La ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, la ministre de l'économie, des finances et de l'emploi et le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique,
Vu le code des assurances, notamment ses articles L. 111-5, L. 122-7, L. 125-1 à L. 125-6 et A. 125-1 et suivants ;
Vu les avis rendus le 17 janvier 2008 par la commission interministérielle instituée par la circulaire n° 84-90 du 27 mars 1984 relative à l'indemnisation des victimes de catastrophe naturelle,
Arrêtent :
En application du code des assurances, les demandes de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle ont été examinées pour les dommages causés par les mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols.
Les communes faisant l'objet d'une constatation de l'état de catastrophe naturelle sont recensées en annexe I ci-après, pour le risque et aux périodes indiqués.
Les communes dont les demandes de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle sont rejetées sont recensées en annexe II ci-après, pour le risque et aux périodes indiqués.
L'état de catastrophe naturelle constaté par arrêté peut ouvrir droit à la garantie des assurés contre les effets des catastrophes naturelles sur les biens faisant l'objet des contrats d'assurance visés au code des assurances, lorsque les dommages matériels directs qui en résultent ont eu pour cause déterminante l'effet de cet agent naturel et que les mesures habituelles à prendre pour prévenir ces dommages n'ont pu empêcher leur survenance ou n'ont pu être prises.
En outre, si l'assuré est couvert par un contrat visé au code des assurances, l'état de catastrophe naturelle constaté peut ouvrir droit à la garantie précitée, dans les conditions prévues au contrat d'assurance correspondant.
La franchise applicable est modulée en fonction du nombre de constatations de l'état de catastrophe naturelle intervenues pour le même risque, au cours des cinq années précédant la date de signature du présent arrêté, dans les communes qui ne sont pas dotées d'un plan de prévention des risques naturels prévisibles pour le risque concerné.
Pour ces communes, le nombre de ces constatations figure entre parenthèses dans l'annexe I. Il prend en compte non seulement les constatations antérieures prises pour un même risque, sauf les constatations effectuées par l'arrêté du 29 décembre 1999, mais aussi la présente constatation.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
A N N E X E I
Communes reconnues en état de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à mars 2004
Commune de Nice (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2004
Commune de Nice (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à mars 2005
Commune de Nice (3).
DÉPARTEMENT DE L'AUDE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2004
Commune de Conilhac-de-la-Montagne (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à mars 2005
Commune de Cuxac-d'Aude.
DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à mars 2004
Communes d'Ensuès-la-Redonne, Gignac-la-Nerthe, Gréasque (1), Saint-Mitre-les-Remparts, Tholonet (Le) (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à mars 2005
Communes d'Allauch (1), Aix-en-Provence, Aubagne (2), Ensuès-la-Redonne, Gémenos (1), Gignac-la-Nerthe, Gréasque (2), Saint-Mitre-les-Remparts (2), Tholonet (Le) (2).
DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à mars 2005
Communes d'Angeac-Charente (1), Bardenac (2), Bouteville (1), Boutiers-Saint-Trojan (2), Chalais (1), Champniers (2), Fléac (2), Jarnac (2), Reignac (1), Segonzac (1), Trois-Palis (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2005
Communes d'Aignes-et-Puypéroux (1), Angeac-Charente (1), Aubeterre-sur-Dronne (1), Aussac-Vadalle (1), Balzac (2), Bardenac (3), Bazac (1), Benest (1), Bouteville (2), Boutiers-Saint-Trojan (3), Bréville (2), Brie (1), Cellefrouin (1), Chalais (2), Champagne-Mouton (1), Champmillon (2), Champniers (3), Chasseneuil-sur-Bonnieure (1), Châteauneuf-sur-Charente (1), Chèvrerie (La) (1), Confolens (1), Dignac (2), Ebréon (1), Edon (1), Epenède (1), Eymouthiers (2), Fléac (3), Fontclaireau (2), Genté (1), Jarnac (3), Juillé (1), Julienne (2), Linars (2), Magnac-Lavalette-Villars (1), Magnac-sur-Touvre (2), Mansle (1), Mesnac (2), Montignac-Charente (1), Montignac-le-Coq (1), Montmoreau-Saint-Cybard (1), Mosnac (1), Moulidars (1), Nercillac (1), Nersac (2), Nonac (1), Poursac (1), Puymoyen (2), Puyréaux (1), Reignac (1), Rochefoucauld (La) (1), Rougnac (2), Rouillac (2), Roullet-Saint-Estèphe (2), Rouzède (1), Ruelle-sur-Touvre (2), Ruffec (2), Saint-Amant (1), Saint-Germain-de-Montbron (1), Saint-Laurent-de-Céris (1), Saint-Médard (1), Saint-Projet-Saint-Constant (1), Sainte-Sévère (2), Saint-Simeux (1), Saint-Sornin (1), Saint-Sulpice-de-Ruffec (1), Saint-Yrieix-sur-Charente (2), Segonzac (2), Sers (1), Sonneville (1), Tâtre (Le) (1), Torsac (1), Touvérac (1), Triac-Lautrait, Trois-Palis (2), Vieux-Cérier (Le) (1), Villebois-Lavalette (1), Villefagnan (2), Vitrac-Saint-Vincent (1), Yvrac-et-Malleyrand (1).
DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à mars 2005
Communes d'Ile-d'Aix (2), Angliers (2), Arces (2), Archiac (2), Ardillières (2), Arvert (2), Barzan (1), Beaugeay (2), Bernay-Saint-Martin (2), Bois (2), Boisredon (2), Bords (2), Bougneau (2), Bourcefranc-le-Chapus (2), Boutenac-Touvent (2), Breuil-la-Réorte (1), Breuillet (2), Breuil-Magné (2), Brizambourg (2), Bussac-Forêt (2), Cabariot (2), Cercoux (2), Chaillevette (2), Chamouillac (1), Champagne (1), Champagnolles (1), Champdolent (1), Chaniers (2), Chapelle-des-Pots (La) (2), Charron (2), Château-d'Oléron (Le) (2), Châtelaillon-Plage (2), Chenac-Saint-Seurin-d'Uzet (2), Chermignac (2), Ciré-d'Aunis, Clérac (2), Clion (2), Clisse (La) (2), Colombiers (1), Corignac (2), Corme-Royal (2), Courcerac (1), Courçon (2), Courpignac (2), Cozes (1), Cravans (2), Dolus-d'Oléron (2), Echillais (2), Ecoyeux (2), Ecurat (1), Epargnes (2), Esnandes (2), Etaules (2), Expiremont (1), Fontcouverte (2), Fouras (2), Gémozac (2), Genouillé (2), Gonds (Les) (1), Grève-sur-Mignon (La) (2), Grézac (1), Gripperie-Saint-Symphorien (La) (2), Hiers-Brouage (2), Lagord (2), Laigne (La) (1), Léoville (2), Luchat (2), Lussac, Marans (2), Marignac, Marsilly (2), Mathes (Les) (2), Médis (2), Mérignac (2), Meschers-sur-Gironde (2), Messac (2), Meursac (2), Migron (2), Moëze (2), Montguyon (2), Montils (2), Montlieu-la-Garde (2), Moragne (2), Mornac-sur-Seudre (2), Mortagne-sur-Gironde (2), Mung (Le) (1), Neuvicq (2), Nieul-lès-Saintes (2), Nieul-sur-Mer (2), Nuaillé-d'Aunis (2), Orignolles (2), Pessines (2), Pin (Le) (1), Pisany (1), Plassay (2), Polignac (2), Pommiers-Moulons (2), Port-d'Envaux (1), Pouillac (2), Puyrolland (2), Réaux (1), Rioux (1), Rochefort (2), Rochelle (La) (2), Ronde (La) (2), Rouffiac (2), Rouffignac (2), Royan (2), Saint-Agnant (2), Saint-André-de-Lidon (2), Saint-Augustin (2), Saint-Césaire (2), Saint-Coutant-le-Grand (1), Saint-Crépin (1), Saint-Cyr-du-Doret (1), Saint-Denis-d'Oléron (2), Saint-Dizant-du-Gua (1), Saint-Eugène (1), Saint-Georges-des-Coteaux (2), Saint-Georges-d'Oléron (2), Saint-Georges-du-Bois (2), Saint-Germain-de-Lusignan (2), Saint-Germain-de-Vibrac (1), Saint-Germain-du-Seudre (1), Saint-Hippolyte (2), Saint-Jean-de-Liversay (2), Saint-Just-Luzac (2), Saint-Laurent-de-la-Prée (2), Saint-Martial-de-Vitaterne (2), Saint-Martin-d'Ary (1), Saint-Pierre-d'Oléron (2), Saint-Pierre-du-Palais (1), Sainte-Ramée (1), Saint-Saturnin-du-Bois (2), Saint-Sauvant (2), Saint-Sauveur-d'Aunis (2), Saint-Savinien (2), Saint-Seurin-de-Palenne (2), Saint-Sever-de-Saintonge (2), Saint-Simon-de-Bordes (2), Saint-Sulpice-d'Arnoult (1), Saint-Sulpice-de-Royan (2), Saint-Thomas-de-Conac (2), Saint-Vaize (2), Saintes (2), Saleignes (2), Saujon (2), Semoussac (2), Soubise (2), Taugon (2), Thénac (2), Tonnay-Boutonne (2), Tonnay-Charente (2), Tremblade (La) (2), Trizay (2), Tugéras-Saint-Maurice (1), Varzay (2), Vaux-sur-Mer (2), Vénérand (2), Vergeroux (2), Vibrac (1), Villars-en-Pons (1), Villars-les-Bois (2), Villexavier (2), Port-des-Barques (2), Brée-les-Bains (La) (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2005
