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• Avis et communications

  • Avis de vacance d'un emploi de directeur des études de l'Ecole française de Rome
  • Avis de vacance d'un emploi de chef de service
  • Avis de vacance d'un emploi de sous-directeur
  • Avis de vacance d'un emploi de direction (administration centrale)
  • Avis de vacance de l'emploi de directeur d'études de la Casa de Velázquez
  • Avis de vacance d'un emploi de chef de service
  
  

• Premier ministre

  • Décret du 26 mars 2007 portant nomination au Haut Conseil de l'éducation - M. Rials (Stéphane)
  • Arrêté du 27 mars 2007 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
  • Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française)
  
  

• Ministère de l'écologie et du développement durable

  • Décret no 2007-460 du 25 mars 2007 modifiant le décret no 2006-239 du 1er mars 2006 relatif à la contribution à la collecte, à la valorisation et à l'élimination des déchets d'imprimés
  • Arrêté du 12 mars 2007 portant approbation du cahier des charges fixant les conditions générales de la location par l'Etat du droit de chasse au gibier d'eau sur son domaine public fluvial pour la période du 1er juillet 2007 au 30 juin 2013
  
  

• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  • Décret du 27 mars 2007 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public La Monnaie de Paris
  • Décret du 27 mars 2007 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public La Monnaie de Paris
  • Décret no 2007-447 du 27 mars 2007 relatif à la direction du budget
  • Décret no 2007-446 du 25 mars 2007 fixant les mesures auxquelles doivent se conformer les distributeurs et les utilisateurs d'huiles végétales pures en application de l'article 265 quater du code des douanes
  • Arrêté du 15 mars 2007 portant admission à la retraite (administration centrale)
  • Arrêté du 15 mars 2007 portant admission à la retraite (administration centrale)
  • Arrêté du 15 mars 2007 portant admission à la retraite (services déconcentrés)
  • Arrêté du 27 mars 2007 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre
  • Arrêté du 9 mars 2007 portant réintégration et admission à la retraite (administration centrale)
  • Arrêté du 27 mars 2007 portant délégation de signature (cabinet du ministre délégué)
  • Arrêté du 14 mars 2007 portant nomination du médiateur national de l'énergie
  • Arrêté du 27 mars 2007 portant organisation de la direction du budget
  • Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité
  • Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité
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  • Résultats des tirages du Keno du lundi 26 mars 2007
  • Résultats de l'événement no 303 Cote & Match du lundi 26 mars 2007
  
  

• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Industrie

  • Décret no 2007-448 du 25 mars 2007 relatif à la composition, aux attributions et au fonctionnement des commissions départementales de présence postale territoriale
  • Arrêté du 12 mars 2007 autorisant la SARL CEPE de Villers-le-Sec à exploiter une installation de production d'électricité
  • Arrêté du 12 mars 2007 autorisant la SA Electrabel France à exploiter une installation de production d'électricité
  • Arrêté du 27 mars 2007 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre délégué
  • Arrêté du 12 mars 2007 autorisant la Régie d'électricité de Vendée à exploiter une installation de production d'électricité
  • Arrêté du 12 mars 2007 autorisant la SAS Eole Cernon à exploiter une installation de production d'électricité
  • Arrêté du 16 mars 2007 portant nomination du commissaire du Gouvernement auprès de la Commission de régulation de l'énergie
  • Arrêté du 13 mars 2007 portant inscription à un tableau d'avancement (ingénieurs divisionnaires de l'industrie et des mines)
  • Arrêté du 12 mars 2007 autorisant la Régie d'électricité de Vendée à exploiter une installation de production d'électricité
  
  

• Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  • Décret du 27 mars 2007 portant nomination (enseignements supérieurs)
  • Arrêté du 15 mars 2007 fixant la liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants au comité technique paritaire central de l'Ecole normale supérieure de Lyon et le nombre de sièges attribués à chacune d'elles
  • Arrêté du 15 mars 2007 portant nomination au comité technique paritaire central de l'Ecole normale supérieure de Lyon
  • Arrêté du 16 mars 2007 portant nomination d'un commissaire du Gouvernement auprès d'un groupement d'intérêt public
  • Arrêté du 16 mars 2007 portant nomination au conseil d'administration du Centre d'études de l'emploi
  • Arrêté du 16 mars 2007 portant abrogation du brevet d'études professionnelles « technique du toit »
  • Décision du 22 mars 2007 portant délégation de signature (direction des affaires financières)
  • Avis relatif à un arrêté portant approbation de la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public transfert de technologie (GIP TT)
  
