JORF n°0054 du 4 mars 2008    J.O. disponibles

Décision n° 2008-145 du 5 février 2008 modifiant la décision n° 2005-510 du 11 juillet 2005 modifiée portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association RCF Nièvre pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RCF Nièvre

NOR: CSAX0801145S

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Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,

Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22 et 25 ;

Vu la décision n° 2005-510 du 11 juillet 2005 modifiée portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association RCF Nièvre pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RCF Nièvre ;

Vu l'avis de l'agence nationale des fréquences ;

Après en avoir délibéré,

Décide :

Article 1

L'annexe II à la décision n° 2005-510 du 11 juillet 2005 modifiée est remplacée par l'annexe suivante :

Annexe

« A N N E X E I I (*)

Secteur d'implantation : Cosne-sur-Loire.

Fréquence : 103,8 MHz.

Site d'émission : Côte d'Amigny, 18300 Sancerre.

Altitude du site : 362 mètres.

Hauteur de l'antenne : 28 mètres/sol.

Puissance (PAR) : 500 W.

Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


AZIMUT
(degrés)

ATTÉNUATION
(dB) (1)

AZIMUT
(degrés)

ATTÉNUATION
(dB) (1)

AZIMUT
(degrés)

ATTÉNUATION
(dB) (1)

AZIMUT
(degrés)

ATTÉNUATION
(dB) (1)

0

1,6

90

0,3

180

1,6

270

7,5

10

1

100

0,3

190

2.5

280

7,6

20

0,6

110

0,2

200

3.5

290

7,6

30

0,2

120

0,1

210

4,6

300

7,5

40

0

130

0

220

5,7

310

6,8

50

0

140

0

230

6,8

320

5,7

60

0,1

150

0,2

240

7,5

330

4,6

70

0,2

160

0,6

250

7,6

340

3,5

80

0,3

170

1

260

7,6

350

2,5

(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale. »

2

La présente décision sera notifiée à l'association RCF Nièvre et publiée au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 5 février 2008.

Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :

Le président,

M. Boyon