J.O. disponibles

JORF n°0060 du 11 mars 2008

Journal officiel "Lois et Décrets"

Décrets, arrêtés, circulaires

Textes généraux

Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

Arrêté du 28 février 2008 relatif aux concours d'accès à certaines sections de formation des écoles de la marine marchande
Arrêté du 3 mars 2008 autorisant le Syndicat intercommunal de traitement des ordures ménagères de l'agglomération parisienne (SYCTOM) à exploiter une installation de production d'électricité

Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

Arrêté du 22 février 2008 portant reconnaissance de titres à finalité professionnelle préparés et délivrés en Polynésie française

Ministère de la justice

Arrêté du 5 mars 2008 fixant le nombre de postes offerts au concours commun interne pour le recrutement de conseillers techniques de service social pour le ministère de la justice et pour le ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

Ministère de l'agriculture et de la pêche

Arrêté du 4 mars 2008 fixant au titre de l'année 2008 le nombre de postes offerts aux concours externe et interne et à l'examen professionnel (promotion interne) pour le recrutement de techniciens supérieurs des services du ministère de l'agriculture et de la pêche (femmes et hommes)

Ministère de l'éducation nationale

Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Ministère de la défense

Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

Mesures nominatives

Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

Arrêté du 3 mars 2008 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement public pour l'aménagement de la région dite « de la Défense »

Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

Ministère de la justice

Ministère de l'agriculture et de la pêche

Ministère de l'éducation nationale

Arrêté du 19 février 2008 portant admission à la retraite (inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche)

Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Ministère de la défense

Ministère de la culture et de la communication

Conventions collectives

Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

Autorité de régulation des communications électroniques et des postes

Décision n° 2008-0181 du 19 février 2008 publiant les règles employées pour l'application des méthodes mentionnées aux articles R. 20-33 à R. 20-39 du code des postes et des communications électroniques pour le calcul du coût définitif du service universel pour l'année 2006

Avis et communications

Avis de concours et de vacance d'emplois

Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

Avis relatif au nombre d'inscriptions possibles sur la liste d'aptitude aux fonctions de lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels établie pour l'année 2008 à l'issue des concours externe et interne

Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Avis concernant le dépôt des candidatures aux places de membre et de membre libre de la section artistique de la Casa de Velázquez au titre de l'année 2008-2009

Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

Avis divers

Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

Avis aux opérateurs relatif à la classification des lasers et sources assimilées

Ministère de l'agriculture et de la pêche

Avis relatif aux communes dans lesquelles des opérations d'aménagement foncier ont été ordonnées (art. R. 121-25 du code rural) et à celles dans lesquelles la clôture a été prononcée (art. R. 121-29 du code rural)

Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique