L'article 1er de l'arrêté du 4 mai 2000 susvisé est modifié comme suit :

Au lieu de : "Niveau 1 : scolarité organisée sur six semestres dans les conditions fixées aux articles 5 à 14 du présent arrêté",

Lire : "Niveau 1 : scolarité organisée sur six semestres dans les conditions fixées aux articles 7 à 14 du présent arrêté".

L'annexe mentionnée dans l'article 9 de l'arrêté du 4 mai 2000 susvisé est remplacée par le tableau joint en annexe au présent arrêté.

L'article 14 de l'arrêté du 4 mai 2000 susvisé est modifié comme suit :

Le 1er paragraphe est remplacé par les dispositions suivantes :

"Outre les modes de recrutement énumérés ci-dessus, peuvent être admis au niveau 1, sur dossiers et sur épreuves, les candidats titulaires de diplômes étrangers."

Le dernier paragraphe est supprimé.

L'article 15 de l'arrêté du 4 mai 2000 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :

"Art. 15. ― Les élèves ingénieurs de l'ENSAM sont recrutés au niveau 2 :

1° Soit par la voie d'un concours (concours D) sur titres et entretien ouvert aux candidats suivants :

― titulaires d'un titre d'ingénieur diplômé délivré par un établissement figurant sur la liste établie par la commission des titres d'ingénieur ou d'un titre d'ingénieur étranger admis en dispense ;

― étudiants ayant validé le niveau M1 du cycle master dans une des mentions et spécialités fixées par le directeur général de l'ENSAM, après avis du conseil d'administration ;

― titulaires d'une maîtrise terminale délivrée par les instituts universitaires professionnalisés ou du titre d'ingénieur-maître ;

― titulaires d'un diplôme inscrit au répertoire national des certifications professionnelles (RNCP) niveau 2, dont les mentions et spécialités sont fixées par le directeur général de l'ENSAM, après avis du conseil d'administration. Les candidats doivent justifier, au moment de leur admission, de trois années d'activité professionnelle à temps plein.

Après examen du dossier de candidature dont il fixe le contenu, le jury établit la liste des candidats retenus pour passer les entretiens d'admission suivants : un entretien scientifique et technique (quarante-cinq minutes) affecté d'un coefficient 3 et un entretien de culture générale (quinze minutes) affecté d'un coefficient 1.

A l'issue des entretiens d'admission, le jury établit par ordre de mérite la liste des candidats qu'il propose à l'admission définitive. Il établit, dans les mêmes conditions, la liste complémentaire.

2° Soit par la voie d'un concours (concours E) sur titres. Les étudiants étrangers sont sélectionnés par leur établissement d'origine en fonction des critères élaborés en concertation avec l'ENSAM dans le cadre de conventions de partenariat.

III. - Admission n'ouvrant pas droit

à la délivrance du diplôme d'ingénieur

Peuvent être admis à suivre des enseignements des deuxième et troisième années à l'ENSAM des étudiants titulaires d'un grade français ou étranger équivalent au grade de la licence. Ces étudiants reçoivent un certificat attestant la réussite des études poursuivies."

Le présent arrêté prendra effet à la session 2008.

Le directeur général de l'enseignement supérieur et le directeur général de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.