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Journal Officiel 39 du 15 février 2007
Premier ministre
Ministère de l'écologie et du développement durable
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Commerce extérieur
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Industrie
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche. Enseignement supérieur et recherche
- Arrêté du 2 février 2007 autorisant au titre de l'année 2007 l'ouverture de concours pour le recrutement de techniciens de la recherche au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts (femmes et hommes)
- Arrêté du 2 février 2007 autorisant au titre de l'année 2007 l'ouverture de concours internes pour le recrutement d'assistants ingénieurs au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts (femmes et hommes)
- Arrêté du 2 février 2007 autorisant au titre de l'année 2007 l'ouverture de concours pour le recrutement d'assistants ingénieurs au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts (femmes et hommes)
- Arrêté du 2 février 2007 autorisant au titre de l'année 2007 l'ouverture de concours pour le recrutement d'ingénieurs d'études au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts (femmes et hommes)
- Arrêté du 2 février 2007 autorisant au titre de l'année 2007 l'ouverture de concours internes pour le recrutement de techniciens de la recherche au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts (femmes et hommes)
- Décision du 2 février 2007 autorisant au titre de l'année 2007 l'ouverture d'un concours pour le recrutement d'un adjoint technique de la recherche au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts (femme ou homme)
- Décision du 2 février 2007 autorisant au titre de l'année 2007 l'ouverture de concours internes pour le recrutement d'adjoints techniques de la recherche au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Ministère de la culture et de la communication
Ministère de la défense
Ministère de la fonction publique
Ministère de la justice
Ministère de la santé et des solidarités
- Décret no 2007-198 du 13 février 2007 portant diverses dispositions relatives aux procédures d'admission à l'aide sociale et modifiant le code de l'action sociale et des familles (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat)
- Décret no 2007-199 du 14 février 2007 relatif à la carte d'assurance maladie et modifiant le code de la sécurité sociale (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat)
- Arrêté du 5 février 2007 modifiant l'arrêté du 10 septembre 1997 relatif à la formation du personnel utilisant des appareils de bronzage UV mis à la disposition du public
- Arrêté du 6 février 2007 modifiant l'arrêté du 14 mars 1995 portant création d'une mission juridique du Conseil d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville
- Arrêté du 6 février 2007 modifiant l'arrêté du 28 décembre 2004 pris pour l'application des articles R. 171-4 et R. 171-5 du code de la sécurité sociale
- Arrêté du 2 février 2007 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2006 relatif au plan comptable M 22 applicable aux établissements et services publics sociaux et médico-sociaux communaux, intercommunaux, départementaux et interdépartementaux relevant du I de l'article L. 312-1 du code de l'action sociale et des familles
- Arrêté du 5 février 2007 portant approbation de dispositions statutaires (application du décret no 88-976 du 13 octobre 1988)
- Décision du 31 janvier 2007 portant nomination d'experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
- Décision du 31 janvier 2007 portant nomination d'experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
- Décision du 26 janvier 2007 portant nomination au groupe de travail pharmaco-toxico-clinique sur les produits à base d'allergènes destinés à être administrés à l'homme pour le diagnostic et le traitement des allergies de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
- Décision du 26 janvier 2007 portant nomination au groupe de travail sur les gaz à usage médical de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
- Décision du 26 janvier 2007 portant nomination d'experts auprès de la commission mentionnée à l'article R. 5121-50 du code de la santé publique
- Décision du 26 janvier 2007 portant nomination au groupe de travail toxico-pharmaco-clinique des médicaments utilisés en dermatologie de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
- Décision du 26 janvier 2007 portant nomination au groupe de travail sur les médicaments de rhumatologie et d'antalgie, à l'exception de ceux qui agissent sur le système nerveux central de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
- Décision du 26 janvier 2007 portant nomination au groupe de travail sur les médicaments de prescription médicale facultative de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
- Décision du 26 janvier 2007 portant nomination au groupe de travail sur les conditions de prescription et de délivrance des médicaments de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