  

• Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la rechercheenseignement supérieur et recherche

  • Avis relatif à une décision portant approbation de la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public
  
  

• Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

  • Décret du 26 mars 2007 portant nomination au conseil d'administration de la Société nationale de construction de logements pour les travailleurs - M. Chabert (Guillaume)
  • Décret no 2007-445 du 27 mars 2007 relatif à l'Agence nationale pour l'emploi et modifiant le code du travail (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat)
  • Arrêté du 19 mars 2007 établissant la liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants du personnel au comité technique paritaire central institué auprès du directeur de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
  
  

• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

  • Décret du 25 mars 2007 portant nomination du sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la région Pays de la Loire, préfet de la Loire-Atlantique - M. Lambert (Guillaume)
  • Décret du 25 mars 2007 portant nomination au comité des finances locales institué par l'article L. 1211-1 du code général des collectivités territoriales - M. Chabert (Guillaume)
  • Décret du 25 mars 2007 portant nomination du sous-préfet de Saint-Dié-des-Vosges - M. Cantal (Gilles)
  • Décret no 2007-449 du 25 mars 2007 relatif aux missions et à l'organisation du bataillon de marins-pompiers de Marseille
  • Décret du 25 mars 2007 portant nomination du sous-préfet de Fontenay-le-Comte - M. Cloris (Francis)
  • Décret du 25 mars 2007 portant nomination du secrétaire général de la préfecture du Cher - M. Bourrette (Matthieu)
  • Décret no 2007-450 du 25 mars 2007 modifiant le code général des collectivités territoriales (partie réglementaire)
  • Arrêté du 23 mars 2007 relatif aux caractéristiques techniques du signal national d'alerte
  • Arrêté du 23 mars 2007 portant agrément d'un organisme à caractère humanitaire au titre de l'article R. 212-3 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
  • Arrêté du 23 mars 2007 portant agrément d'un organisme à caractère humanitaire au titre de l'article R. 212-3 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
  • Arrêté du 26 mars 2007 relatif à une situation administrative (mairie de Paris)
  • Arrêté du 23 mars 2007 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
  • Décision du 21 mars 2007 portant délégation de signature (direction des libertés publiques et des affaires juridiques)
  
  

• Ministère de l'outre-mer

  • Décret no 2007-463 du 25 mars 2007 relatif à l'amélioration de la protection sociale dans la collectivité départementale de Mayotte
  
  

• Ministère de la culture et de la communication

  • Décret du 26 mars 2007 portant nomination du directeur du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz - Mme Giffard (Catherine)
  • Arrêté du 13 février 2007 relatif à l'insaisissabilité de biens culturels
  • Arrêté du 26 février 2007 portant règlement de comptabilité du ministère de la culture et de la communication pour la désignation d'un ordonnateur secondaire à vocation nationale
  • Arrêté du 2 mars 2007 portant extension d'un secteur sauvegardé
  • Arrêté du 16 février 2007 relatif à l'insaisissabilité de biens culturels
  • Arrêté du 26 février 2007 portant règlement de comptabilité du ministère de la culture et de la communication pour la désignation d'un ordonnateur secondaire à vocation nationale
  • Arrêté du 13 février 2007 relatif à l'insaisissabilité de biens culturels
  • Arrêté du 13 février 2007 relatif à l'insaisissabilité de biens culturels
  • Arrêté du 16 mars 2007 portant approbation de dispositions statutaires (application de l'article 14 [5] du décret no 85-986 du 16 septembre 1985 modifié)
  
  

