Le ministre de l'agriculture et de la pêche,
Vu le traité instituant la Communauté économique européenne ;
Vu le règlement (CEE) n° 2807/83 de la Commission du 22 septembre 1983 définissant les modalités particulières de l'enregistrement des informations relatives aux captures de poisson par les États membres ;
Vu le règlement (CE) n° 3760/92 du Conseil du 20 décembre 1992 instituant un régime commun de la pêche et de l'aquaculture ;
Vu le règlement (CE) n° 2847/93 du Conseil du 12 octobre 1993 instituant un régime de contrôle applicable à la politique commune de la pêche ;
Vu le règlement (CE) n° 847/96 du Conseil du 6 mai 1996 établissant les conditions additionnelles pour la gestion interannuelle des totaux admissibles des captures et quotas ;
Vu le règlement (CE) n° 2347/2002 du Conseil du 16 décembre 2002 établissant des conditions spécifiques d'accès aux pêcheries des stocks d'eau profondes et fixant les exigences y afférentes ;
Vu le règlement (CE) n° 2371/2002 du Conseil du 20 décembre 2002 relatif à la conservation et à l'exploitation durable des ressources halieutiques dans le cadre de la politique commune de la pêche ;
Vu le règlement (CE) n° 2015/2006 du Conseil du 19 décembre 2006 établissant, pour 2007 et 2008, les possibilités de pêche concernant les stocks de poisson d'eau profonde ;
Vu le règlement (CE) n° 40/2008 du Conseil du 16 janvier 2008 établissant, pour 2008, les possibilités de pêche et les conditions associées pour certains stocks halieutiques et groupes de stocks halieutiques, applicable dans les eaux et, pour les navires communautaires, dans les eaux soumises à des limitations de captures ;
Vu le décret du 9 janvier 1852 modifié sur l'exercice de la pêche maritime ;
Vu le décret n° 90-94 du 25 janvier 1990 modifié pris pour l'application des articles 3 et 13 du décret du 9 janvier 1852 modifié sur l'exercice de la pêche maritime ;
Vu le décret n° 90-95 du 25 janvier 1990 modifié pris pour l'application de l'article 3 du décret du 9 janvier 1852 modifié fixant les conditions générales d'exercice de la pêche maritime dans les zones de pêche non couvertes par la réglementation de conservation et de gestion ;
Vu l'arrêté du 10 février 1984 déterminant les limites des circonscriptions des affaires maritimes ;
Vu l'arrêté du 26 décembre 2006 établissant les modalités de répartition et de gestion collective des possibilités de pêche (quotas de captures et quotas d'effort de pêche) des navires français immatriculés dans la Communauté européenne ;
Vu l'avis du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins en date du 21 février 2008 ;
Vu les avis des organisations professionnelles concernées ;
Vu les échanges réalisés entre la France et les autres Etats membres,
Arrête :
Les quotas de :
― anchois (Engraulis encrasicolus) en zone VIII ;
― autres espèces dans les eaux des îles Féroé de la zone V b ;
― baudroie (Lophiidae) en :
― zone VI, eaux communautaires V b, eaux internationales des zones XII et XIV ;
― zone VII ;
― zone VIII a, b, d, e ;
― brosme (Brosme brosme) en :
― eaux communautaires et eaux internationales des zones I, II et XIV ;
― eaux communautaires de la zone IV ;
― eaux communautaires et eaux internationales des zones V, VI et VII ;
― cabillaud (Gadus morhua) en :
― eaux norvégiennes des zones I et II ;
― zones I, II b ;
― zone IV, eaux communautaires de la zone II a, partie de la zone III a non comprise dans le Skagerrak ni dans le Kattegat ;
― zone VI, eaux communautaires de la zone V b, eaux communautaires et eaux internationales des zones XII et XIV ;
― zone II a ;
― zones VII b-k, VIII, IX, X, eaux communautaires de la zone COPACE 34.1.1 ;
― cardines (Lepidorhombus spp.) en :
― zone VII ;
― zone VIII a, b, d, e ;
― chinchard (Trachurus spp.) en :
― eaux communautaires des zones II a et IV ;
― zones VI, VII, VIII a, b, d, e, eaux communautaires de la zone V b, eaux internationales des zones XII, XIV ;
― dorade rose (Pagellus bogaraveo) en :
― eaux communautaires et eaux ne relevant pas de la souveraineté ou de la juridiction des pays tiers des zones VI, VII et VIII ;
― églefin (Melanogrammus aeglefinus) en :
― eaux norvégiennes des zones I et II ;
― zones VII, VIII, IX, X, eaux communautaires de la zone COPACE 34.1.1 ;
― flétan noir (Reinhardtius hippoglossoides) en :
― eaux communautaires des zones II a et IV, eaux communautaires et eaux internationales de la zone VI ;
― germon (Thunnus alalunga) de :
― l'océan Atlantique au nord de la latitude 5° N ;
― l'océan Atlantique au sud de la latitude 5° N ;
― grande argentine (Argentina silus) en eaux communautaires et eaux internationales des zones V, VI et VII ;
― grenadier de roche (Coryphaenoides rupestris) en :
― eaux communautaires et eaux ne relevant pas de la souveraineté ou de la juridiction des pays tiers des zones V b, VI et VII ;
― eaux communautaires et eaux ne relevant pas de la souveraineté ou de la juridiction des pays tiers des zones VIII, IX, XII et XIV ;
― hareng (Clupea harengus) en :
― eaux communautaires et internationales des zones I et II ;
― eaux communautaires et eaux norvégiennes de la zone CIEM IV au nord de 53° 30' N ;
― zones IV c, VII d ;
― eaux communautaires et eaux internationales des zones V b, VI b et VI a ;
― zone VII e, f ;
― zone VII g, h, j, k ;
― hoplostète orange (Hoplostethus atlanticus) en :
― eaux communautaires et eaux ne relevant pas de la souveraineté ou de la juridiction des pays tiers de la zone VI ;
― eaux communautaires et eaux ne relevant pas de la souveraineté ou de la juridiction des pays tiers de la zone VII ;
― eaux communautaires et eaux ne relevant pas de la souveraineté ou de la juridiction des pays tiers des zones I, II, III, IV, V, VIII, IX, X, XII et XIV ;
― langoustine (Nephrops norvegicus) en :
― zone VII ;
― zone VIII a, b, d, e ;
― lieu jaune (Pollachius pollachius) en :
― zone VII ;
― zone VIII a, b, d, e ;
― lieu noir (Pollachius virens) en :
― eaux norvégiennes des zones I et II ;
― zones III a, IV, eaux communautaires des zones II a et III b, c, d, ;
― zone VI, eaux communautaires de la zone V b, eaux communautaires et eaux internationales des zones XII et XIV ;
― limande et flet (Limeta limeta & Platichthys flesus) en eaux communautaires des zones II a et IV ;
― limande sole et plie grise (Microstomus kitt & Glytocephalus cynoglossus) en eaux communautaires des zones II a et IV ;
― lingue bleue (Molva dypterigia) en :
― eaux communautaires et eaux ne relevant pas de la souveraineté ou de la juridiction des pays tiers des zones II, IV et V ;
― eaux communautaires et eaux ne relevant pas de la souveraineté ou de la juridiction des pays tiers des zones VI et VII ;
― lingue franche (Molva molva) en :
― eaux communautaires et eaux internationales des zones I et II ;
― eaux communautaires de la zone IV ;
― eaux communautaires et eaux internationales de la zone V ;
― eaux communautaires et eaux internationales des zones VI, VII, VIII, IX, X, XII et XIV ;
― lingue franche et lingue bleue (Molva molva & Molva dypterigia) dans les eaux des îles Féroé de la zone V b ;
― merlan (Merlangius merlangus) en :
― zone IV, eaux communautaires de la zone II a ;
― zone VI, eaux communautaires de la zone V b, eaux internationales des zones XII et XIV ;
― zone VII a ;
― zone VII b-k ;
― zone VIII ;
― merlan bleu (Micromesistius poutassou) en eaux communautaires et eaux internationales des zones I, II, III, IV, V, VI, VII, VIII a, b, d, e, XII et XIV ;
― merlu (Merluccius merluccius) en :
― zones VI, VII, eaux communautaires de la zone V b et eaux internationales des zones XII et XIV ;
― zone VIII a, b, d, e ;
― mostelle de fond (Phycis blennoides) en eaux communautaires et eaux ne relevant pas de la souveraineté ou de la juridiction des pays tiers des zones V, VI et VII ;
― plie (Pleuronectes platessa) en zones CIEM :
― zone IV, eaux communautaires de la zone II a, partie non communautaire de la zone III a non comprise dans le Skagerrak ni dans le Kattegat ;
― zone VII d, e ;
― zone VII f, g ;
― zones VIII, IX, X, eaux communautaires de la zone COPACE 34.1.1 ;
― requins des grands fonds (Centroscymnus cœlolepis, Centrophorus squamosus, Deania calceus, Deania licha, Etmopterus princeps, Etmopterus spinax, Centroscyllium fabricii, Centrophorus granulosus, Galeus melastomus, Galeus murinus, Apristuris spp.) en eaux communautaires et eaux ne relevant pas de la souveraineté ou de la juridiction des pays tiers des zones V, VI, VII, VIII et IX ;
― sabre (Aphanopus carbo) en :
― eaux communautaires et eaux ne relevant pas de la souveraineté ou de la juridiction des pays tiers des zones I, II, III et IV ;
― eaux communautaires et eaux ne relevant pas de la souveraineté ou de la juridiction des pays tiers des zones V, VI, VII et XII ;
― sébaste (Sebastes spp.) en eaux norvégiennes des zones I et II ;
― sole (Solea solea) en :
― eaux communautaires des zones II et IV ;
― zone VII d ;
― zone VII e ;
― zone VII f, g ;
― zone VII h, j, k ;
― zone VIII a, b ;
― thon rouge (Thunnus thynnus) de l'océan Atlantique à l'est de la longitude 45° ouest,
alloués à la France par le règlement (CE) n° 2015/2006 du Conseil du 19 décembre 2006, établissant, pour 2007 et 2008, les possibilités de pêche concernant les stocks de poisson d'eau profonde, et par le règlement (CE) n° 40/2008 du Conseil du 18 janvier 2008, établissant, pour 2008, les possibilités de pêche et les conditions associées pour certains stocks halieutiques et groupes de stocks halieutiques, applicables dans les eaux communautaires et, pour les navires communautaires, dans les eaux soumises à des limitations de captures, sont répartis pour l'année 2008 comme fixé à l'annexe au présent arrêté.
