J.O. disponibles

JORF n°0044 du 21 février 2008

Journal officiel "Lois et Décrets"

Présidence de la République

Remise de lettres de créance

Décrets, arrêtés, circulaires

Textes généraux

Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

Arrêté du 29 janvier 2008 modifiant l'arrêté du 3 décembre 1998 fixant la nature et les modalités d'organisation de l'examen professionnel pour l'accès au corps des assistants d'administration de l'aviation civile
Arrêté du 31 janvier 2008 modifiant l'arrêté du 6 juillet 2006 modifié portant désignation des représentants de l'administration au comité technique paritaire central institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration au ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Arrêté du 5 février 2008 modifiant l'arrêté du 26 juillet 2006 modifié portant désignation des représentants de l'administration au comité technique paritaire ministériel institué au ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Arrêté du 7 février 2008 modifiant l'arrêté du 14 janvier 2008 portant institution d'une régie d'avances auprès du service de la navigation aérienne Sud-Ouest (budget annexe)
Arrêté du 11 février 2008 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2005 portant institution d'une régie de recettes et d'une régie d'avances auprès de la direction de l'aviation civile Sud-Est à Marseille (budget annexe)
Arrêté du 13 février 2008 fixant au titre de l'année 2008 le nombre de places offertes aux concours pour le recrutement d'officiers de port (capitaines de port de 2e classe)
Arrêté du 13 février 2008 fixant au titre de l'année 2008 le nombre de places offertes au concours pour le recrutement d'officiers de port adjoints (lieutenants de port)

Ministère des affaires étrangères et européennes

Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

Ministère de la justice

Ministère de l'agriculture et de la pêche

Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

Arrêté du 13 février 2008 autorisant au titre de l'année 2008 l'ouverture d'un examen professionnel pour la vérification d'aptitude aux fonctions de pupitreur, pour les fonctionnaires de catégories B et C des ministères sociaux

Ministère de l'éducation nationale

Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Ministère de la défense

Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

Ministère du logement et de la ville

Arrêté du 3 décembre 2007 modifiant l'arrêté du 22 mars 2007 fixant les dispositions prises pour l'application des articles R. 111-19-21 et R. 111-19-24 du code de la construction et de l'habitation, relatives à l'attestation constatant que les travaux sur certains bâtiments respectent les règles d'accessibilité aux personnes handicapées

Ministère de la culture et de la communication

Mesures nominatives

Premier ministre

Ministère de l'agriculture et de la pêche

Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Arrêté du 11 février 2008 portant nomination à la Commission nationale de labellisation des structures de transfert et de diffusion de technologies

Ministère de la défense

Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

Ministère de la culture et de la communication

Arrêté du 18 février 2008 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet de la ministre

Conseil économique et social

Conseil supérieur de l'audiovisuel

Décision n° 2008-131 du 12 février 2008 relative aux conditions de production, de programmation et de diffusion des émissions de la campagne audiovisuelle officielle en vue du renouvellement des conseillers généraux de Mayotte des 9 et 16 mars 2008

Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques

Décision du 21 janvier 2008 portant délégation de signature

Avis et communications

Avis de concours et de vacance d'emplois

Premier ministre

Ministère de la justice

Avis autorisant au titre de l'année 2008 l'ouverture d'un recrutement sans concours pour l'accès au corps d'adjoints administratifs de 2e classe des services déconcentrés de l'administration pénitentiaire

Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Avis de vacance des fonctions de directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Grenoble

Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

Avis divers

Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

Avis de la Commission des participations et des transferts n° 2008-AC-1 du 29 janvier 2008 relatif au transfert au secteur privé de DAGRIS

JORF n°0044 du 21 février 2008

Journal officiel "Lois et Décrets"

Présidence de la République

Décrets, arrêtés, circulaires

Textes généraux

Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

Ministère des affaires étrangères et européennes

Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

Ministère de la justice

Ministère de l'agriculture et de la pêche

Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

Ministère de l'éducation nationale

Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Ministère de la défense

Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

Ministère du logement et de la ville

Ministère de la culture et de la communication

Mesures nominatives

Premier ministre

Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

Ministère des affaires étrangères et européennes

Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

Ministère de l'agriculture et de la pêche

Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Ministère de la défense

Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

Ministère de la culture et de la communication

Conseil économique et social

Conseil supérieur de l'audiovisuel

Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques

Avis et communications

Avis de concours et de vacance d'emplois

Premier ministre

Ministère de la justice

Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

Avis divers

Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique