Journal Officiel 17 avril 2007

J.O. disponibles Recherche dans J.O. Codes Lois,décrets AdmiNet

Journal Officiel 90 du 17 avril 2007

Comité des entreprises d'assurance
- Avis relatif à un transfert de portefeuille de contrats d'une entreprise d'assurance
- Avis relatif à des transferts de portefeuilles de contrats
Premier ministre
- Avis de vacance d'un emploi de chef de service administratif et technique de la Direction des Journaux officiels (personnel et affaires sociales)
Ministère de l'écologie et du développement durable
- Arrêté du 28 mars 2007 modifiant l'arrêté du 4 décembre 2003 portant modèle de statuts des fédérations départementales des chasseurs
- Arrêté du 5 mars 2007 portant nomination au Comité de bassin Rhin-Meuse
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Industrie
- Arrêté du 4 avril 2007 portant attribution du diplôme d'ingénieur civil des mines de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
- Arrêté du 6 avril 2007 portant admission d'élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, d'Alès et de Douai
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Ministère de l'agriculture et de la pêche
- Arrêté du 30 mars 2007 portant homologation de l'avenant no 9 au cahier des charges concernant le mode de production et de préparation biologique des animaux et des produits animaux définissant les modalités d'application du règlement (CEE) no 2092/91 modifié du Conseil et/ou complétant les dispositions du règlement (CEE) no 2092/91 modifié du Conseil
- Avis relatif aux communes dans lesquelles des opérations d'aménagement foncier ont été ordonnées (art. R. 121-25 du code rural) et à celles dans lesquelles la clôture a été prononcée (art. R. 121-29 du code rural)
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
- Arrêté du 6 avril 2007 portant autorisation du Tour auto Lissac du 23 au 28 avril 2007
Ministère de la culture et de la communication
- Arrêté du 30 mars 2007 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Ministère de la défense
- Arrêté du 19 mars 2007 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
Ministère de la justice
Ministère de la santé et des solidarités
Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
- Décret du 16 avril 2007 portant nomination du directeur général de la mer et des transports - M. Bursaux (Daniel)
- Arrêté du 23 mars 2007 abrogeant l'arrêté du 9 juillet 1990 relatif aux conditions de port de la ceinture de sécurité équipant les véhicules automobiles et l'arrêté du 27 décembre 1991 relatif à l'utilisation des systèmes de retenue pour enfants dans les véhicules automobiles
Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mertourisme
- Avis de vacance d'un poste de délégué régional au tourisme
Conseil d'Etat
- Arrêté du 29 mars 2007 portant nomination à la Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale
Cour des comptes
- Arrêté du 9 mars 2007 portant modification de l'arrêté du 3 août 2006 portant création d'une régie de recettes et d'une régie d'avances auprès de la Cour des comptes et des chambres régionales et territoriales des comptes

Histoire des techniques

Membre du corps des mines avec le grade d'inspecteur dès 1794, ce grand chimiste analysa de nombreux minéraux et fut donc le créateur de la docimasie

Journal Officiel 90 du 17 avril 2007

Comité des entreprises d'assurance

Premier ministre

Ministère de l'écologie et du développement durable

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Industrie

Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Ministère de l'agriculture et de la pêche

Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

Ministère de la culture et de la communication

Ministère de la défense

Ministère de la justice

Ministère de la santé et des solidarités

Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mertourisme

Conseil d'Etat

Cour des comptes

Histoire des techniques