Un quota ainsi réparti ou un sous-quota issu de la répartition est réputé épuisé lorsque la totalité du poids des débarquements, en France ou à l'étranger, effectués par des navires de pêche battant pavillon français pour l'espèce en cause dans les zones concernées atteint ou dépasse celui du quota ou du sous-quota.
L'épuisement d'un quota ou d'un sous-quota est constaté par le ministre chargé des pêches maritimes.
Lorsqu'un quota ou un sous-quota est réputé épuisé, la poursuite de la pêche de l'espèce concernée dans la zone considérée est interdite pour les navires battant pavillon français autorisés à pêcher ce quota ou ce sous-quota en application de l'annexe au présent arrêté.
Les éventuels dépassements des quotas, fixés et répartis par le présent arrêté, pourront donner lieu à compensation sur d'autres zones et d'autres espèces au titre des quotas de l'année 2008 ou sur les mêmes zones et la même espèce au titre des quotas de l'année 2009.
Des modifications (échanges, flexibilité interzones, flexibilité interannuelle...) peuvent affecter tout ou partie des sous-quotas découlant de la répartition figurant en annexe.
Si ces modifications sont effectuées à l'initiative d'une ou plusieurs organisations de producteurs, elles doivent être notifiées au ministre chargé des pêches maritimes.
Les infractions aux dispositions du présent arrêté seront sanctionnées conformément aux dispositions du décret du 9 janvier 1852 susvisé sur l'exercice de la pêche maritime.
Le directeur des pêches maritimes et de l'aquaculture et les directeurs régionaux des affaires maritimes sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
A N N E X E
ANCHOIS
Engraulis encrasicolus
(En tonnes)
|
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) VIII |
---|---|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson de Bretagne (FROM Bretagne) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la pêche artisanale du Morbihan et de la Loire-Atlantique (PROMA) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vie Vendée |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative sablaise de mareyage (SOCOSAMA) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) |
0 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs |
0 |
Total |
0 |
AUTRES ESPÈCES FÉROÉ
(En tonnes)
|
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) V b (des eaux des îles Féroé) |
---|---|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) |
266 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson de Bretagne (FROM Bretagne) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la pêche artisanale du Morbihan et de la Loire-Atlantique (PROMA) |
9 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vie Vendée |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative sablaise de mareyage (SOCOSAMA) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) |
0 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs |
0 |
Total |
275 |
BAUDROIE
Lophiidae
(En tonnes)
|
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) |
||
---|---|---|---|
VI, eaux communautaires V b, eaux internationales des zones XII et XIV |
VII |
VIII a, b, d, e |
|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) |
13 |
151 |
173 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) |
0 |
126 |
9 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) |
0 |
285 |
77 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) |
0 |
735 |
58 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) |
0 |
4 335 |
2 092 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson de Bretagne (FROM Bretagne) |
910 |
5 652 |
2 100 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la pêche artisanale du Morbihan et de la Loire-Atlantique (PROMA) |
818 |
628 |
665 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) |
0 |
12 |
54 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vie Vendée |
0 |
0 |
4 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative sablaise de mareyage (SOCOSAMA) |
0 |
180 |
216 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu |
0 |
2 |
205 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) |
4 |
1 548 |
225 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière |
0 |
84 |
232 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) |
0 |
4 |
101 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) |
381 |
980 |
296 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs |
54 |
171 |
176 |
Total |
2 180 |
14 893 |
6 683 |
BROSME
Brosme brosme
(En tonnes)
|
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) |
||
---|---|---|---|
Eaux communautaires et eaux internationales des zones I, II et XIV |
Eaux communautaires de la zone IV |
Eaux communautaires et eaux internationales des zones V, VI et VII |
|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) |
7 |
20 |
40 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson de Bretagne (FROM Bretagne) |
0 |
0 |
51 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la pêche artisanale du Morbihan et de la Loire-Atlantique (PROMA) |
0 |
4 |
152 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vie Vendée |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative sablaise de mareyage (SOCOSAMA) |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérants à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) |
0 |
0 |
0 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs |
0 |
0 |
11 |
Total |
7 |
24 |
254 |
CABILLAUD
Gadus morhua
(En tonnes)
|
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) |
|||||
---|---|---|---|---|---|---|
Eaux norvégiennes des zones I et II |
I, II b |
IV, eaux communautaires de la zone II a, partie de la zone III a non comprise dans le Skagerrak ni dans le Kattegat |
VI, eaux communautaires de la zone V b, eaux communautaires et eaux internationales des zones XII et XIV |
VII a |
VII b-k, VIII, IX, X, eaux communautaires de la zone COPACE 34.1.1 |
|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) |
1 892 |
1 213 |
187 |
2 |
6 |
295 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) |
0 |
0 |
502 |
0 |
0 |
169 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) |
0 |
0 |
2 |
0 |
0 |
150 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
167 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) |
0 |
0 |
0 |
0 |
2 |
560 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson de Bretagne (FROM Bretagne) |
0 |
0 |
6 |
29 |
31 |
845 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la pêche artisanale du Morbihan et de la Loire-Atlantique (PROMA) |
0 |
0 |
21 |
26 |
5 |
211 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) |
0 |
0 |
3 |
0 |
0 |
1 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vie Vendée |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative sablaise de mareyage (SOCOSAMA) |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
