Arrêté du 19 février 2008 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle)

NOR: AGRP0804047A

Le ministre de l'agriculture et de la pêche,

Vu le code rural, notamment ses articles R. 661-1 à R. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 18 décembre 2007 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section betteraves et chicorée industrielle),

Arrête :

Article 1

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE	DÉNOMINATION	OBTENTEUR(S)	RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN de la variété en sélection conservatrice
Betterave sucrière monogerme diploïde résistante à la rhizomanie.

	Cadillac.	Danisco Seed (DK).	Danisco Seed (DK).
	Caracal.	SESVanderhave NV/SA (BE).	SESVanderhave NV/SA (BE).
	Cedric.	Dr Hermann Strube (DE).	Fr Strube Saatzucht GmbH & Co. KG (DE).
	Cherokee.	SESVanderhave NV/SA (BE).	SESVanderhave NV/SA (BE).
	Danube.	Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).	Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
	Debora KWS.	KWS Saat AG (DE).	KWS Saat AG (DE).
	Editha KWS.	KWS Saat AG (DE).	KWS Saat AG (DE).
	Emilia KWS.	KWS Saat AG (DE).	KWS Saat AG (DE).
	Kentucky.	KWS Saat AG (DE).	KWS Saat AG (DE).
	Lucilla KWS.	KWS Saat AG (DE).	KWS Saat AG (DE).
	Lukas.	Dr Hermann Strube (DE).	Fr Strube Saatzucht GmbH & Co. KG (DE).
	Lynetta KWS.	KWS Saat AG (DE).	KWS Saat AG (DE).
	Maeva KWS.	KWS Saat AG (DE).	KWS Saat AG (DE).
	Magellan.	SESVanderhave NV/SA (BE).	SESVanderhave NV/SA (BE).
	Megalita.	Syngenta Seeds AB (SE).	Syngenta Seeds AB (SE).
	Mozart.	Johannes Dieckmann (DE).	Dieckmann GmbH & Co. KG (DE).
	Othello.	Danisco Seed (DK).	Danisco Seed (DK).
	Rigel.	KWS Saat AG (DE).	KWS Saat AG (DE).
	Robinson.	Johannes Dieckmann (DE).	Dieckmann GmbH & Co. KG (DE).
	Sandrina KWS.	KWS Saat AG (DE).	KWS Saat AG (DE).
	Sculta.	Syngenta Seeds AB (SE).	Syngenta Seeds AB (SE).
	Sevillia.	KWS Saat AG (DE).	KWS Saat AG (DE).
	Sirta.	Syngenta Seeds AB (SE).	Syngenta Seeds AB (SE).
	Skipper.	Danisco Seed (DK).	Danisco Seed (DK).
	Tarim.	Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).	Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
	Zephyr.	Lion Seeds LTD (GB).	Lion Seeds LTD (GB).
	Zoulou.	SESVanderhave NV/SA (BE).	SESVanderhave NV/SA (BE).
Betterave sucrière monogerme diploïde résistante à la rhizomanie et au rhizoctone brun.	Rivolta.	Syngenta Seeds AB (SE).	Syngenta Seeds AB (SE).
Betterave sucrière monogerme diploïde résistante à la rhizomanie et tolérante au nématode à kyste.	Bison.	SESVanderhave NV/SA (BE).	SESVanderhave NV/SA (BE).
	Fiorenza KWS.	KWS Saat AG (DE).	KWS Saat AG (DE).
	Massima.	KWS Saat AG (DE).	KWS Saat AG (DE).
	Theresa KWS.	KWS Saat AG (DE).	KWS Saat AG (DE).
Chicorée industrielle	Chrysolite.	Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).	Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
	Strass.	Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).	Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

Article 2

Est inscrite au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, la variété désignée ci-après :

ESPÈCE	DÉNOMINATION	OBTENTEUR(S)	RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN de la variété en sélection conservatrice
Betterave sucrière monogerme diploïde.	Kampai.	Syngenta Seeds AB (SE).	Syngenta Seeds AB (SE).

Article 3

Est prononcé, jusqu'à échéance d'inscription, le transfert de la liste A (variétés dont les semences peuvent être commercialisées en France) à la liste B (variétés dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation) du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés désignées ci-après :

Betterave sucrière : Desprez mono E, Desprez poly E, Desprez poly N, Lepeuple poly n.1.

Article 4

Est prolongée pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) des variétés désignées ci-après :

― Betterave fourragère : Jauna ;

― Betterave sucrière : Ceres poly 3, Desprez mono E, Desprez poly E, Desprez poly N, Gazelle, Hilleshog au poly, Lepeuple poly n.1, Mammut, Monatonno, Panther, Poly z, Polybelga, Sherif, Sonate, Tigris, Tribel.

Article 5

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2007, les variétés désignées ci-après :

Betterave sucrière : Clarine, Fabian, Henri, Hooker, Khazar, Nathalie, Solea, Virgo.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2010.

Article 6

Est radiée du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à échéance du 31 décembre 2007, la variété désignée ci-après :

Betterave sucrière : Polyzena.

Article 7

Le directeur général des politiques économique, européenne et internationale est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 19 février 2008.

Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur général

des politiques économique,

européenne et internationale :

L'ingénieur du génie rural,

des eaux et des forêts,

E. Giry