Communes d'Ile-d'Aix (3), Angliers (3), Arces (3), Archiac (3), Ardillières (3), Arvert (3), Aumagne (2), Aytré (2), Barde (La) (1), Barzan (2), Beaugeay (3), Bernay-Saint-Martin (3), Bois (3), Boisredon (3), Bords (3), Bougneau (3), Bourcefranc-le-Chapus (3), Boutenac-Touvent (3), Breuil-la-Réorte (2), Breuillet (3), Breuil-Magné (3), Brizambourg (3), Bussac-Forêt (3), Cabariot (3), Cercoux (3), Chaillevette (3), Chamouillac (2), Champagne (3), Champagnolles (2), Champdolent (2), Chaniers (3), Chapelle-des-Pots (La) (3), Charron (3), Château-d'Oléron (Le) (3), Châtelaillon-Plage (3), Chenac-Saint-Seurin-d'Uzet (3), Chérac (2), Chermignac (3), Ciré-d'Aunis (2), Clérac (3), Clion (3), Clisse (La) (3), Colombiers (2), Corignac (3), Corme-Royal (3), Courcelles (1), Courcerac (2), Courçon (3), Courpignac (3), Cozes (2), Cravans (3), Dœuil-sur-le-Mignon (1), Dolus-d'Oléron (3), Echillais (3), Ecoyeux (3), Ecurat (2), Epargnes (3), Esnandes (3), Essards (Les) (2), Étaules (3), Expiremont (2), Fontaines-d'Ozillac (2), Fontcouverte (3), Fouras (3), Gémozac (3), Genouillé (3), Gonds (Les) (2), Grève-sur-Mignon (La) (3), Grézac (2), Gripperie-Saint-Symphorien (La) (3), Haimps (2), Hiers-Brouage (3), Jonzac (2), Juicq (1), Lagord (3), Laigne (La) (2), Léoville (3), Loiré-sur-Nie (1), Luchat (3), Lussac (2), Macqueville (2), Marans (3), Marignac (2), Marsilly (3), Mathes (Les) (3), Mazeray (2), Médis (3), Mérignac (3), Meschers-sur-Gironde (3), Messac (3), Meursac (3), Migron (3), Moëze (3), Moings (1), Montendre (2), Montguyon (3), Montils (3), Montlieu-la-Garde (3), Moragne (3), Mornac-sur-Seudre (3), Mortagne-sur-Gironde (3), Mung (Le) (2), Nantillé (2), Neuvicq (3), Neuvicq-le-Château (1), Nieul-lès-Saintes (3), Nieul-sur-Mer (3), Nuaillé-d'Aunis (3), Orignolles (3), Pessines (3), Pin (Le) (2), Saint-Denis-du-Pin (1), Pisany (2), Plassay (3), Polignac (3), Pommiers-Moulons (3), Pont-l'Abbé-d'Arnoult (2), Pouillac (3), Puyrolland (3), Réaux (2), Rétaud (2), Rioux (2), Rochefort (3), Rochelle (La) (3), Ronde (La) (3), Rouffiac (3), Rouffignac (3), Royan (3), Saint-Agnant (3), Saint-André-de-Lidon (3), Saint-Augustin (3), Saint-Bris-des-Bois (2), Saint-Césaire (3), Sainte-Colombe (1), Saint-Coutant-le-Grand (2), Saint-Crépin (2), Saint-Cyr-du-Doret (2), Saint-Denis-d'Oléron (3), Saint-Dizant-du-Gua (2), Saint-Eugène (2), Saint-Genis-de-Saintonge (2), Saint-Georges-de-Didonne (2), Saint-Georges-des-Coteaux (3), Saint-Georges-d'Oléron (3), Saint-Georges-du-Bois (3), Saint-Germain-de-Lusignan (3), Saint-Germain-de-Vibrac (2), Saint-Germain-du-Seudre (2), Saint-Hilaire-de-Villefranche (2), Saint-Hippolyte (3), Saint-Jean-d'Angély (2), Saint-Jean-de-Liversay (3), Saint-Just-Luzac (3), Saint-Laurent-de-la-Prée (3), Saint-Martial-de-Vitaterne (3), Saint-Martin-d'Ary (2), Saint-Palais-sur-Mer (2), Saint-Pierre-de-l'Île (1), Saint-Pierre-d'Oléron (3), Saint-Pierre-du-Palais (2), Saint-Porchaire (2), Sainte-Ramée (2), Saint-Saturnin-du-Bois (3), Saint-Sauvant (3), Saint-Sauveur-d'Aunis (3), Saint-Savinien (3), Saint-Seurin-de-Palenne (3), Saint-Sever-de-Saintonge (3), Saint-Simon-de-Bordes (3), Saint-Sornin (1), Saint-Sulpice-d'Arnoult (2), Saint-Sulpice-de-Royan (3), Saint-Thomas-de-Conac (3), Saint-Vaize (3), Saintes (3), Saleignes (3), Salles-sur-Mer (2), Saujon (3), Semoussac (3), Soubise (3), Soulignonne (2), Taugon (3), Ternant (2), Thénac (3), Tonnay-Boutonne (3), Tonnay-Charente (3), Torxé (1), Tremblade (La) (3), Trizay (3), Tugéras-Saint-Maurice (2), Varzay (3), Vaux-sur-Mer (3), Vénérand (3), Vergeroux (3), Vibrac (2), Villars-en-Pons (2), Villars-les-Bois (3), Villexavier (3), Port-des-Barques (3), Grand-Village-Plage (Le) (1), Brée-les-Bains (La) (3).
DÉPARTEMENT DE LA DORDOGNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à mars 2005
Communes d'Alles-sur-Dordogne (1), Annesse-et-Beaulieu (1), Bergerac (1), Capdrot (1), Champcevinel, Chancelade, Coulounieix-Chamiers, Creysse (1), Cubjac (1), Eyliac (1), Gaugeac (1), Force (La) (1), Léguillac-de-l'Auche (1), Liorac-sur-Louyre (1), Monbazillac (1), Mouleydier (1), Paunat (1), Pizou (Le) (1), Pomport (1), Queyssac (1), Saint-Amand-de-Vergt (1), Saint-André-d'Allas (1), Saint-Astier (1), Saint-Front-de-Pradoux (1), Saint-Laurent-des-Hommes (1), Saint-Léon-sur-l'Isle (1), Saint-Nexans (1), Sainte-Radegonde (1), Saint-Sauveur-Lalande (1), Sourzac (1), Vélines (1), Veyrines-de-Vergt (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2005
Communes d'Agonac (2), Alles-sur-Dordogne (2), Annesse-et-Beaulieu (2), Archignac (1), Atur, Bassillac (1), Beaumont-du-Périgord (1), Beauronne (1), Bergerac (2), Boulazac, Bouniagues (1), Bourdeilles (1), Bourrou (1), Buisson-de-Cadouin (Le) (1), Campsegret (1), Capdrot (2), Carsac-de-Gurson (1), Cénac-et-Saint-Julien (1), Cercles (1), Chalagnac (1), Champcevinel, Chancelade, Chapelle-Faucher (La) (1), Chassaignes (1), Comberanche-et-Epeluche (1), Coquille (La) (1), Coulounieix-Chamiers, Coursac, Cours-de-Pile (1), Coux-et-Bigaroque (1), Creyssac (1), Creysse (2), Cubjac (2), Domme (1), Douchapt (2), Douze (La) (1), Douzillac (1), Eglise-Neuve-de-Vergt (1), Eyliac (2), Fanlac (1), Fleix (Le) (1), Fleurac (1), Fouleix (1), Fraisse (1), Gardonne (1), Gaugeac (2), Ginestet (1), Issac (1), Force (La) (2), Lalinde (1), Lamonzie-Montastruc (1), Léguillac-de-l'Auche (2), Lembras (1), Limeyrat (1), Liorac-sur-Louyre (2), Lusignac (1), Lussas-et-Nontronneau (1), Marsac-sur-l'Isle, Marsalès (1), Milhac-d'Auberoche (1), Molières (1), Monbazillac (2), Monfaucon (1), Montcaret (1), Montferrand-du-Périgord (1), Montpeyroux (1), Mouleydier (2), Moulin-Neuf (1), Mouzens (1), Mussidan (1), Naussannes (1), Neuvic (1), Nojals-et-Clotte (1), Notre-Dame-de-Sanilhac, Paunat (2), Pezuls (1), Pizou (Le) (2), Pomport (2), Port-Sainte-Foy-et-Ponchapt (1), Prigonrieux (1), Queyssac (2), Rampieux (1), Razac-sur-l'Isle, Rochebeaucourt-et-Argentine (La) (1), Rouffignac-Saint-Cernin-de-Reilhac (1), Sainte-Alvère (1), Saint-Amand-de-Vergt (2), Saint-André-d'Allas (2), Saint-Antoine-de-Breuilh (1), Saint-Astier (2), Saint-Avit-Sénieur (1), Saint-Barthélemy-de-Bellegarde (1), Sainte-Croix (1), Sainte-Croix-de-Mareuil (1), Saint-Cyprien (1), Saint-Front-de-Pradoux (2), Saint-Front-la-Rivière (2), Saint-Georges-Blancaneix (1), Saint-Georges-de-Montclard (1), Saint-Geyrac (1), Saint-Jean-d'Ataux (1), Saint-Jory-de-Chalais (1), Saint-Jory-las-Bloux (1), Saint-Julien-de-Crempse (1), Saint-Laurent-des-Hommes (2), Saint-Laurent-des-Vignes (1), Saint-Laurent-la-Vallée (1), Saint-Laurent-sur-Manoire (1), Saint-Léon-sur-l'Isle (2), Saint-Martial-de-Valette (2), Saint-Martin-de-Gurson (1), Saint-Martin-de-Ribérac (1), Saint-Martin-le-Pin (1), Saint-Méard-de-Gurçon (1), Saint-Médard-de-Mussidan (1), Saint-Michel-de-Montaigne (1), Saint-Michel-de-Villadeix (1), Saint-Nexans (2), Saint-Pancrace (2), Saint-Pardoux-et-Vielvic (1), Saint-Paul-de-Serre (1), Saint-Paul-la-Roche (1), Saint-Pierre-d'Eyraud (1), Saint-Pompont (1), Sainte-Radegonde (2), Saint-Rémy (1), Sainte-Sabine-Born (1), Saint-Sauveur (1), Saint-Sauveur-Lalande (2), Saint-Vivien (1), Sarliac-sur-l'Isle (1), Sigoulès (1), Sorges (2), Sourzac (2), Thénac (1), Tour-Blanche (La) (2), Trélissac (1), Valojoulx (1), Vélines (2), Verteillac (1), Veyrines-de-Vergt (2), Villefranche-de-Lonchat (1).