62 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
72 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
9 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
1 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) |
0 |
0 |
0 |
3 |
0 |
109 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs |
0 |
0 |
8 |
4 |
0 |
28 |
Total |
1 892 |
1 213 |
729 |
64 |
44 |
2 679 |
CARDINE
Lepidorhombus spp.
(En tonnes)
|
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) |
|
---|---|---|
VII |
VIII a, b, d, e |
|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) |
26 |
10 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) |
17 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT- Marée) |
17 |
8 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) |
51 |
11 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) |
1 122 |
233 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson de Bretagne (FROM Bretagne) |
2 725 |
282 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la pêche artisanale du Morbihan et de la Loire-Atlantique (PROMA) |
296 |
136 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vie Vendée |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative sablaise de mareyage (SOCOSAMA) |
81 |
33 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) |
1 698 |
74 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière |
49 |
32 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA- COOP) |
0 |
3 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) |
536 |
53 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs |
6 |
15 |
Total |
6 624 |
890 |
CHINCHARD
Trachurus spp.
(En tonnes)
|
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) |
|
---|---|---|
Eaux communautaires des zones II a et IV |
VI, VII, VIII a b, d, e, eaux communautaires de la zone V b, eaux internationales des zones XII et XIV |
|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) |
6 |
5 524 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) |
32 |
170 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) |
0 |
65 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) |
0 |
26 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) |
0 |
188 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson de Bretagne (FROM Bretagne) |
0 |
122 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la pêche artisanale du Morbihan et de la Loire-Atlantique (PROMA) |
0 |
827 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vie Vendée |
0 |
625 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative sablaise de mareyage (SOCOSAMA) |
0 |
7 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu |
0 |
2 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) |
0 |
34 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière |
0 |
15 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) |
0 |
8 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) |
0 |
209 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs |
2 |
11 |
Total |
40 |
7 833 |
DORADE ROSE (pageot rose)
Pagellus bogaraveo
(En tonnes)
|
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux communautaires et eaux ne relevant pas de la souveraineté ou de la juridiction des pays tiers des zones VI, VII et VIII |
---|---|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) |
0,4 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) |
0,0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) |
0,2 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) |
0,1 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) |
5,6 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson de Bretagne (FROM Bretagne) |
1,6 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la pêche artisanale du Morbihan et de la Loire-Atlantique (PROMA) |
2,6 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) |
0,0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vie Vendée |
0,8 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative sablaise de mareyage (SOCOSAMA) |
0,0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu |
0,1 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) |
0,1 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière |
0,0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) |
0,0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) |
0,3 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs |
0,2 |
Total |
12,0 |
ÉGLEFIN
Melanogrammus aeglefinus
(En tonnes)
|
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) |
|
---|---|---|
Eaux norvégiennes des zones I et II |
VII, VIII, IX, X, eaux communautaires de la zone COPACE 34.1.1 (CE) |
|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) |
322 |
102 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) |
0 |
34 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) |
0 |
127 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) |
0 |
311 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) |
0 |
1 260 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson de Bretagne (FROM Bretagne) |
0 |
3 213 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la pêche artisanale du Morbihan et de la Loire-Atlantique (PROMA) |
0 |
959 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vie Vendée |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative sablaise de mareyage (SOCOSAMA) |
0 |
78 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) |
0 |
346 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière |
0 |
10 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) |
0 |
241 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs |
0 |
21 |
Total |
322 |
6 702 |
FLÉTAN NOIR
Reinhardtius hippoglossoides
(En tonnes)
|
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux communautaires des zones II a et IV, eaux communautaires et eaux internationales de la zone VI |
---|---|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) |
61 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson de Bretagne (FROM Bretagne) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la pêche artisanale du Morbihan et de la Loire-Atlantique (PROMA) |
11 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vie Vendée |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative sablaise de mareyage (SOCOSAMA) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) |
0 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs |
0 |
Total |
72 |
GERMON
Thunnus alalunga
(En tonnes)
|
ZONES DE RÉFÉRENCE |
|
---|---|---|
Océan Atlantique au nord de 5° Nord |
Océan Atlantique au sud de 5° Nord |
|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) |
16 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) |
110 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) |
48 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) |
599 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson de Bretagne (FROM Bretagne) |
