. Elle peut être faite si l'une des artères thoraciques internes a déjà été utilisée ou si un traumatisme thoracique ou une intervention thoracique peut avoir lésé ces vaisseaux. Elle documente le diamètre de l'artère qui sera utilisée pour le montage chirurgical.

 

 

 

Anesthésie.

4

0

 

(DDQJ001, EZNF900, YYYY187, YYYY290, YYYY300).

 

 

DDAF007

Dilatation intraluminale de 2 vaisseaux coronaires avec artériographie coronaire, avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée.

1

0

[A, F, P, S, U, 7]

Avec ou sans :
― ventriculographie gauche ;
― artériographie de l'aorte supraorificielle [suprasigmoïdienne].

 

 

 

Indication : l'angiographie sélective de l'artère thoracique interne n'est pas réalisée de manière systématique en préopératoire lorsqu'on envisage un pontage artériel. Elle peut être faite si l'une des artères thoraciques internes a déjà été utilisée ou si un traumatisme thoracique ou une intervention thoracique peut avoir lésé ces vaisseaux. Elle documente le diamètre de l'artère qui sera utilisée pour le montage chirurgical.

 

 

 

Anesthésie.

4

0

 

(DDQJ001, EZNF900, YYYY187, YYYY290, YYYY300).

 

 

DDAF009

Dilatation intraluminale de 3 vaisseaux coronaires ou plus avec artériographie coronaire, avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée.

1

0

[A, F, P, S, U, 7]

Avec ou sans :
― ventriculographie gauche ;
― artériographie de l'aorte supraorificielle [suprasigmoïdienne].

 

 

 

Indication : l'angiographie sélective de l'artère thoracique interne n'est pas réalisée de manière systématique en préopératoire lorsqu'on envisage un pontage artériel. Elle peut être faite si l'une des artères thoraciques internes a déjà été utilisée ou si un traumatisme thoracique ou une intervention thoracique peut avoir lésé ces vaisseaux. Elle documente le diamètre de l'artère qui sera utilisée pour le montage chirurgical.

 

 

 

Recueil prospectif de données : nécessaire.

 

 

 

Anesthésie.

4

0

 

(DDQJ001, EZNF900, YYYY187, YYYY290, YYYY300).

 

 

 

07.01.03 Echographie de l'appareil digestif

 

 

HCQM001

Echographie transcutanée des glandes salivaires.

1

0

 

(YYYY187, ZZQM005).

 

 

HLQM001

Echographie transcutanée du foie et des conduits biliaires.

1

0

[F, P, S, U].

(YYYY187, ZZQM005).

 

 

ZCQM006

Echographie transcutanée de l'étage supérieur de l'abdomen.

1

0

[F, P, S, U]

(YYYY187, ZZLP025, ZZQM005).

 

 

ZCQM004

Echographie transcutanée de l'étage supérieur de l'abdomen avec échographie-doppler des vaisseaux digestifs.

1

0

[F, P, S, U]

(EZQJ900, YYYY187, ZZLP025, ZZQM005).

 

 

ZCQM010

Echographie transcutanée de l'étage supérieur de l'abdomen et du petit bassin [pelvis].

1

0

[F, P, S, U]

(YYYY187, ZZLP025, ZZQM005).

 

 

ZCQM011

Echographie transcutanée de l'étage supérieur de l'abdomen et du petit bassin [pelvis] avec échographie-doppler des vaisseaux digestifs.

1

0

[F, P, S, U]

(EZQJ900, YYYY187, ZZLP025, ZZQM005).

 

 

HZQM001

Echographie transcutanée du tube digestif et/ou du péritoine.

1

0

[F, P, S, U]

Echographie abdominale pour recherche et bilan d'une carcinose péritonéale.

 

 

 

(YYYY187).

 

 

ZCQM008

Echographie transcutanée de l'abdomen.

1

0

[F, P, S, U]

(YYYY187, ZZLP025, ZZQM005).

 

 

ZCQM001

Echographie transcutanée de l'abdomen, avec échographie-doppler des vaisseaux digestifs.

1

0

[F, P, S, U]

(EZQJ900, YYYY187, ZZLP025, ZZQM005).

 

 

ZCQM005

Echographie transcutanée de l'abdomen, avec échographie transcutanée du petit bassin [pelvis].

1

0

[F, P, S, U]

(YYYY187, ZZLP025, ZZQM005).

 

 

ZCQM002

Echographie transcutanée de l'abdomen, avec échographie transcutanée du petit bassin [pelvis] et échographie-doppler des vaisseaux digestifs.

1

0

[F, P, S, U]

(EZQJ900, YYYY187, ZZLP025, ZZQM005).

 

 

HJQJ003

Echographie du rectum et de l'anus, par voie rectale et/ou vaginale [par voie cavitaire].

1

0

[F, P, S, U]

Avec ou sans : exploration échographique des sphincters.

 

 

 

(YYYY187, ZZQM005).

 

 

 

08.01.02 Echographie de l'appareil urinaire et génital

 

 

JAQM003

Echographie transcutanée unilatérale ou bilatérale du rein et de la région lombale.

1

0

[F, P, S, U]

Avec ou sans : échographie transcutanée des glandes surrénales.

 

 

 

(YYYY187, ZZLP025, ZZQM005).

 

 

JAQM004

Echographie transcutanée unilatérale ou bilatérale du rein et de la région lombale, avec échographie transcutanée de la vessie.

1

0

[F, P, S, U]

Avec ou sans : échographie transcutanée :
― des glandes surrénales ;
― de la prostate.

 

 

 

(YYYY187, ZZLP025, ZZQM005).