DÉPARTEMENT D'EURE-ET-LOIR
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2005
Commune de Châteaudun (1).
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2004
Commune d'Estancarbon.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à mars 2005
Communes de Castelmaurou, Escalquens, Flourens, Layrac-sur-Tarn, Rouffiac-Tolosan, Saint-Marcel-Paulel, Saint-Orens-de-Gameville, Union (L'), Venerque.
DÉPARTEMENT DU GERS
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à mars 2005
Communes de Condom, Pergain-Taillac, Sempesserre.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2005
Communes de Condom, Pergain-Taillac, Sempesserre.
DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à mars 2005
Communes d'Arbanats (1), Artigues-de-Lussac (Les) (2), Aubie-et-Espessas (2), Bassens (2), Beychac-et-Caillau (2), Blanquefort (3), Bordeaux (3), Bruges (3), Cadaujac (3), Camarsac (2), Camblanes-et-Meynac (3), Campugnan (2), Carignan-de-Bordeaux (3), Cars (2), Coimères (2), Coutras (2), Cubzac-les-Ponts (3), Doulezon (1), Escoussans (1), Eysines (3), Gajac (1), Isle-Saint-Georges (1), Jau-Dignac-et-Loirac (2), Brède (La) (4), Lande-de-Fronsac (La) (2), Landerrouat, Léognan (3), Ligueux (1), Macau (1), Marcenais (2), Martres (2), Mombrier (1), Pessac (3), Petit-Palais-et-Cornemps (1), Pian-Médoc (Le) (2), Plassac (1), Puisseguin (1), Réole (La) (3), Rions (2), Roaillan (3), Sadirac (3), Saint-Aubin-de-Médoc (2), Saint-Caprais-de-Blaye (1), Saint-Ciers-de-Canesse (2), Saint-Denis-de-Pile (1), Sainte-Eulalie (3), Saint-Félix-de-Foncaude (2), Saint-Médard-d'Eyrans (2), Saint-Médard-en-Jalles (3), Saint-Morillon (3), Saint-Palais, Saint-Selve (3), Salignac (2), Targon (2), Tayac (1), Tresses (3), Villegouge (2), Villenave-de-Rions (2), Villenave-d'Ornon (3).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2005
Communes d'Arbanats (2), Artigues-près-Bordeaux (1), Artigues-de-Lussac (Les) (3), Arveyres (2), Aubiac (2), Aubie-et-Espessas (3), Baigneaux, Bassens (3), Bayas, Bayon-sur-Gironde (2), Bazas (3), Bégadan (2), Bègles (3), Bellebat (1), Belvès-de-Castillon (2), Berson (2), Berthez (1), Beychac-et-Caillau (3), Blanquefort (4), Blaye (2), Bonzac (2), Bordeaux (4), Bossugan (1), Bouliac (2), Bouscat (Le) (2), Bruges (4), Budos (2), Cadaujac (4), Camarsac (3), Camblanes-et-Meynac (4), Camiran (1), Campugnan (3), Canéjan (3), Cantois (1), Carbon-Blanc (2), Carignan-de-Bordeaux (4), Cars (3), Cartelègue (2), Castelnau-de-Médoc (2), Cavignac (1), Cénac (3), Cenon (4), Cézac (2), Cissac-Médoc (2), Civrac-de-Blaye (2), Coimères (3), Coirac (1), Coutras (3), Créon (3), Cubzac-les-Ponts (4), Cudos (1), Daubèze (1), Doulezon (2), Eglisottes-et-Chalaures (Les) (1), Escoussans (2), Espiet (1), Etauliers (2), Eynesse (1), Eysines (4), Faleyras (1), Fargues-Saint-Hilaire (3), Floirac (2), Gajac (2), Gans (2), Gauriac (1), Gauriaguet (2), Gornac (2), Gradignan (3), Grayan-et-l'Hôpital (2), Guillos (1), Haillan (Le) (2), Hure (1), Illats (1), Isle-Saint-Georges (2), Jau-Dignac-et-Loirac (3), Labarde (2), Labescau (1), Brède (La) (3), Lagorce (2), Lande-de-Fronsac (La) (3), Landerrouat (2), Lapouyade (2), Latresne (2), Léognan (4), Lèves-et-Thoumeyragues (Les) (1), Ligueux (2), Lormont (4), Loubens (2), Lugaignac (1), Lugon-et-l'Ile-du-Carnay (1), Macau (2), Marcenais (3), Margueron (1), Marsas (1), Martignas-sur-Jalle (2), Martres (2), Mauriac (1), Mérignac (3), Mérignas (1) Mombrier (3), Montussan (3), Morizès (1), Mouillac (1), Mouliets-et-Villemartin (1), Naujan-et-Postiac (1), Nérigean (1), Nizan (Le) (3), Noaillan (1), Pauillac (2), Peintures (Les) (2), Pessac (4), Petit-Palais-et-Cornemps (2), Pian-Médoc (Le) (3), Pineuilh (1), Plassac (3), Pompignac (3), Porchères (1), Puisseguin (2), Queyrac (1), Reignac (2), Réole (La) (4), Riocaud (1), Rions (3), Roaillan (4), Roquille (La) (1), Sadirac (4), Saint-André-de-Cubzac (2), Saint-André-et-Appelles (1), Saint-Antoine-sur-l'Isle (1), Saint-Aubin-de-Médoc (3), Saint-Brice (1), Saint-Caprais-de-Blaye (2), Saint-Christophe-de-Double (1), Saint-Ciers-d'Abzac (2), Saint-Ciers-de-Canesse (3), Saint-Ciers-sur-Gironde (2), Sainte-Colombe (2), Saint-Denis-de-Pile (2), Sainte-Eulalie (4), Saint-Félix-de-Foncaude (3), Saint-Ferme (2), Saint-Genès-de-Fronsac (2), Saint-Germain-du-Puch (2), Saint-Germain-de-la-Rivière (2), Saint-Girons-d'Aiguevives (2), Saint-Jean-d'Illac (2), Saint-Louis-de-Montferrand (2), Saint-Martial (1), Saint-Martin-Lacaussade (2), Saint-Martin-de-Laye (2), Saint-Martin-du-Bois (1), Saint-Médard-de-Guizières (2), Saint-Médard-d'Eyrans (3), Saint-Médard-en-Jalles (4), Saint-Michel-de-Lapujade (1), Saint-Morillon (4), Saint-Palais (2), Saint-Paul (2), Saint-Philippe-d'Aiguille (1), Saint-Pierre-de-Bat (2), Saint-Quentin-de-Baron (1), Saint-Romain-la-Virvée (1), Saint-Selve (4), Saint-Seurin-de-Cursac (1), Saint-Seurin-sur-l'Isle (3), Saint-Sulpice-et-Cameyrac (2), Saint-Vincent-de-Paul (2), Saint-Vivien-de-Blaye (2), Saint-Vivien-de-Monségur (2), Salignac (3), Sallebœuf (3), Samonac (2), Saucats (2), Sauveterre-de-Guyenne (1), Soulac-sur-Mer (2), Soussac (2), Taillan-Médoc(Le) (3), Taillecavat (1), Talence (3), Targon (3), Tarnès (1), Tauriac (2), Tayac (2), Tizac-de-Curton (1), Tresses (4), Valeyrac (3), Vérac (1), Vertheuil (2), Villegouge (3), Villenave-de-Rions (3), Villenave-d'Ornon (3), Yvrac (2).
DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à mars 2005
Communes de Bassan (1), Lieuran-lès-Béziers (1), Montarnaud (1), Vendres (1).
DÉPARTEMENT DE L'INDRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2005
Communes de Chaillac (1), Tournon-Saint-Martin (1).
DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2004
Commune de Chouzé-sur-Loire (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à mars 2005
Commune de Beaulieu-lès-Loches (1), Beaumont-en-Véron (2), Chaveignes (2), Cormery (1), Courçay (2), Sainte-Catherine-de-Fierbois (2), Tour-Saint-Gelin (La) (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2005
Communes d'Artannes-sur-Indre (1), Athée-sur-Cher (1), Avrillé-les-Ponceaux (1), Azay-le-Rideau (1), Azay-sur-Cher (1), Ballan-Miré (1), Beaulieu-lès-Loches (2), Beaumont-la-Ronce (1), Beaumont-en-Véron (3), Boulay (Le) (1), Celle-Guenand (La) (1), Cerelles (1), Chambray-lès-Tours (1), Chanceaux-sur-Choisille (1), Charentilly (1), Château-Renault (1), Chaveignes (3), Cheillé (1), Chinon (2), Cléré-les-Pins (1), Cormery (2), Courçay (2), Croix-en-Touraine (La) (1), Druye (1), Epeigné-sur-Dême (1), Esves-le-Moutier (1), Esvres (1), Fondettes (1), Joué-lès-Tours (1), Larçay (1), Loches (2), Luynes (1), Manthelan (2), Marcilly-sur-Maulne (1), Mazières-de-Touraine (1), Membrolle-sur-Choisille (La) (1), Montbazon (1), Monts (1), Neuillé-Pont-Pierre (1), Neuvy-le-Roi (1), Petit-Pressigny (Le) (1), Preuilly-sur-Claise (2), Rochecorbon (1), Saché (1), Sainte-Catherine-de-Fierbois (2), Saint-Etienne-de-Chigny (1), Saint-Roch (1), Savigné-sur-Lathan (1), Savigny-en-Véron (1), Savonnières (1), Semblançay (1), Sonzay (1), Sorigny (2), Tauxigny (2), Tour-Saint-Gelin (La) (2), Tours (1), Vallères (1), Veigné (1), Vou (1).
DÉPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2005
Communes d'Ambloy (1), Angé (1), Blois (1), Bonneveau (1), Bracieux (1), Chailles (1), Chambon-sur-Cisse (1), Chaumont-sur-Loire (1), Cheverny (1), Chouzy-sur-Cisse (1), Contres (1), Cormeray (1), Cour-Cheverny (1), Crouy-sur-Cosson (1), Crucheray (1), Faverolles-sur-Cher (1), Feings (1), Fontaines-en-Sologne (1), Fossé (1), Fougères-sur-Bièvre (1), Huisseau-en-Beauce (1), Josnes (1), Lancé (1), Mer (1), Molineuf (1), Montils (Les) (1), Mont-près-Chambord (1), Montrichard (1), Muides-sur-Loire (1), Naveil (1), Onzain (1), Ouchamps (1), Ouzouer-le-Marché (1), Plessis-Dorin (Le) (1), Saint-Amand-Longpré (1), Saint-Bohaire (1), Saint-Firmin-des-Prés (1), Saint-Gervais-la-Forêt (1), Saint-Sulpice-de-Pommeray (1), Sambin (1), Tour-en-Sologne (1), Vendôme (1), Villiersfaux (2).
DÉPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2005
Commune de Saint-Aignan-Grandlieu (1).
DÉPARTEMENT DU LOT
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2005
Communes de Carnac-Rouffiac (1), Martel (1), Pinsac (1), Rampoux (1), Soturac (2).
DÉPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à mars 2005
Communes d'Agen, Agmé (2), Ambrus (2), Auradou (2), Bajamont, Bazens (2), Brax, Castelmoron-sur-Lot, Castelnaud-de-Gratecambe, Castelnau-sur-Gupie, Cuzorn (2), Damazan (2), Dévillac, Fals, Ferrensac, Foulayronnes, Gontaud-de-Nogaret (2), Labretonie (2), Lacaussade (2), Lacépède (2), Laparade (2), Layrac, Madaillan, Marmande, Moirax, Moncaut, Monclar, Mongaillard (2), Montauriol (1), Montignac-de-Lauzun (2), Moustier (1), Nomdieu (2), Paulhiac, Penne-d'Agenais, Pompiey (2), Port-Sainte-Marie, Prayssas (2), Pujols, Rayet, Réaup-Lisse, Roquefort, Saint-Antoine-de-Ficalba (2), Saint-Astier (2), Saint-Barthélemy-d'Agenais, Saint-Colomb-de-Lauzun, Saint-Hilaire-de-Lusignan, Sainte-Livrade-sur-Lot, Sainte-Marthe (2), Saint-Pardoux-du-Breuil (1), Saint-Robert (2), Saint-Sardos (1), Sauvetat-de-Savères (La), Sauvetat-du-Dropt (La) (1), Savignac-de-Duras (2), Ségalas (2), Sos, Tombebœuf, Tonneins, Verteuil-d'Agenais.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2005
Communes d'Agen, Agmé (3), Agnac, Ambrus (3), Anzex, Armillac (1), Astaffort, Auradou (3), Bajamont, Bazens (3), Bias, Bournel (1), Brax, Calignac, Casseneuil, Casteljaloux, Castelmoron-sur-Lot, Castelnaud-de-Gratecambe, Castelnau-sur-Gupie, Colayrac-Saint-Cirq, Cours (1), Cuzorn (3), Damazan (3), Dévillac, Fals, Ferrensac (2), Foulayronnes, Frégimont (1), Fumel, Gontaud-de-Nogaret (3), Hautefage-la-Tour (2), Labretonie (3), Lacaussade (3), Lacépède (3), Laparade (3), Laugnac, Lauzun (1), Lavergne, Layrac, Lusignan-Petit (2), Madaillan, Marmande, Mazières-Naresse (1), Moirax, Moncaut, Monclar, Mongaillard (3), Montagnac-sur-Lède (2), Montauriol (2), Monteton (1), Montignac-de-Lauzun (3), Moustier, Nérac (1), Nomdieu (3), Pailloles, Passage (Le) (2), Paulhiac, Penne-d'Agenais, Peyrière (1), Pompiey (3), Pont-du-Casse, Port-Sainte-Marie, Prayssas (3), Pujols, Rayet, Réaup-Lisse, Roquefort, Saint-Antoine-de-Ficalba (3), Saint-Astier (2), Saint-Barthélemy-d'Agenais, Saint-Colomb-de-Lauzun, Sainte-Colombe-en-Bruilhois, Saint-Hilaire-de-Lusignan, Saint-Jean-de-Duras, Sainte-Livrade-sur-Lot, Sainte-Marthe (3), Saint-Pardoux-du-Breuil (2), Saint-Robert (3), Saint-Sardos (2), Saint-Vite (1), Sauvetat-de-Savères (La), Sauvetat-du-Dropt (La) (2), Sauveterre-la-Lémance (1), Ségalas (3), Sembas (1), Sos, Tombebœuf, Tonneins, Verteuil-d'Agenais, Villeneuve-sur-Lot, Virazeil (1).
DÉPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2004
Communes de Bourgneuf-en-Mauges (1), Concourson-sur-Layon (2), Corné (2), Coudray-Macouard (Le) (2), Denée (2), Longué-Jumelles (2), Martigné-Briand (2), Mazé (1), Melay (1), Montreuil-Bellay (2), Notre-Dame-d'Allençon (2), Nueil-sur-Layon (2), Rosiers-sur-Loire (Les) (2), Saint-Lambert-du-Lattay (1), Saint-Saturnin-sur-Loire (2), Saint-Sulpice (2), Saulgé-l'Hôpital (1), Savennières (1), Varrains (1), Vernantes (2), Vivy (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à mars 2005
Communes de Bourgneuf-en-Mauges (2), Coudray-Macouard (Le) (3), Denée (3), Dénezé-sous-Doué (1), Louresse-Rochemenier (2), Martigné-Briand (3), Mazé (2), Montreuil-Bellay (3), Mozé-sur-Louet (2), Nueil-sur-Layon (3), Rosiers-sur-Loire (Les) (3), Saint-Georges-sur-Layon (2), Saint-Martin-de-la-Place, Saulgé-l'Hôpital (2), Varrains (2), Vernantes (3).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2005
Communes d'Alleuds (Les) (1), Avrillé (2), Baracé (2), Bauné (1), Beaucouzé (2), Beaufort-en-Vallée (21), Blaison-Gohier (1), Bohalle (La) (2), Botz-en-Mauges (1), Bourgneuf-en-Mauges (3), Brain-sur-l'Authion (2), Brissac-Quincé (3), Champigné (1), Chanteloup-les-Bois (1), Chaumont-d'Anjou (1), Cholet (1), Cizay-la-Madeleine (1), Contigné (2), Corné (2), Cornillé-les-Caves (1), Cornuaille (La) (1), Corzé (1), Coudray-Macouard (Le) (3), Denée (4), Dénezé-sous-Doué (2), Doué-la-Fontaine (2), Ecuillé (1), Fuilet (Le) (1), Gée (1), Genneteil (1), Grez-Neuville (1), Longué-Jumelles (2), Louresse-Rochemenier (3), Marcé (1), Mazé (2), Meigné-le-Vicomte (1), Melay (1), Ménitré (La) (2), Montigné-lès-Rairies (2), Montreuil-Bellay (4), Morannes (2), Mozé-sur-Louet (3), Noyant (1), Nueil-sur-Layon (4), Parçay-les-Pins (1), Pellouailles-les-Vignes (2), Plessis-Grammoire (Le) (2), Ponts-de-Cé (Les) (1), Rosiers-sur-Loire (Les) (4), Saint-Clément-de-la-Place (2), Saint-Georges-sur-Layon (4), Saint-Lambert-la-Potherie (2), Saint-Macaire-du-Bois (1), Saint-Martin-de-la-Place (2), Saint-Martin-du-Fouilloux (2), Saint-Paul-du-Bois (1), Saint-Quentin-lès-Beaurepaire (2), Saint-Rémy-la-Varenne (1), Saint-Saturnin-sur-Loire (2), Sarrigné (1), Saulgé-l'Hôpital (3), Savennières (1), Seiches-sur-le-Loir, Soucelles (2), Soulaire-et-Bourg (2), Tancoigné (1), Tiercé (2), Trélazé (2), Varrains (3), Vauchrétien (2), Verchers-sur-Layon (Les) (1), Vernantes (4), Vieil-Baugé (Le) (1), Villevêque (2), Vivy (3).
DÉPARTEMENT DE L'OISE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2005
Commune de Francières (1).
DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2005
Communes de Bassussarry (2), Bidart (2), Ciboure (2), Hasparren (2), Saint-Jean-de-Luz (3), Urt (2).
DÉPARTEMENT DU RHÔNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2005
Communes de Dardilly (1), Ecully (1), Fleurieu-sur-Saône (1).
DÉPARTEMENT DE LA SARTHE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2005
Communes d'Aigné (1), Allonnes (1), Arthezé (1), Aubigné-Racan (1), Avessé (1), Bazouges-sur-le-Loir (1), Bessé-sur-Braye (1), Bousse (1), Brette-les-Pins (1), Challes (1), Chapelle-d'Aligné (La) (1), Chapelle-Saint-Aubin (La) (2), Chenu (1), Conflans-sur-Anille (1), Degré (1), Dollon (1), Duneau (1), Ecorpain (1), Fercé-sur-Sarthe (2), Guécélard (1), Joué-l'Abbé (1), Lamnay (1), Louailles (1), Luché-Pringé (2), Malicorne-sur-Sarthe (1), Mans (Le) (2), Mansigné (2), Mareil-en-Champagne (1), Mayet (1), Neuville-sur-Sarthe (1), Parigné-le-Pôlin (2), Notre-Dame-du-Pé (1), Précigné (2), Pruillé-le-Chétif (2), Sablé-sur-Sarthe (2), Saint-Corneille (1), Saint-Georges-du-Bois (2), Saint-Germain-d'Arcé (1), Sainte-Jamme-sur-Sarthe (1), Saint-Michel-de-Chavaignes (1), Savigné-sous-le-Lude (1), Semur-en-Vallon (1), Sillé-le-Philippe (1), Souvigné-sur-Sarthe (1), Tassé (1), Trangé (1), Tresson (1), Yvré-l'Evêque (2).
DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à mars 2005
Communes de Brie-Comte-Robert (2), Condé-Sainte-Libiaire (2), Crégy-lès-Meaux (2), Esbly (2), Lagny-sur-Marne (2), Montévrain (2), Montry (2), Mortcerf (2), Ozoir-la-Ferrière (2), Saint-Thibault-des-Vignes (2), Servon (2), Villemareuil (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2005
Communes de Brie-Comte-Robert (3), Condé-Sainte-Libiaire (3), Courtry (2), Crégy-lès-Meaux (3), Dampmart (2), Esbly (3), Lagny-sur-Marne (3), Montévrain (3), Montry (3), Mortcerf (3), Ozoir-la-Ferrière (3), Saint-Thibault-des-Vignes (3), Servon (3), Villemareuil (3).
DÉPARTEMENT DES YVELINES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à mars 2004
Communes de Buchelay (1), Hardricourt (1), Lainville-en-Vexin (1), Saint-Germain-en-Laye (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2004
Communes de Buchelay (2), Hardricourt (2), Lainville-en-Vexin (2), Saint-Germain-en-Laye (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à mars 2005
Communes de Buchelay (3), Chanteloup-les-Vignes (1), Chatou (1), Clayes-sous-Bois (Les) (2), Etang-la-Ville (L') (2), Fourqueux (2), Hardricourt (3), Juziers (1), Loges-en-Josas (Les) (2), Louveciennes (2), Noisy-le-Roi (2), Trappes (2), Vernouillet (1), Voisins-le-Bretonneux (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2005
Communes de Buc (2), Buchelay (4), Chanteloup-les-Vignes (2), Chatou (2), Clayes-sous-Bois (Les) (3), Etang-la-Ville (L') (3), Fourqueux (3), Hardricourt (4), Juziers (2), Loges-en-Josas (Les) (3), Louveciennes (3), Magny-les-Hameaux (2), Noisy-le-Roi (3), Trappes (3), Vernouillet (2), Voisins-le-Bretonneux (3).
DÉPARTEMENT DES DEUX-SÈVRES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2004
Communes de Genneton (2), Missé (2), Saint-Jean-de-Thouars (2), Saint-Martin-de-Sanzay (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à mars 2005
Communes d'Airvault (2), Aubigny (1), Epannes (2), Missé (2), Saint-Hilaire-la-Palud (2), Saint-Jean-de-Thouars (2), Saint-Martin-de-Sanzay (2), Saint-Pompain (1), Sainte-Radegonde (2), Sansais (2), Tessonnière (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2005
Communes d'Aiffres (2), Aigonnay (2), Airvault (3), Allonne (1), Ardin (1), Argenton-l'Eglise (2), Assais-les-Jumeaux (2), Aubigny (2), Azay-le-Brûlé (2), Beaulieu-sous-Parthenay (1), Béceleuf (1), Bessines (2), Boissière-en-Gâtine (La) (1), Boussais (1), Crèche (La) (1), Bressuire (1), Brion-près-Thouet (1), Brioux-sur-Boutonne (1), Brûlain, Caunay, Cersay (1), Chapelle-Saint-Laurent (La) (1), Chapelle-Thireuil (La) (1), Chauray (2), Chef-Boutonne (1), Cherveux (1), Clavé (1), Coulon (2), Coutières (1), Echiré (2), Epannes (3), Etusson, Exireuil (2), Fénery (1), Ferrière-en-Parthenay (La) (2), Fors (2), Frontenay-Rohan-Rohan (2), Germond-Rouvre (2), Lageon (1), Lezay (1), Louzy (2), Luché-sur-Brioux (1), Magné (2), Marigny (2), Mauzé-Thouarsais (2), Ménigoute (2), Missé (3), Nanteuil (2), Niort (2), Oroux (1), Pamproux (2), Prahecq (2), Prailles (1), Reffannes (2), Saint-Aubin-le-Cloud (1), Sainte-Eanne (1), Saint-Gelais (2), Saint-Généroux (2), Saint-Hilaire-la-Palud (3), Saint-Jean-de-Thouars (3), Saint-Léger-de-Montbrun (2), Saint-Lin (1), Saint-Maixent-l'Ecole (2), Saint-Martin-de-Bernegoue (2), Saint-Martin-de-Sanzay (3), Saint-Médard (1), Saint-Pompain (2), Sainte-Radegonde (3), Saint-Rémy (2), Saint-Romans-des-Champs (2), Saint-Symphorien (2), Saint-Varent (2), Saivres (2), Sansais (3), Secondigny (1), Souvigné (2), Tessonnière (3), Thénezay (2), Thorigné (1), Thouars (2), Vançais (1), Vanneau-Irleau (Le) (2), Vasles (2), Verruyes (1), Villiers-en-Plaine (1), Vitré (1), Vouhé (1).
DÉPARTEMENT DU TARN
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à mars 2005
Communes d'Aussac (2), Cadalen (2), Lamillarié (3), Lasgraisses (2), Magrin (2), Montans (3), Montgey (2), Orban (2), Parisot (2), Réalmont (2), Saint-Genest-de-Contest (2), Saint-Germain-des-Prés (3), Saint-Sulpice(5), Saliès (3), Valence-d'Albigeois (2).
DÉPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à mars 2005
Communes de Caussade, Donzac, Montaigu-de-Quercy, Saint-Amans-du-Pech, Saint-Beauzeil, Varen.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2005
Communes de Donzac, Moissac, Montaigu-de-Quercy, Saint-Amans-du-Pech, Saint-Beauzeil.