1 200 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la pêche artisanale du Morbihan et de la Loire-Atlantique (PROMA) |
902 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) |
341 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vie Vendée |
145 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative sablaise de mareyage (SOCOSAMA) |
430 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu |
1 265 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) |
357 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière |
69 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) |
107 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) |
1 526 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Orthongel |
0 |
311 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs |
45 |
0 |
Total |
7 160 |
311 |
GRANDE ARGENTINE
Argentinas silus
(En tonnes)
|
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux communautaires et eaux internationales des zones V, VI et VII |
---|---|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) |
8 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson de Bretagne (FROM Bretagne) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la pêche artisanale du Morbihan et de la Loire-Atlantique (PROMA) |
1 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vie Vendée |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative sablaise de mareyage (SOCOSAMA) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) |
0 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs |
0 |
Total |
9 |
GRENADIER DE ROCHE
Coryphaenoides rupestris
(En tonnes)
|
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) |
|
---|---|---|
Eaux communautaires et eaux ne relevant pas de la souveraineté ou de la juridiction des pays tiers des zones V b, VI et VII |
Eaux communautaires et eaux ne relevant pas de la souveraineté ou de la juridiction des pays tiers des zones VIII, IX, X, XII et XIV |
|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) |
1 037 |
83 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson de Bretagne (FROM Bretagne) |
630 |
7 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la pêche artisanale du Morbihan et de la Loire-Atlantique (PROMA) |
2 076 |
105 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vie Vendée |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative sablaise de mareyage (SOCOSAMA) |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) |
39 |
7 |
Navires non adhérents pas à une organisation de producteurs |
7 |
0 |
Total |
3 789 |
202 |
HARENG
Clupea harengus
(En tonnes)
|
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) |
|||||
---|---|---|---|---|---|---|
Eaux communautaires et internationales des zones I et II |
Eaux communautaires et eaux norvégiennes de la zone CIEM IV au nord de 53° 30' |
IV c, VII d |
Eaux communautaires et eaux internationales des zones V b, VI b et VI a |
VII e, f |
VII g, h, j, k |
|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) |
1 461 |
11 965 |
5 408 |
561 |
495 |
487 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) |
0 |
0 |
963 |
0 |
4 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) |
0 |
0 |
10 |
0 |
1 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) |
0 |
0 |
2 |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson de Bretagne (FROM Bretagne) |
0 |
0 |
5 |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la pêche artisanale du Morbihan et de la Loire-Atlantique (PROMA) |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vie Vendée |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative sablaise de mareyage (SOCOSAMA) |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
|
Navires non adhérents à une organisation de producteurs |
0 |
0 |
96 |
0 |
0 |
0 |
Total |
1 461 |
11 965 |
6 484 |
561 |
500 |
487 |
HOPLOSTÈTE ORANGE
Hoplostethus atlanticus
(En tonnes)
|
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) |
||
---|---|---|---|
Eaux communautaires et eaux ne relevant pas de la souveraineté ou de la juridiction des pays tiers de la zone VI |
Eaux communautaires et eaux ne relevant pas de la souveraineté ou de la juridiction des pays tiers de la zone VII |
Eaux communautaires et eaux ne relevant pas de la souveraineté ou de la juridiction des pays tiers des zones I, II, III, IV, V, VIII, IX, X, XII et XIII |
|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) |
12 |
43 |
6 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson de Bretagne (FROM Bretagne) |
2 |
29 |
4 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la pêche artisanale du Morbihan et de la Loire-Atlantique (PROMA) |
8 |
24 |
5 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vie Vendée |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative sablaise de mareyage (SOCOSAMA) |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) |
0 |
2 |
0 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs |
0 |
0 |
0 |
Total |
22 |
98 |
15 |
LANGOUSTINE
Nephrops norvegicus
(En tonnes)
|
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) |
|
---|---|---|
VII |
VIII a, b, d, e |
|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) |
29 |
5 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) |
9 |
2 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) |
1 |
58 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) |
10 |
93 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) |
1 846 |
905 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson de Bretagne (FROM Bretagne) |
2 443 |
984 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la pêche artisanale du Morbihan et de la Loire-Atlantique (PROMA) |
298 |
1 369 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vie Vendée |
0 |
3 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative sablaise de mareyage (SOCOSAMA) |
218 |
153 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) |
104 |
39 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière |
80 |
340 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) |
0 |
59 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) |
52 |
13 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs |
6 |
33 |
Total |
5 096 |
4 056 |
LIEU JAUNE
Pollachius pollachius
(En tonnes)
|
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) |
|
---|---|---|
VII |
VIII a, b, d, e |
|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) |
501 |
7 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) |
171 |
1 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) |
2 466 |
5 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) |
1 424 |
10 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) |
1 210 |
391 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson de Bretagne (FROM Bretagne) |
3 870 |
233 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la pêche artisanale du Morbihan et de la Loire-Atlantique (PROMA) |
477 |