• Ministère de la défense

  • Arrêté du 7 mars 2007 portant nomination d'un aumônier militaire en chef
  • Arrêté du 26 février 2007 modifiant l'arrêté du 4 septembre 1986 portant application dans les établissements du ministère de la défense du décret no 79-846 du 28 septembre 1979 relatif à la protection des travailleurs contre les risques particuliers auxquels ils sont soumis dans les établissements pyrotechniques
  • Décision du 19 mars 2007 modifiant la décision du 16 octobre 2006 portant délégation de signature en matière de marchés publics (direction centrale de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense)
  • Décision du 13 mars 2007 modifiant la décision du 15 septembre 2006 portant délégation de signature en matière de marchés publics (direction centrale du commissariat de l'air)
  • Décision du 5 mars 2007 modifiant la décision du 16 janvier 2006 portant délégation de signature (direction des affaires financières)
  
  

• Ministère de la fonction publique

  • Arrêté du 22 mars 2007 portant ouverture de concours au titre de l'année 2007 pour l'accès au cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
  • Arrêté du 22 février 2007 portant ouverture en 2007 d'un concours de rédacteur territorial en externe, interne et troisième voie dans les spécialités administration générale et secteur sanitaire et social
  
  

• Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  • Décret no 2007-461 du 25 mars 2007 relatif aux modalités de délivrance des autorisations d'usage à des fins thérapeutiques, pris pour l'application de l'article L. 232-2 du code du sport
  • Décret no 2007-462 du 25 mars 2007 relatif aux contrôles autorisés pour la lutte contre le dopage et à l'agrément et l'assermentation des personnes chargées des contrôles
  
  

• Ministère de la justice

  • Décret no 2007-451 du 25 mars 2007 modifiant le décret no 2005-1309 du 20 octobre 2005 pris pour l'application de la loi no 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi no 2004-801 du 6 août 2004
  • Arrêté du 22 mars 2007 fixant le nombre de postes offerts au concours interne pour le recrutement des chefs des services d'insertion et de probation de l'administration pénitentiaire au titre de l'année 2007
  • Arrêté du 13 mars 2007 fixant la date du scrutin en vue de la désignation du collège des magistrats des cours et des tribunaux et du ministère de la justice (élections à la commission d'avancement)
  • Arrêté du 22 mars 2007 portant nomination à une commission régionale d'inscription et à une chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes
  • Arrêté du 21 mars 2007 portant désignation d'un magistrat suppléant chargé du ministère public devant une chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes
  • Arrêté du 21 mars 2007 portant désignation d'un magistrat suppléant chargé du ministère public devant une chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes
  
  

• Ministère de la santé et des solidarités

  • Décret no 2007-458 du 25 mars 2007 relatif au régime des prestations complémentaires de vieillesse des chirurgiens-dentistes prévu à l'article L. 645-1 du code de la sécurité sociale
  • Décret no 2007-459 du 25 mars 2007 relatif à la fixation de seuils d'inscription obligatoire du privilège de sécurité sociale
  • Décret no 2007-454 du 25 mars 2007 relatif aux conventions et aux liens unissant les membres de certaines professions de santé aux entreprises et modifiant le code de la santé publique (dispositions réglementaires)
  • Décret no 2007-455 du 25 mars 2007 fixant les conditions d'accès du public à la banque de données administratives et scientifiques de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
  • Décret no 2007-456 du 25 mars 2007 fixant pour l'année 2007 les cotisations des régimes d'assurance invalidité-décès des professions libérales
  • Décret no 2007-457 du 25 mars 2007 révisant et complétant les tableaux de maladies professionnelles annexés au livre IV du code de la sécurité sociale
  • Arrêté du 25 mars 2007 relatif à la composition, à l'organisation et au fonctionnement de la commission régionale paritaire
  • Arrêté du 23 mars 2007 portant approbation de l'avenant no 20 à la convention nationale des médecins généralistes et des médecins spécialistes
  • Arrêté du 23 mars 2007 portant nomination à l'Union nationale des professionnels de santé
  • Arrêté du 15 mars 2007 portant délégation de signature (direction générale de l'action sociale)
  • Arrêté du 22 mars 2007 portant revalorisation des pensions de vieillesse du régime d'assurance vieillesse de base de Saint-Pierre-et-Miquelon
  • Décision du 8 mars 2007 portant nomination de rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
  • Décision du 5 mars 2007 portant nomination d'un rapporteur auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
  • Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques publiés en application de l'article L. 162-16-6 du code de la sécurité sociale
  
  

