Journal Officiel 22 avril 2007

J.O. disponibles Recherche dans J.O. Codes Lois,décrets AdmiNet

Journal Officiel 95 du 22 avril 2007

Ordre national de la Légion d'honneur
- Décret du 20 avril 2007 portant nomination
- Décret du 20 avril 2007 portant concession de la médaille militaire
Premier ministre
- Arrêté du 20 avril 2007 relatif à la composition du cabinet du Premier ministre
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Industrie
- Arrêté du 1er mars 2007 fixant les conditions d'achat de l'électricité produite par les installations utilisant l'énergie hydraulique des lacs, cours d'eau et mers, telles que visées au 1o de l'article 2 du décret no 2000-1196 du 6 décembre 2000
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Ministère de l'agriculture et de la pêche
- Arrêté du 16 avril 2007 portant nomination au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
- Arrêté du 16 avril 2007 fixant au titre de l'année 2007 le nombre de postes offerts au recrutement par la voie du parcours d'accès aux carrières de la fonction publique hospitalière, de la fonction publique territoriale et de la fonction publique de l'Etat (PACTE) pour l'accès au corps des ouvriers professionnels d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire (administration centrale et préfecture de police) (femmes et hommes)
Ministère de la justice
Ministère de la santé et des solidarités
- Décret du 20 avril 2007 portant nomination du directeur général de la Caisse autonome de sécurité sociale dans les mines - M. Rance (Erik)
Conseil constitutionnel
- Décision du 19 avril 2007 sur une requête présentée par M. Jean-Claude Galland
Commission de régulation de l'énergie
- Avis de la Commission de régulation de l'énergie du 10 janvier 2007 sur le projet d'arrêté fixant les conditions d'achat de l'électricité produite par les installations utilisant l'énergie hydraulique des lacs, des cours d'eau et des mers, telles que visées par l'article 2 (1o) du décret no 2000-1196 du 6 décembre 2000
- Avis de la Commission de régulation de l'énergie du 15 février 2007 sur le projet d'arrêté fixant les conditions d'achat de l'électricité produite par les installations utilisant l'énergie hydraulique des lacs, des cours d'eau et des mers, telles que visées par l'article 2 (1o) du décret n 2000-1196 du 6 décembre 2000

Histoire des techniques

"président autorisé de toutes les autres Commissions, permanentes ou occasionnelles" ayant trait au corps des mines, à la géologie, aux chemins de fer, ... Professeur à l'Ecole des Mines, Cordier accéda rapidement aux hautes responsabilités : il fut patron du Corps des Mines, Conseiller d'Etat, Pair de France, Professeur et directeur au Muséum d'Histoire Naturelle, membre de l'Académie des Sciences, fondateur de la Société géologique de France.

Journal Officiel 95 du 22 avril 2007

Ordre national de la Légion d'honneur

Premier ministre

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Industrie

Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Ministère de l'agriculture et de la pêche

Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

Ministère de la justice

Ministère de la santé et des solidarités

Conseil constitutionnel

Commission de régulation de l'énergie

Histoire des techniques