Il est créé une voie aérienne (AWY), identifiée T 16, en France métropolitaine.

Les limites en plan et en altitude de cette voie aérienne qui comporte trois tronçons sont définies ci-après :

I. - Tronçon 1

(à l'exclusion de la région de contrôle terminale [TMA]

Aquitaine lorsqu'elle est active)

a) Limites latérales : 5 NM (9,3 km) de part et d'autre de l'axe défini par les points suivants :

44° 40' 36,5'' N, 000° 09' 10,5'' W - SAUVETERRE-DE-GUYENNE VOR (SAU) ;

44° 57' 55'' N, 002° 00' 00'' - Limite SIV LIMOGES/SIV RODEZ.

b) Limites verticales :

Limite verticale inférieure : niveau de vol 65 (2 000 m) ;

Limite verticale supérieure : niveau de vol 195 (5 950 m).

II. - Tronçon 2

(à l'exclusion de la zone LF-R 68 E

lorsqu'elle est active)

a) Limites latérales : 5 NM (9,3 km) de part et d'autre de l'axe défini par les points suivants :

44° 57' 55'' N, 002° 00' 00'' E - Limite SIV LIMOGES/SIV RODEZ ;

45° 02' 26'' N, 002° 37' 22'' E - Limite SIV RODEZ/SIV CLERMONT.

b) Limites verticales :

Limite verticale inférieure : niveau de vol 95 (2 900 m) par rapport au niveau moyen de la mer ;

Limite verticale supérieure : niveau de vol 195 (5 950 m).

III. - Tronçon 3

(à l'exclusion de la zone LF-R 68 E

lorsqu'elle est active)

a) Limites latérales : 5 NM (9,3 km) de part et d'autre de l'axe défini par les points suivants :

45° 02' 26'' N, 002° 37' 22'' E - Limite SIV RODEZ/SIV CLERMONT ;

45° 06' 15,7'' N, 003° 10' 29,3'' E - MINPA.

b) Limites verticales :

Limite verticale inférieure : 7 913 pieds (2 412 m) par rapport au niveau moyen de la mer ;

Limite verticale supérieure : niveau de vol 195 (5 950 m).

La voie aérienne, objet du présent arrêté, est classée comme suit :

― classe E : de la limite verticale inférieure précisée à l'article 2 au plus élevé des deux niveaux : niveau de vol 115 (3 500 m) ou 3 000 pieds (900 m) par rapport à la surface ;

― classe D : du plus élevé des deux niveaux : niveau de vol 115 (3 500 m) ou 3 000 pieds (900 m) par rapport à la surface, à la limite verticale supérieure précisée à l'article 2.

L'arrêté du 8 août 2001 portant création de la voie aérienne T 16 en France métropolitaine est abrogé.

Les dispositions du présent arrêté sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique.

Le directeur des services de la navigation aérienne et le directeur de la circulation aérienne militaire sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.