JORF n°0054 du 4 mars 2008    J.O. disponibles

Décision n° 2008-161 du 29 janvier 2008 modifiant la décision n° 2007-213 du 13 mars 2007 autorisant l'association Centre Brest à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Neptune

NOR: CSAX0801161S

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Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,

Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22 et 25 ;

Vu la décision n° 2007-213 du 13 mars 2007 autorisant l'association Centre Brest à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Neptune ;

Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;

Après en avoir délibéré,

Décide :

Article 1

L'annexe II à la décision n° 2007-213 du 13 mars 2007 est remplacée par l'annexe suivante :

Annexe

« A N N E X E I I (*)

Secteur d'implantation : Concarneau.

Fréquence : 94,1 MHz.

Site d'émission : Kergleuziou, 29140 Melgven.

Altitude du site : 137 mètres.

Hauteur de l'antenne : 15 mètres/sol.

Puissance (PAR) : 500 W.

Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


Azimut
(degrés)

Atténuation
(dB) (1)

Azimut
(degrés)

Atténuation
(dB) (1)

Azimut
(degrés)

Atténuation
(dB) (1)

Azimut
(degrés)

Atténuation
(dB) (1)

0

5

90

6

180

0,8

270

0

10

5,5

100

5,8

190

0,4

280

0,2

20

5,8

110

5,5

200

0,2

290

0,4

30

6

120

5

210

0

300

0,8

40

6

130

4.6

220

0

310

1,3

50

6

140

3,7

230

0

320

2

60

6

150

2,9

240

0

330

2,9

70

6

160

2

250

0

340

3,7

80

6

170

1,3

260

0

350

4,6

(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale. »

2

La présente décision sera notifiée à l'association Centre Brest et publiée au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 29 janvier 2008.

Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :

Le président,

M. Boyon