• Ministère des affaires étrangères

  • Décret du 27 mars 2007 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République unie de Tanzanie - M. Champagne de Labriolle (Jacques)
  • Décret no 2007-444 du 26 mars 2007 portant publication de l'accord sous forme d'échange de lettres portant modification de l'accord cinématographique franco-argentin (ensemble une annexe), signé à Buenos Aires le 23 novembre 1984, signées à Buenos Aires le 20 mars 2006 et à Paris le 13 juin 2006 (1)
  • Décret du 26 mars 2007 portant nomination d'un commissaire de la France à la Commission centrale pour la navigation du Rhin - M. Verdeaux (Pierre)
  • Arrêté du 7 mars 2007 portant déclassement du domaine public de l'Etat et désaffectation d'un ensemble immobilier domanial
  • Arrêté du 12 mars 2007 portant institution d'une régie de recettes et d'une régie d'avances auprès du centre franco-russe en sciences sociales de Moscou (Russie)
  • Arrêté du 12 mars 2007 portant admission à la retraite (agents diplomatiques et consulaires)
  
  

• Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales

  • Arrêté du 14 mars 2007 portant nomination au conseil d'administration du Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat
  
  

• Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  • Décret no 2007-453 du 27 mars 2007 définissant les modalités d'établissement par l'Etat d'une liaison ferroviaire express directe, dédiée au transport de voyageurs, entre l'aéroport de Paris - Charles-de-Gaulle et Paris, et pris pour l'application de l'article 22-V de la loi du 5 janvier 2006 relative à la sécurité et au développement des transports
  • Décret no 2007-452 du 25 mars 2007 relatif aux secteurs sauvegardés et modifiant le code de l'urbanisme
  • Décret du 27 mars 2007 fixant l'étendue des zones et les servitudes applicables au voisinage du centre de Montclar (Aveyron) pour la protection des réceptions radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques
  • Décret du 26 mars 2007 portant nomination au conseil d'administration de Voies navigables de France - M. Dourlent (Michel)
  • Décret du 27 mars 2007 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage du centre de Montclar (Aveyron)
  • Décret du 26 mars 2007 portant nomination au conseil d'administration du Port autonome de Strasbourg - Mme Chaux-Debry (Geneviève)
  • Arrêté du 12 mars 2007 portant admission à la retraite (aviation civile)
  • Arrêté du 16 mars 2007 autorisant au titre de l'année 2007 l'ouverture des épreuves écrites d'un concours professionnel d'accès au grade de délégué principal du permis de conduire et de la sécurité routière de 2e classe (femmes et hommes)
  • Arrêté du 15 mars 2007 relatif à une régie d'avances
  • Arrêté du 23 mars 2007 autorisant au titre de l'année 2007 l'ouverture d'un examen professionnel de techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile (femmes et hommes)
  • Arrêté du 16 mars 2007 autorisant au titre de l'année 2007 l'ouverture et fixant la date d'un concours professionnel pour le recrutement de contrôleurs des affaires maritimes de classe exceptionnelle (femmes et hommes)
  • Décision du 26 février 2007 portant attribution du brevet technique aux administrateurs des affaires maritimes
  • Décision du 26 février 2007 portant attribution du brevet technique aux professeurs de l'enseignement maritime
  • Décision du 26 février 2007 portant attribution du brevet technique à un administrateur des affaires maritimes
  
  

• Autorité de régulation des communications électroniques et des postes

  • Décision no 2006-0173 de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes en date du 2 février 2006 arrêtant les modalités de fonctionnement et la composition du comité de l'interconnexion et de l'accès
  • Avis no 2006-1023 du 12 octobre 2006 sur le projet de décret relatif à la composition, aux attributions et au fonctionnement des commissions départementales de présence postale territoriale (CDPPT)
  
  

• Commission nationale de l'informatique et des libertés

  • Délibération no 2006-218 du 28 septembre 2006 portant avis sur le projet de décret modifiant le décret no 2005-1309 du 20 octobre 2005 pris pour l'application de la loi no 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi no 2004-801 du 6 août 2004

Chimiste très brillant, il expliqua le fonctionnement des hauts-fourneaux et trouva une voie féconde de synthèse des minéraux