 

 

JAQJ001

Echographie transcutanée unilatérale ou bilatérale du rein et de la région lombale, avec échographie transcutanée de la vessie et échographie de la prostate et des vésicules séminales par voie rectale.

1

0

[F, P, S, U]

Avec ou sans :
― échographie transcutanée :
― des glandes surrénales ;
― de la prostate ;
― échographie de la vessie, par voie rectale.

 

 

 

(YYYY187, ZZLP025, ZZQM005).

 

 

JAQM001

Echographie transcutanée unilatérale ou bilatérale du rein et de la région lombale, avec échographie transcutanée du petit bassin [pelvis] féminin.

1

0

[F, P, S, U]

Avec ou sans : échographie transcutanée des glandes surrénales.

 

 

 

(YYYY187, ZZLP025, ZZQM005).

 

 

JDQM001

Echographie transcutanée de la vessie et/ou de la prostate.

1

0

[F, P, S, U]

(YYYY187, ZZLP025, ZZQM005).

 

 

JDQJ002

Echographie transcutanée et échographie par voie rectale et/ou vaginale (par voie cavitaire) de la vessie.

1

0

[F, P, S, U]

(YYYY187, ZZQM005).

 

 

JDQJ001

Echographie de la vessie et de la prostate, par voie urétrale.

1

0

 

(YYYY187, ZZQM005).

 

 

JDQJ003

Echographie de la vessie et de la prostate, par voie rectale.

1

0

[F, P, S, U]

(YYYY187, ZZQM005).

 

 

JGQJ001

Echographie de la prostate et des vésicules séminales, par voie rectale.

1

0

[F, P, S, U]

Avec ou sans : échographie de la vessie, par voie rectale.

 

 

 

(YYYY187, ZZQM005).

 

 

JHQM001

Echographie transcutanée unilatérale ou bilatérale du contenu des bourses.

1

0

[F, P, S, U]

(YYYY187, ZZQM005).

 

 

JHQM002

Echographie du pénis.

1

0

 

(YYYY187).

 

 

JKQJ001

Hystérosonographie.

1

0

 

(YYYY187).

 

 

JAQM002

Echographie-doppler transcutanée unilatérale ou bilatérale du rein et de ses vaisseaux.

1

0

[F, P, S, U]

(EZQJ900, YYYY187, ZZLP025).

 

 

 

10.01.01 Echographie des glandes endocrines

 

 

KCQM001

Echographie transcutanée de la glande thyroïde.

1

0

 

Avec ou sans : échographie transcutanée des glandes parathyroïdes.

 

 

 

(YYYY187, ZZQM005).

 

 

KDQM001

Echographie transcutanée des glandes parathyroïdes.

1

0

 

(YYYY187).

 

 

 

14.01.01 Echographie du membre inférieur

 

 

NEQM001

Echographie unilatérale ou bilatérale de la hanche du nouveau-né.

1

0

 

(YYYY187).

 

 

 

15.01.01 Echographie de l'appareil ostéoarticulaire et musculaire,
sans précision topographique

 

 

PBQM002

Echographie unilatérale ou bilatérale d'une articulation.

1

0

[F, P, S, U]

A l'exclusion de : échographie unilatérale ou bilatérale de la hanche du nouveau-né (NEQM001).

 

 

 

(YYYY187).

 

 

PBQM003

Echographie unilatérale ou bilatérale d'une articulation et de son appareil capsuloligamentaire.

1

0

[F, P, S, U]

A l'exclusion de : échographie unilatérale ou bilatérale de la hanche du nouveau-né (NEQM001).

 

 

 

(YYYY187).

 

 

PBQM001

Echographie unilatérale ou bilatérale de plusieurs articulations.

1

0

[F, P, S, U]

(YYYY187).

 

 

PBQM004

Echographie unilatérale ou bilatérale de plusieurs articulations et de leur appareil capsuloligamentaire.

1

0

[F, P, S, U]

(YYYY187).

 

 

PCQM001

Echographie de muscle et/ou de tendon.

1

0

[F, P, S, U]

(YYYY187, ZZQM005).

 

 

 

16.01.01 Echographie de la peau et des tissus mous

 

 

QZQM001

Echographie de la peau, des ongles et/ou des tissus mous.

1

0

 

Echographie du trajet souscutané d'un cathéter

 

 

 

A l'exclusion de : échographie :
― unilatérale ou bilatérale de l'appareil capsuloligamentaire d'articulation (PBQM003, PBQM004) ;
― de muscle et/ou de tendon (PCQM001).

 

 

 

(YYYY187, ZZQM005).

 

 

 

16.02.01 Echographie du sein

 

 

QEQM001

Echographie unilatérale ou bilatérale du sein.

1

0

[F, P, S, U]

(YYYY187, ZZQM005).

 

 

QELJ001

Pose de repère dans le sein, par voie transcutanée avec guidage échographique.

1

0

 

(YYYY187).

 

 

Article 3

Le livre III est ainsi modifié :

A l'article III-3 :

Cas particulier : au premier paragraphe, remplacer la deuxième phrase : « L'acte de la NGAP est tarifé à 50 % de sa valeur, hors associations avec des radiographies dont le nombre n'est pas limité et qui sont tarifés à 100 % » par la phrase : « L'acte dont le tarif est le plus élevé est tarifé à 100 % de sa valeur et le second à 50 %, hors associations avec des radiographies dont le nombre n'est pas limité et qui sont tarifées à 100 %. »

Fait à Paris, le 13 décembre 2007.

Le collège des directeurs :

Le directeur général de l'Union nationale

des caisses d'assurance maladie,

F. van Roekeghem

Le directeur de la Caisse centrale

de la mutualité sociale agricole,

Y. Dumez

Le directeur de la Caisse nationale

du régime social des indépendants,

D. Liger