307 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) |
45 |
55 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vie Vendée |
0 |
34 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative sablaise de mareyage (SOCOSAMA) |
189 |
65 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu |
0 |
109 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) |
198 |
24 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière |
126 |
79 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) |
0 |
14 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) |
197 |
21 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs |
43 |
39 |
Total |
10 917 |
1 394 |
LIEU NOIR
Pollachius virens
(En tonnes)
|
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) |
||
---|---|---|---|
Eaux norvégiennes des zones I et II |
II a (CE), Skaggerak et Kattegat, III b, c et d (CE), IV |
V b (CE), VI, XII, XIV |
|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) |
493 |
23 682 |
1 600 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson de Bretagne (FROM Bretagne) |
0 |
17 |
1 481 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la pêche artisanale du Morbihan et de la Loire-Atlantique (PROMA) |
0 |
717 |
4 139 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vie Vendée |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative sablaise de mareyage (SOCOSAMA) |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) |
0 |
0 |
42 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs |
0 |
75 |
741 |
Total |
493 |
24 491 |
8 003 |
LIMANDE ET FLET
Limeta limeta, Platichthys flesus
(En tonnes)
|
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux communautaires des zones II a et IV |
---|---|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) |
32 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) |
148 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson de Bretagne (FROM Bretagne) |
13 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la pêche artisanale du Morbihan et de la Loire-Atlantique (PROMA) |
2 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) |
1 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vie Vendée |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative sablaise de mareyage (SOCOSAMA) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) |
0 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs |
4 |
Total |
200 |
LIMANDE SOLE ET PLIE GRISE
Microstomus kitt, Glyptocephalus cynoglossus
(En tonnes)
|
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux communautaires des zones II a et IV |
---|---|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) |
36 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) |
231 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson de Bretagne (FROM Bretagne) |
2 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la pêche artisanale du Morbihan et de la Loire-Atlantique (PROMA) |
4 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vie Vendée |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative sablaise de mareyage (SOCOSAMA) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) |
0 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs |
4 |
Total |
277 |
LINGUE BLEUE
Molva dypterigia
(En tonnes)
|
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) |
|
---|---|---|
Eaux communautaires et eaux ne relevant pas de la souveraineté ou de la juridiction des pays tiers des zones II, IV et V |
Eaux communautaires et eaux ne relevant pas de la souveraineté ou de la juridiction des pays tiers des zones VI et VII |
|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) |
18 |
354 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson de Bretagne (FROM Bretagne) |
0 |
179 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la pêche artisanale du Morbihan et de la Loire-Atlantique (PROMA) |
16 |
937 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vie Vendée |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative sablaise de mareyage (SOCOSAMA) |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) |
0 |
30 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs |
0 |
18 |
Total |
34 |
1 518 |
LINGUE FRANCHE ET LINGUE BLEUE
Molva molva, Molva dypterigia
(En tonnes)
|
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux des îles Féroé de la zone V b |
---|---|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) |
1 969 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson de Bretagne (FROM Bretagne) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la pêche artisanale du Morbihan et de la Loire-Atlantique (PROMA) |
23 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vie Vendée |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative sablaise de mareyage (SOCOSAMA) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) |
0 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs |
0 |
Total |
1 992 |
LINGUE FRANCHE
Molva molva
(En tonnes)
|
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) |
|||
---|---|---|---|---|
Eaux communautaires et eaux internationales des zones I et II |
Eaux communautaires de la zone IV |
Eaux communautaires et eaux internationales de la zone V |
Eaux communautaires et eaux internationales des zones VI, VII, VIII, IX, X, XII et XIV |
|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) |
10 |
97 |
3 |
89 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) |
0 |
0 |
0 |
14 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) |
0 |
0 |
0 |
97 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) |
0 |
0 |
0 |
154 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) |
0 |
0 |
0 |
407 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson de Bretagne (FROM Bretagne) |
0 |
1 |
0 |
1 228 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la pêche artisanale du Morbihan et de la Loire-Atlantique (PROMA) |
0 |
16 |
1 |
389 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) |
0 |
0 |
0 |
12 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vie Vendée |
0 |
0 |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative sablaise de mareyage (SOCOSAMA) |
0 |
0 |
0 |
36 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu |
0 |
0 |
0 |
5 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) |
0 |
0 |
0 |
89 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière |
0 |
0 |
0 |
17 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) |
0 |
0 |
0 |
1 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) |
0 |
0 |
2 |
165 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs |
0 |
5 |
0 |
62 |
Total |
10 |
119 |
6 |
2 765 |
MERLAN
Merlangius merlangus
(En tonnes)
|
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) |
||||
---|---|---|---|---|---|
IV, eaux communautaires de la zone II a |
VI, eaux communautaires de la zone V b, eaux internationales des zones XII et XIV |
VII a |
VII b à k |
VIII |