DÉPARTEMENT DE LA VENDÉE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à mars 2005
Communes d'Hermenault (L') (2), Magnils-Reigniers (Les), Montreuil (2), Poiré-sur-Velluire (Le) (2), Sainte-Radégonde-des-Noyers (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2005
Communes d'Aubigny (1), Beauvoir-sur-Mer (1), Bernard (Le) (2), Bouin (1), Caillère-Saint-Hilaire (La) (1), Chaillé-les-Marais (2), Challans (1), Champagné-les-Marais (2), Chasnais (1), Château-d'Olonne (1), Damvix (2), Fontenay-le-Comte (2), Foussais-Payré (1), Grues (2), Gué-de-Velluire (Le) (2), Guérinière (La) (1), Hermenault (L') (2), Magnils-Reigniers (Les) (2), Marsais-Sainte-Radégonde (1), Mazeau (Le) (2), Montreuil (2), Nalliers (2), Notre-Dame-de-Monts (1), Olonne-sur-Mer (1), Perrier (Le) (1), Pissotte (2), Poiré-sur-Velluire (Le) (2), Saint-Benoist-sur-Mer (2), Saint-Denis-du-Payré (2), Sainte-Gemme-la-Plaine (1), Sainte-Hermine (2), Saint-Hilaire-de-Riez (1), Saint-Prouant (1), Sainte-Radégonde-des-Noyers (2), Sallertaine (1), Soullans (1), Talmont-Saint-Hilaire (2), Thouarsais-Bouildroux (1), Triaize (2), Vouillé-les-Marais (1).
DÉPARTEMENT DE LA VIENNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à mars 2005
Communes de Bellefonds (1), Berthegon (1), Béruges (2), Biard (1), Châtellerault (3), Cissé (3), Colombiers (2), Coussay (1), Ferrière-Airoux (La) (2), Fontaine-le-Comte (2), Leigné-les-Bois (2), Mignaloux-Beauvoir (3), Montamisé (4), Montreuil-Bonnin (2), Naintré (2), Paizay-le-Sec (1), Poitiers (2), Roches-Prémarie-Andillé (2), Saint-Gervais-les-Trois-Clochers (1), Saint-Laon (1), Saint-Pierre-de-Maillé (1), Saint-Sauveur (2), Smarves (2), Tercé (2), Trois-Moutiers (Les) (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2005
Communes de Bellefonds (2), Benassay (2), Berthegon (2), Béruges (3), Biard (3), Bignoux (2), Bonnes (2), Bonneuil-Matours (2), Bouresse (2), Bussière (La) (1), Buxerolles (2), Celle-Lévescault (1), Chalandray (2), Champagné-Saint-Hilaire (2), Chapelle-Bâton (La) (1), Chapelle-Montreuil (La) (2), Chapelle-Moulière (La) (1), Chapelle-Viviers (2), Charroux (2), Chasseneuil-du-Poitou (2), Château-Garnier (2), Châtellerault (3), Chauvigny (2), Cheneché (1), Chouppes (2), Cissé (4), Colombiers (3), Coussay (2), Croutelle (2), Dangé-Saint-Romain (2), Fleuré (2), Fontaine-le-Comte (3), Joussé (2), Lathus-Saint-Rémy (2), Latillé (2), Lavausseau (2), Leigné-les-Bois (3), Ligugé (2), Loudun (1), Lusignan (1), Marigny-Brizay (2), Marigny-Chemereau (1), Martaizé (1), Maulay (1), Mauprévoir (2), Mignaloux-Beauvoir (4), Mirebeau (2), Moncontour (2), Montamisé (5), Monthoiron (2), Montreuil-Bonnin (3), Naintré (3), Nieuil-l'Espoir (2), Ormes (Les) (2), Paizay-le-Sec (2), Payroux (2), Poitiers (3), Roche-Posay (La) (2), Roches-Prémarie-Andillé (3), Rouillé (2), Saint-Georges-lès-Baillargeaux (2), Saint-Gervais-les-Trois-Clochers (2), Saint-Jean-de-Sauves (3), Saint-Julien-l'Ars (2), Saint-Laon (2), Saint-Martin-l'Ars (2), Saint-Maurice-la-Clouère (2), Saint-Pierre-de-Maillé (2), Saint-Romain (2), Saint-Sauveur (2), Saires (2), Savigné (1), Savigny-Lévescault (2), Scorbé-Clairvaux (2), Sillars (2), Smarves (3), Tercé (3), Thurageau (2), Thuré (2), Trois-Moutiers (Les) (2), Usson-du-Poitou (2), Varennes (3), Vaux (2), Vaux-sur-Vienne (1), Vernon (2), Verrue (1), Vouneuil-sur-Vienne (2).
DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à mars 2005
Communes de Champlan (4), Draveil (3), Gif-sur-Yvette (2), Montgeron (2), Vigneux-sur-Seine (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2005
Communes de Brunoy (2), Champlan (5), Draveil (4), Gif-sur-Yvette (3), Massy (2), Montgeron (3), Vauhallan (1), Vigneux-sur-Seine (3).
DÉPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à mars 2005
Communes d'Antony (2), Bagneux (2), Bourg-la-Reine (2), Chaville (2), Meudon (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2005
Communes d'Antony (3), Bagneux (3), Bourg-la-Reine (3), Chaville (3), Meudon (3), Sceaux (2).
DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à mars 2005
Commune de Boissy-Saint-Léger (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2005
Communes de Boissy-Saint-Léger (3), Bry-sur-Marne (2), Fontenay-sous-Bois (2), Marolles-en-Brie (2), Noiseau (2), Plessis-Trévise (Le) (2).
DÉPARTEMENT DU VAL-D'OISE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à mars 2005
Commune d'Ermont (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2005
Communes d'Ermont (2), Frémécourt (1).
A N N E X E I I
Communes non reconnues en état de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DE L'ALLIER
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2004
Commune de Monétay-sur-Allier.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2005
Commune de Monétay-sur-Allier.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mai à octobre 2005
Commune de Lusigny.
DÉPARTEMENT DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2004
Communes de Barles, Moustiers-Sainte-Marie.
DÉPARTEMENT DES HAUTES-ALPES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2004
Commune d'Orpierre.
DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2004
Commune de Sainte-Agnès.
DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2004
Commune de Meysse.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin à décembre 2004
Commune d'Uzer.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2005
Commune de Sainte-Eulalie.
DÉPARTEMENT DE L'ARIÈGE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2004
Commune de Monesple.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2004
Communes de Foix, Lézat-sur-Lèze, Mas-d'Azil (Le), Sieuras.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de septembre à septembre 2004
Commune de Montaut.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2005
Commune de Monesple.
DÉPARTEMENT DE L'AUDE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2004
Commune de Cuxac-d'Aude.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2005
Commune de Conilhac-de-la-Montagne.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin à septembre 2005
Commune de Villegly.
DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2004
Commune de Lédergues.
DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2004
Commune d'Arles.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin à septembre 2004
Commune de Rousset.
DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2005
Commune de Saint-Vigor-le-Grand.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de septembre à octobre 2005
Commune de Saint-Pierre-des-Ifs.
DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2004
Communes de Bardenac, Magnac-Lavalette-Villars, Ruffec, Villefagnan.
DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2004
Communes d'Ile-d'Aix, Arces, Avy, Bords, Bourcefranc-le-Chapus, Breuil-la-Réorte, Brizambourg, Bussac-sur-Charente, Bussac-Forêt, Cercoux, Champdolent, Chapelle-des-Pots (La), Château-d'Oléron (Le), Chaunac, Ciré-d'Aunis, Clérac, Clion, Courcelles, Cravans, Echillais, Epargnes, Etaules, Expiremont, Fontcouverte, Genouillé, Gibourne, Grève-sur-Mignon (La), Gripperie-Saint-Symphorien (La), Haimps, Léoville, Macqueville, Mathes (Les), Mérignac, Meschers-sur-Gironde, Messac, Moëze, Montlieu-la-Garde, Orignolles, Pin (Le), Puyrolland, Réaux, Rochelle (La), Rouffignac, Royan, Saint-André-de-Lidon, Saint-Augustin, Saint-Dizant-du-Gua, Saint-Georges-des-Coteaux, Saint-Germain-de-Lusignan, Saint-Jean-de-Liversay, Saint-Martin-d'Ary, Saint-Pierre-du-Palais, Saint-Simon-de-Bordes, Saint-Thomas-de-Conac, Saint-Vaize, Salignac-sur-Charente, Semoussac, Ternant, Torxé, Tremblade (La), Vibrac, Villexavier.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2004
Communes d'Angliers, Archiac, Aytré, Boisredon, Fontenet, Louzignac, Plassay, Pons, Saint-Georges-d'Oléron, Saint-Sulpice-de-Royan, Trizay, Grand-Village-Plage (Le).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à décembre 2004
Commune de Chérac.
DÉPARTEMENT DU CHER
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2004
Communes de Berry-Bouy, Bourges, Brinay, Chalivoy-Milon, Foëcy, Givardon, Graçay, Groutte (La), Guerche-sur-l'Aubois (La), Massay, Méreau, Méry-sur-Cher, Neuilly-en-Dun, Neuvy-sur-Barangeon, Thénioux, Venesmes, Vierzon.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de septembre à décembre 2004
Commune de Thou.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2005
Communes de Berry-Bouy, Bourges, Foëcy, Graçay, Groutte (La), Massay, Méry-sur-Cher, Neuilly-en-Dun, Thou, Venesmes.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à octobre 2005
Commune de Neuvy-sur-Barangeon.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2005
Communes de Brinay, Méreau.