- Décision du 30 janvier 2007 portant nomination au groupe de travail sur les médicaments utilisés en oncologie et hématologie de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
- Décision relatives à des demandes de création, d'extension d'établissements sanitaires et d'installation d'équipements matériels lourds
- Décision du 26 janvier 2007 portant nomination au groupe de travail pharmaceutique sur les produits à base d'allergènes d'origine biologique destinés à être administrés à l'homme pour le diagnostic et le traitement des allergies de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
- Décision relatives à des demandes de création, d'extension d'établissements sanitaires et d'installation d'équipements matériels lourds
- Décision du 26 janvier 2007 portant création à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé d'un groupe de travail sur les médicaments dérivés du sang, d'immunologie et de transplantation
- Décision du 26 janvier 2007 portant nomination au groupe de travail sur les médicaments du système cardiovasculaire et les médicaments indiqués dans la thrombose de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
- Décision du 26 janvier 2007 portant nomination au groupe de travail relatif à l'incidence des médicaments sur la reproduction, la grossesse et l'allaitement de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
- Décision du 26 janvier 2007 portant nomination au groupe de travail sur les médicaments de l'infection par le VIH (sida) et des hépatites virales de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
- Décision relatives à des demandes de création, d'extension d'établissements sanitaires et d'installation d'équipements matériels lourds
- Décision du 2 février 2007 portant nomination d'experts auprès de la commission mentionnée à l'article R. 5121-50 du code de la santé publique
- Décision du 26 janvier 2007 portant nomination au groupe de travail sur les interactions médicamenteuses de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
- Décision du 26 janvier 2007 portant nomination au groupe de travail sur les médicaments génériques de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
- Décision relatives à des demandes de création, d'extension d'établissements sanitaires et d'installation d'équipements matériels lourds
- Décision du 26 janvier 2007 portant nomination au groupe de travail sur les médicaments de nutrition et d'hépato-gastro-entérologie de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
- Décision du 26 janvier 2007 portant nomination au groupe de travail sur les médicaments utilisés en homéopathie de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
- Décision du 31 janvier 2007 portant nomination de rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament
- Décision du 26 janvier 2007 portant nomination au groupe de travail pharmaceutique de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
- Décision du 26 janvier 2007 portant nomination au groupe de travail pharmaceutique des produits biologiques et issus des biotechnologies de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
- Décision relatives à des demandes de création, d'extension d'établissements sanitaires et d'installation d'équipements matériels lourds
- Décision du 26 janvier 2007 portant nomination au groupe de travail sur les médicaments de diabétologie, endocrinologie, urologie et gynécologie de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
- Décision du 26 janvier 2007 portant nomination au groupe de travail préclinique de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
- Décision du 26 janvier 2007 portant nomination au groupe de travail sur les médicaments à base de plantes de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
- Décision du 26 janvier 2007 portant création à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé d'un groupe de travail sur les médicaments du système cardiovasculaire et les médicaments indiqués dans la thrombose
- Décision du 2 février 2007 portant nomination d'experts auprès de la commission mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique
- Décision du 26 janvier 2007 portant nomination au groupe de travail sur les médicaments de neurologie, psychiatrie, anesthésie et antalgie de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
- Décision du 26 janvier 2007 portant nomination au groupe de travail sur les médicaments de diagnostic de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
- Décision relatives à des demandes de création, d'extension d'établissements sanitaires et d'installation d'équipements matériels lourds
- Décision relatives à des demandes de création, d'extension d'établissements sanitaires et d'installation d'équipements matériels lourds
- Avis de vacance d'un emploi fonctionnel de la fonction publique hospitalière
Ministère des affaires étrangères
Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Conseil supérieur de l'audiovisuel
Commission nationale de l'informatique et des libertés
Histoire des techniques
Mort à 41 ans, il dirigea en 1815 une Ecole des Mines en pleine réorganisation. Ce fut un grand chimiste.