|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) |
476 |
0 |
1 |
1 618 |
24 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) |
1 785 |
0 |
0 |
2 982 |
3 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) |
0 |
0 |
0 |
700 |
6 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) |
7 |
0 |
0 |
580 |
95 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) |
0 |
0 |
0 |
842 |
65 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson de Bretagne (FROM Bretagne) |
21 |
28 |
8 |
3 473 |
90 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la pêche artisanale du Morbihan et de la Loire-Atlantique (PROMA) |
26 |
16 |
1 |
550 |
614 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) |
0 |
0 |
0 |
1 |
23 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vie Vendée |
0 |
0 |
0 |
0 |
295 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative sablaise de mareyage (SOCOSAMA) |
0 |
0 |
0 |
102 |
181 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu |
0 |
0 |
0 |
2 |
82 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) |
0 |
1 |
0 |
274 |
183 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière |
0 |
0 |
0 |
13 |
192 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) |
0 |
0 |
0 |
1 |
81 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) |
0 |
17 |
0 |
395 |
30 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs |
63 |
1 |
0 |
93 |
42 |
Total |
2 378 |
63 |
10 |
11 626 |
2 006 |
MERLAN BLEU
Micromesistius poutassou
(En tonnes)
|
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux communautaires et eaux internationales des zones I, II, III, IV, V, VI, VII, VIII a, b, d, e, XII, XIV |
---|---|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) |
16 642 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson de Bretagne (FROM Bretagne) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la pêche artisanale du Morbihan et de la Loire-Atlantique (PROMA) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vie Vendée |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative sablaise de mareyage (SOCOSAMA) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP SUD) |
1 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs |
0 |
Total |
16 643 |
MERLU
Merluccius merluccius
(En tonnes)
|
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) |
||
---|---|---|---|
VI, VII, eaux communautaires de la zone V b et eaux internationales des zones XII et XIV |
VIII a, b, d, e |
Dont transférable en VI, VII, eaux communautaires de la zone V b et eaux internationales des zones XII et XIV |
|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) |
1 663 |
700 |
228 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) |
23 |
7 |
2 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) |
63 |
79 |
26 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) |
191 |
148 |
48 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) |
619 |
1 046 |
340 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson de Bretagne (FROM Bretagne) |
1 958 |
962 |
313 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la pêche artisanale du Morbihan et de la Loire-Atlantique (PROMA) |
773 |
2 386 |
776 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) |
14 |
159 |
52 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vie Vendée |
0 |
472 |
154 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative sablaise de mareyage (SOCOSAMA) |
8 |
260 |
85 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu |
18 |
566 |
184 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) |
1 509 |
539 |
176 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière |
16 |
654 |
213 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) |
1 |
253 |
82 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) |
2 604 |
1 400 |
456 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs |
316 |
143 |
46 |
Total |
9 776 |
9 774 |
3 181 |
(1) En référence aux conditions spéciales du quota de merlu en zone VIII a, b, d, e du règlement (CE) n° 40/2008. |
MOSTELLE DE FOND
Phycis blennoides
(En tonnes)
|
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) En eaux communautaire et eaux ne relevant pas de la souveraineté ou de la juridiction des pays tiers des zones V, VI et VII |
---|---|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) |
24 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) |
21 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson de Bretagne (FROM Bretagne) |
146 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la pêche artisanale du Morbihan et de la Loire-Atlantique (PROMA) |
106 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vie Vendée |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative sablaise de mareyage (SOCOSAMA) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) |
12 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) |
31 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs |
7 |
Total |
347 |
PLIE
Pleuronectes platessa
(En tonnes)
|
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) |
|||
---|---|---|---|---|
IV, eaux communautaires de la zone II a, partie non communautaire de la zone III a non comprise dans le Skagerrak ni dans le Kattegat |
VII d, e |
VII f, g |
Zones VIII, IX, X, eaux communautaires de la zone COPACE 34.1.1 |
|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) |
71 |
825 |
2 |
13 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) |
233 |
679 |
1 |
4 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) |
2 |
468 |
5 |
15 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) |
0 |
66 |
10 |
10 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) |
8 |
16 |
23 |
22 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson de Bretagne (FROM Bretagne) |
27 |
128 |
67 |
32 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la pêche artisanale du Morbihan et de la Loire-Atlantique (PROMA) |
2 |
17 |
10 |
55 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) |
3 |
2 |
0 |
14 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vie Vendée |
0 |
0 |
0 |
3 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative sablaise de mareyage (SOCOSAMA) |
0 |
1 |
13 |
58 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu |
0 |
0 |
0 |
10 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) |
0 |
2 |
4 |
25 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière |
0 |
3 |
0 |
14 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) |
0 |
7 |
0 |
8 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) |
0 |
2 |
3 |
4 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs |
5 |
161 |
0 |
7 |
Total |
351 |
2 377 |
138 |
294 |
REQUINS DES GRANDS FONDS
Centroscymnus coelolepis, Centrophorus squamosus, Deania calceus, Dalatias licha, Etmopterus princeps, Etmopterus spinax,
Centroscyllium fabricii, Centrophorus granulosus, Galeus melastomus,Galeus murinus, Apristuris spp.