DÉPARTEMENT DE LA CORRÈZE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols d'août à décembre 2005
Commune de Saint-Bonnet-la-Rivière.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2005
Commune de Voutezac.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin à novembre 2005
Commune de Louignac.
DÉPARTEMENT DE LA CÔTE-D'OR
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2005
Commune de Combertault.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à décembre 2005
Commune de Trouhaut.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2005
Communes de Semur-en-Auxois, Vonges.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mai à octobre 2005
Commune de Tart-le-Bas.
DÉPARTEMENT DE LA DORDOGNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols d'avril à septembre 2005
Commune de Châtres.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2005
Communes de Lanouaille, Saint-Martial-d'Albarède, Thenon.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à décembre 2005
Commune d'Anlhiac.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2005
Communes d'Ajat, Azerat, Bars, Granges-d'Ans, Lardin-Saint-Lazare (Le), Saint-Cyr-les-Champagnes.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin à octobre 2005
Commune de Terrasson-Lavilledieu.
DÉPARTEMENT DE L'EURE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à juin 2004
Commune de Saint-Aubin-sur-Gaillon.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2005
Commune d'Evreux.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin à décembre 2005
Commune de Saint-Sébastien-de-Morsent.
DÉPARTEMENT D'EURE-ET-LOIR
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2004
Commune de Levainville.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2005
Commune de Levainville.
DÉPARTEMENT DU GARD
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de novembre à décembre 2004
Commune de Rousson.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols d'avril à septembre 2005
Communes de Ribaute-les-Tavernes, Saint-Hippolyte-de-Caton.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2005
Communes de Caveirac, Nages-et-Solorgues.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2005
Communes de Rousson, Sainte-Anastasie, Saint-Quentin-la-Poterie.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2005
Communes de Brouzet-lès-Quissac, Clarensac, Saint-Chaptes, Saint-Côme-et-Maruéjols, Saint-Hilaire-de-Brethmas.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin à septembre 2005
Commune d'Alès.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mai à septembre 2005
Commune de Langlade.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols d'octobre à décembre 2005
Commune de Calvisson.
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à août 2004
Commune de Villaudric.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2004
Communes d'Aignes, Ayguesvives, Beaumont-sur-Lèze, Bellesserre, Bouloc, Cabanac-Séguenville, Castagnède, Castelmaurou, Caubiac, Escalquens, Figarol, Fonbeauzard, Labastide-Saint-Sernin, Lagraulet-Saint-Nicolas, Layrac-sur-Tarn, Mauvaisin, Mérenvielle, Montberon, Pechbonnieu, Rieumajou, Saint-Loup-Cammas, Saint-Orens-de-Gameville, Villariès.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2004
Communes de Barbazan, Castelginest, Chein-Dessus, Portet-sur-Garonne, Vaux.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin à octobre 2004
Communes d'Auriac-sur-Vendinelle, Montesquieu-Volvestre.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols d'octobre à décembre 2004
Communes de Cabanac-Cazaux, Flourens.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols d'avril à décembre 2005
Commune de Tournefeuille.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2005
Communes d'Aignes, Bouloc, Castagnède, Figarol, Mauvaisin, Mérenvielle.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à octobre 2005
Commune de Saint-Loup-Cammas.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2005
Commune de Pechbonnieu.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à décembre 2005
Commune de Fronton.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2005
Communes de Grenade, Toulouse.
DÉPARTEMENT DU GERS
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2004
Communes d'Arblade-le-Bas, Aubiet, Aurensan, Bernède, Betplan, Cassaigne, Castéron, Caupenne-d'Armagnac, Clermont-Pouyguillès, Eauze, Goux, Isle-Jourdain (L'), Juillac, Lagraulet-du-Gers, Lalanne-Arqué, Lamothe-Goas, Larressingle, Lauraët, Luppé-Violles, Manas-Bastanous, Maulichères, Mauroux, Miélan, Monclar, Montamat, Montesquiou, Montestruc-sur-Gers, Nogaro, Pavie, Perchède, Pergain-Taillac, Pessan, Réans, Riscle, Sabazan, Sainte-Aurence-Cazaux, Sainte-Christie-d'Armagnac, Saint-Lary, Sérempuy, Tachoires, Tournan, Tudelle, Vergoignan, Vic-Fezensac, Villecomtal-sur-Arros.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2004
Communes de Larée, Saint-Martin-de-Goyne.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin à septembre 2004
Commune de Fleurance.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2005
Communes de Cabas-Loumassès, Campagne-d'Armagnac, Castelnau-d'Auzan, Caupenne-d'Armagnac, Encausse, Gimont, Homps, Houga (Le), Isle-Jourdain (L'), Juillac, Lelin-Lapujolle, Lias, Lombez, Marsan, Mauroux, Miélan, Monclar-sur-Losse, Panjas, Pavie, Réans, Saint-Ost, Saint-Sauvy, Savignac-Mona, Vic-Fezensac.
DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols d'avril à décembre 2004
Commune de Brède (La).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de décembre à décembre 2004
Commune de Canéjan.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2004
Communes d'Eysines, Pian-Médoc (Le), Saint-Félix-de-Foncaude, Soussac, Villenave-de-Rions.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2004
Commune de Fargues-Saint-Hilaire.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à décembre 2004
Commune de Mérignac.
DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2004
Commune de Vailhauquès.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de novembre à décembre 2004
Commune de Bassan.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2005
Commune de Lavérune.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2005
Commune de Vailhauquès.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à décembre 2005
Commune de Prades-le-Lez.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2005
Commune de Villeneuve-lès-Maguelone.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin à octobre 2005
Commune de Juvignac.
DÉPARTEMENT DE L'INDRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2005
Communes de Dun-le-Poëlier, Saint-Christophe-en-Bazelle, Sembleçay, Verneuil-sur-Igneraie.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à octobre 2005
Commune de Neuillay-les-Bois.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2005
Commune de Montierchaume.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin à octobre 2005
Commune de Menetou-sur-Nahon.
DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols d'avril à décembre 2004
Commune de Neuillé-Pont-Pierre.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2004
Communes de Bournan, Luynes, Marray, Montreuil-en-Touraine.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2004
Communes de Chapelle-Blanche-Saint-Martin (La), Descartes, Saint-Branchs, Saint-Senoch, Semblançay.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à décembre 2004
Commune de Cheillé.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols d'octobre à décembre 2004
Commune de Veigné.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2005
Commune de Beaumont-Village.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à décembre 2005
Commune de Nouans-les-Fontaines.
DÉPARTEMENT DES LANDES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à août 2004
Communes d'Arue, Coudures, Yzosse.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2004
Communes de Brocas, Castandet, Eyres-Moncube, Hontanx, Payros- Cazautets, Saint-Pierre-du-Mont.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2004
Communes de Labastide-Chalosse, Labastide-d'Armagnac, Maurrin, Mugron, Parleboscq.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à décembre 2004
Communes de Saint-Geours-d'Auribat, Saint-Julien-d'Armagnac
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin à décembre 2004
Commune de Baigts.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin à octobre 2004
Commune de Gaujacq.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2005
Communes d'Arue, Cazères-sur-l'Adour, Maurrin, Payros-Cazautets.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2005
Commune de Hontanx.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à décembre 2005
Commune de Doazit.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2005
Communes de Bourdalat, Castandet, Parleboscq.
DÉPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de février à décembre 2004
Commune de Meusnes.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2004
Communes de Chambon-sur-Cisse, Crouy-sur-Cosson, Lancé, Sambin.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2004
Communes de Bonneveau, Saint-Firmin-des-Prés.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols d'avril à décembre 2005
Commune de Choussy.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2005
Communes de Nouan-le-Fuzelier, Pruniers-en-Sologne.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à novembre 2005
Commune de Meusnes.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à décembre 2005
Commune de Romorantin-Lanthenay.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2005
Communes de Châtillon-sur-Cher, Dhuizon, Montrieux-en-Sologne, Noyers-sur-Cher.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mai à septembre 2005
Commune de Saint-Romain-sur-Cher.
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2005
Commune de Saint-Germain-Laprade.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin à août 2005
Commune d'Arsac-en-Velay.
DÉPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2005
Communes de Mesquer, Saint-Nazaire.
DÉPARTEMENT DU LOIRET
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols d'août à décembre 2005
Commune d'Huisseau-sur-Mauves.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2005
Communes de Bouzy-la-Forêt, Chevillon-sur-Huillard, Ingré, Jouy-le-Potier, Laas, Ouzouer-sur-Trézée, Saint-Michel.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à décembre 2005
Communes d'Orléans, Saint-Jean-de-la-Ruelle.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2005
Communes de Chanteau, Neuville-sur-Essonne (La), Noyers, Olivet.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin à août 2005
Commune de Meung-sur-Loire.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mai à septembre 2005
Commune d'Aillant-sur-Milleron.
DÉPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols d'avril à novembre 2004
Commune de Lusignan-Petit.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à août 2004
Commune de Bon-Encontre.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2004
Communes d'Agen, Allez-et-Cazeneuve, Ambrus, Andiran, Auradou, Bazens, Beaupuy, Boé, Brax, Castelnaud-de-Gratecambe, Castillonnès, Croix-Blanche (La), Cuzorn, Damazan, Dévillac, Douzains, Ferrensac, Gontaud-de-Nogaret, Lacépède, Lalandusse, Laparade, Layrac, Monbalen, Moncaut, Monclar, Mongaillard, Montauriol, Montesquieu, Montignac-de-Lauzun, Moustier, Nomdieu, Paulhiac, Penne-d'Agenais, Pompiey, Port-Sainte-Marie, Pujols, Roquefort, Saint-Antoine-de-Ficalba, Saint-Aubin, Sainte-Bazeille, Saint-Colomb-de-Lauzun, Sainte-Colombe-en-Bruilhois, Sainte-Marthe, Saint-Pardoux-du-Breuil, Saint-Robert, Saint-Sardos, Saint-Sauveur-de-Meilhan, Sauvetat-de-Savères (La), Sauvetat-du-Dropt (La), Savignac-de-Duras, Ségalas, Sérignac-Péboudou, Seyches, Sos, Tombebœuf, Verteuil-d'Agenais.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à novembre 2004
Commune de Montpezat.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à octobre 2004
Commune de Nicole.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2004
Commune de Bruch.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin à décembre 2004
Commune de Saint-Barthélemy-d'Agenais.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin à septembre 2004
Commune d'Agnac.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mai à décembre 2004
Commune de Sainte-Livrade-sur-Lot.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mars à décembre 2004
Commune de Rayet.
DÉPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols d'avril à décembre 2004
Commune de Saint-Lambert-la-Potherie.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2004
Communes de Angers, Avrillé, Baracé, Bauné, Cholet, Corzé, Ecuillé, Feneu, Montigné-lès-Rairies, Parçay-les-Pins, Saint-Clément-de-la-Place, Saint-Martin-du-Fouilloux, Saint-Quentin-lès-Beaurepaire, Sarrigné, Seiches-sur-le-Loir, Tiercé, Vieil-Baugé (Le).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2004
Communes de Bécon-les-Granits, Saint-Sylvain-d'Anjou, Soulaire-et-Bourg.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à décembre 2004
Communes de Briollay, Chaumont-d'Anjou, Pellouailles-les-Vignes.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin à décembre 2004
Commune de Brain-sur-l'Authion.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de septembre à décembre 2004
Communes de Contigné, Thorigné-d'Anjou.
DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols d'août à décembre 2005
Commune de Seichamps.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2005
Commune de Haraucourt.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à août 2005
Commune de Tomblaine.
DÉPARTEMENT DE LA MEUSE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols d'août à décembre 2005
Commune de Thillot.
DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols d'avril à juin 2005
Commune de Metz.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de février à octobre 2005
Commune de Plesnois.
DÉPARTEMENT DE LA NIÈVRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2004
Commune de Celle-sur-Loire (La).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2005
Commune de Celle-sur-Loire (La).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à août 2005
Commune de Dampierre-sous-Bouhy.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2005
Commune de Fleury-sur-Loire.
DÉPARTEMENT DU NORD
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2005
Commune de Douai.
DÉPARTEMENT DE L'OISE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2004
Commune de Breuil-le-Vert.
DÉPARTEMENT DE L'ORNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à août 2005
Commune de Rouge (La).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de septembre à décembre 2005
Commune de Moulicent.
DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2004
Communes de Hasparren, Vielleségure.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2005
Communes de Castagnède, Labastide-Villefranche, Vielleségure.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2005
Communes de Lagor, Mourenx.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à décembre 2005
Communes de Bérenx, Gan, Salies-de-Béarn.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2005
Communes d'Aubertin, Bournos, Burosse-Mendousse, Estialescq, Lasseube, Mesplède, Monein, Nousty, Orthez, Saint-Faust, Saint-Jean-Poudge, Sauveterre-de-Béarn, Séby, Serres-Sainte-Marie.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mars à septembre 2005
Commune de Laroin.
DÉPARTEMENT DES HAUTES-PYRÉNÉES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2005
Communes de Larroque, Lombrès.
DÉPARTEMENT DU RHÔNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols d'avril à décembre 2005
Commune de Limas.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2005
Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle.
DÉPARTEMENT DE SAÔNE-ET-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à octobre 2005
Commune de Saint-Loup-Géanges.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2005
Communes de Chagny, Charnay-lès-Mâcon, Crêches-sur-Saône.
DÉPARTEMENT DE LA SARTHE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols d'avril à septembre 2005
Commune de Melleray.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2005
Communes de Bosse (La), Courcemont, Fresnay-sur-Sarthe, Saint-Christophe-du-Jambet, Théligny, Villaines-la-Gonais.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2005
Communes de Cherré, Chevain (Le), Dehault, Nogent-le-Bernard, Saint-Pierre-des-Ormes, Saint-Rémy-des-Monts, Sceaux-sur-Huisne, Vivoin.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin à septembre 2005
Communes de Champfleur, Chapelle-du-Bois (La), Maresché, Ségrie.
DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols d'août à septembre 2005
Commune de Saint-Martin-des-Champs.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2005
Commune de Beaumont-du-Gâtinais, Evry-Grégy-sur-Yerre.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2005
Commune de Vert-Saint-Denis.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin à septembre 2005
Commune de Beton-Bazoches.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mai à octobre 2005
Commune de Beautheil.
DÉPARTEMENT DES YVELINES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2004
Communes de Bazemont, Flexanville, Hermeray, Loges-en-Josas (Les), Longnes, Louveciennes, Septeuil.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2005
Communes d'Arnouville-lès-Mantes, Boissy-sans-Avoir, Bréval, Flexanville, Hermeray, Lévis-Saint-Nom, Longnes, Neauphle-le-Château, Neauphlette, Septeuil, Verrière (La).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2005
Communes d'Auteuil, Condé-sur-Vesgre, Epône.
DÉPARTEMENT DES DEUX-SÈVRES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2004
Communes de Fénery, Fors, Saint-Léger-de-la-Martinière, Saint-Romans-des-Champs, Saivres, Vouhé.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2004
Communes de Melle, Saint-Georges-de-Noisné.
DÉPARTEMENT DU TARN
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de décembre à décembre 2004
Commune de Saliès.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2004
Communes d'Aussac, Cadalen, Graulhet, Lamillarié, Lautrec, Magrin, Marssac-sur-Tarn, Montans, Orban, Parisot, Rabastens, Réalmont, Saint-Genest-de-Contest, Saint-Germain-des-Prés, Saïx, Saussenac.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2004
Commune de Saint-Sulpice.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à décembre 2004
Commune de Montgey.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin à décembre 2004
Commune de Valence-d'Albigeois.
DÉPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2005
Communes de Castelsarrasin, Lavit, Montauban, Réalville.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2005
Commune de Bouillac.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin à décembre 2005
Commune de Montalzat.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin à octobre 2005
Communes de Saint-Etienne-de-Tulmont, Vazerac.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin à septembre 2005
Commune de Génébrières.
DÉPARTEMENT DU VAR
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à février 2005
Commune de Régusse.
DÉPARTEMENT DE LA VENDÉE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2004
Communes de Beauvoir-sur-Mer, Boissière-des-Landes (La), Boufféré, Château-d'Olonne, Cugand, Hermenault (L'), Mervent, Poiré-sur-Velluire (Le), Saint-Hilaire-de-Riez, Sainte-Pexine, Sainte-Radégonde-des-Noyers.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à décembre 2004
Commune de Montreuil.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de novembre à décembre 2004
Communes de Guérinière (La), Perrier (Le).
DÉPARTEMENT DE LA VIENNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de février à décembre 2004
Commune de Smarves.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2004
Communes de Bellefonds, Cissé, Couhé, Ferrière-Airoux (La), Paizay-le-Sec, Roches-Prémarie-Andillé, Saint-Gervais-les-Trois-Clochers, Saint-Martin-l'Ars, Savigné, Vaux.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à juillet 2004
Commune de Saint-Jean-de-Sauves.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2004
Communes de Genouillé, Jaunay-Clan, Ormes (Les), Poitiers, Saint-Pierre-de-Maillé, Verrue.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2005
Commune de Montmorillon.
DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de décembre à décembre 2004
Commune de Draveil.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à novembre 2005
Commune de Breux-Jouy.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin à septembre 2005
Commune de Ballancourt-sur-Essonne.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de novembre à décembre 2005
Commune de Norville (La).
Fait à Paris, le 20 février 2008.
La ministre de l'intérieur, de l'outre-mer
et des collectivités territoriales,
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur de la défense
et de la sécurité civiles,
haut fonctionnaire de défense,
H. Masse
La ministre de l'économie,
des finances et de l'emploi,
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur général
de la direction générale
du Trésor et de la politique économique,
Pour ordre, le sous-directeur « assurances »,
F. Pesin
Le ministre du budget, des comptes publics
et de la fonction publique,
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur du budget :
Le sous-directeur,
E. Querenet de Breville