(En tonnes)
|
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux communautaires et eaux ne relevant pas de la souveraineté ou de la juridiction des pays tiers des zones V, VI, VII, VIII et IX |
---|---|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) |
190 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) |
1 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson de Bretagne (FROM Bretagne) |
109 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la pêche artisanale du Morbihan et de la Loire-Atlantique (PROMA) |
240 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île deNoirmoutier (OPPAN) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vie Vendée |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative sablaise de mareyage (SOCOSAMA) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu |
2 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) |
89 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs |
45 |
Total |
676 |
SABRE NOIR
Aphanopus carbo
(En tonnes)
|
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) |
|
---|---|---|
Eaux communautaires et eaux ne relevant pas de la souveraineté ou de la juridiction des pays tiers des zones I, II, III et IV |
Eaux communautaires et eaux ne relevant pas de la souveraineté ou de la juridiction des pays tiers des zones V, VI, VII et XII |
|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) |
2 |
479 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson de Bretagne (FROM Bretagne) |
0 |
380 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la pêche artisanale du Morbihan et de la Loire-Atlantique (PROMA) |
2 |
1 549 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vie Vendée |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative sablaise de mareyage (SOCOSAMA) |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) |
0 |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) |
0 |
10 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs |
1 |
15 |
Total |
5 |
2 433 |
SÉBASTE
Sebaste spp.
(En tonnes)
|
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux norvégiennes des zones I et II |
---|---|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) |
84 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson de Bretagne (FROM Bretagne) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la pêche artisanale du Morbihan et de la Loire-Atlantique (PROMA) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vie Vendée |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative sablaise de mareyage (SOCOSAMA) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) |
0 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs |
0 |
Total |
84 |
SOLE
Solea solea
(En tonnes)
|
ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) |
|||||
---|---|---|---|---|---|---|
Eaux communautaires des zones II et IV |
VII d |
VII e |
VII f, g |
VII h, j, k |
VIII a, b |
|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) |
70 |
2 019 |
5 |
1 |
0 |
17 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) |
122 |
399 |
3 |
0 |
0 |
23 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) |
2 |
419 |
126 |
2 |
1 |
39 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) |
0 |
34 |
48 |
2 |
1 |
65 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) |
3 |
31 |
46 |
13 |
28 |
246 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson de Bretagne (FROM Bretagne) |
4 |
93 |
32 |
23 |
44 |
215 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la pêche artisanale du Morbihan et de la Loire-Atlantique (PROMA) |
1 |
6 |
8 |
6 |
4 |
566 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) |
6 |
5 |
1 |
0 |
5 |
511 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vie Vendée |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
36 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative sablaise de mareyage (SOCOSAMA) |
0 |
0 |
1 |
5 |
1 |
392 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu |
0 |
8 |
1 |
0 |
0 |
256 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) |
0 |
3 |
5 |
4 |
9 |
392 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière |
0 |
2 |
1 |
1 |
1 |
323 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) |
0 |
10 |
0 |
0 |
10 |
521 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP SUD) |
0 |
0 |
0 |
2 |
4 |
155 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs |
4 |
221 |
11 |
1 |
0 |
64 |
Total |
212 |
3 250 |
288 |
60 |
108 |
3 821 |
THON ROUGE
Thunnus thynnus
(En tonnes)
|
ZONES DE RÉFÉRENCE Océan Atlantique à l'est de la longitude 45° Ouest |
---|---|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) |
1 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) |
0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée) |
5 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) |
2 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) |
12 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson de Bretagne (FROM Bretagne) |
76 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la pêche artisanale du Morbihan et de la Loire-Atlantique (PROMA) |
99 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) |
1 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vie Vendée |
37 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative sablaise de mareyage (SOCOSAMA) |
16 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu |
4 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) |
22 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière |
6 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) |
3 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP SUD) |
177 |
Navires non adhérents à une organisation de producteurs |
7 |
Total |
468 |
Fait à Paris, le 22 février 2008.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des pêches maritimes
et de l'aquaculture,
C. Ligeard