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Journal Officiel 34 du 9 février 2007
Haute Autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité
LOIS
Premier ministre
Ministère de l'écologie et du développement durable
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Industrie
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Ministère de l'agriculture et de la pêche
- Décret du 8 février 2007 portant nomination d'un inspecteur général de l'agriculture de 1re classe - M. Dantin (Michel)
- Arrêté du 25 janvier 2007 portant admission à la retraite (ingénieurs généraux du génie rural, des eaux et des forêts)
- Arrêté du 9 janvier 2007 portant titularisation (ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement)
- Arrêté du 29 décembre 2006 portant admission à la retraite (agriculture et environnement)
- Arrêté du 26 janvier 2007 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations de polyculture, d'élevage et de cultures légumières de plein champ du département des Côtes-d'Armor (no 9221)
- Arrêté du 9 janvier 2007 portant titularisation (ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement)
- Arrêté du 26 janvier 2007 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations agricoles du département du Morbihan (no 9561)
- Arrêté du 19 janvier 2007 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations agricoles du département de la Drôme (no 9261)
- Arrêté du 19 janvier 2007 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel des centres équestres (no 7012)
- Arrêté du 26 janvier 2007 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations agricoles de polyculture, élevage, viticulture, arboriculture, exploitations de maraîchage et exploitations de productions légumières du département de la Haute-Garonne (no 9311)
- Arrêté du 9 janvier 2007 portant titularisation (ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement)
- Arrêté du 2 février 2007 modifiant l'arrêté du 2 mai 2002 portant règlement de comptabilité du ministère de l'agriculture et de la pêche pour la désignation des ordonnateurs secondaires et de leurs délégués
- Arrêté du 9 janvier 2007 portant titularisation (ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement)
- Arrêté du 19 janvier 2007 portant extension d'avenants à la convention collective de travail concernant les exploitations de polyculture et d'élevage du département d'Eure-et-Loir (no 9281)
- Arrêté du 25 janvier 2007 portant admission à la retraite (ingénieurs généraux du génie rural, des eaux et des forêts)
- Arrêté du 26 janvier 2007 portant extension d'un accord « salaires » (région Ile-de-France et département de l'Oise) conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail du 23 mars 1999 applicable aux salariés non cadres des entreprises du paysage (no 7018)
- Liste des élèves ayant obtenu en 2006 le diplôme d'ingénieur de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture (formation continue à temps plein)
- Liste des élèves ayant obtenu en 2006 le diplôme d'ingénieur de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agroalimentaire (formation continue à temps partiel)
- Liste des élèves ayant obtenu en 2006 le diplôme d'ingénieur de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture (formation continue à temps partiel)
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à l'accord collectif relatif au régime de prévoyance « frais de santé » applicable aux salariés non cadres des exploitations de polyculture et d'élevage des départements de la région Ile-de-France, Seine-et-Marne excepté
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations de polyculture-élevage, maraîchères, horticoles et de pépinières et les coopératives d'utilisation de matériel agricole du département de la Marne ainsi que les entreprises de travaux agricoles et ruraux des départements de la Marne et de l'Aube
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à l'accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail des entreprises relevant de la convention collective régionale des coopératives fruitières des départements de l'Ain, du Doubs et du Jura
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les producteurs de l'horticulture, de la pépinière et les entreprises de parcs et jardins du département de l'Allier
- Avis relatif à l'extension d'avenants à la convention collective de travail concernant la production agricole du département du Calvados
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à l'accord collectif de prévoyance interprofessionnel relatif à la garantie de ressources en cas de maladie ou d'accident des salariés de polyculture, d'élevage, de viticulture et de maraîchage, des entreprises de battages et de travaux agricoles et des coopératives d'utilisation de matériel agricole du département de Maine-et-Loire
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les coopératives fruitières des départements de l'Ain, du Doubs et du Jura
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations horticoles et les pépinières du département de la Sarthe
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale de prévoyance concernant les ingénieurs et cadres des exploitations agricoles
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail applicable aux salariés non cadres des entreprises du paysage
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations forestières de Basse-Normandie et les propriétaires forestiers sylviculteurs de l'Orne
- Avis relatif à l'extension de la convention collective de travail concernant les exploitations d'arboriculture fruitière du département du Loiret
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de prévoyance concernant les exploitations et entreprises agricoles du département du Rhône
- Avis relatif à l'extension d'avenants à la convention collective de travail concernant les entreprises de travaux agricoles et ruraux et les coopératives d'utilisation de matériel agricole des départements du Tarn et de la Haute-Garonne
- Avis relatif à l'extension d'avenants à la convention collective de travail concernant les entreprises agricoles de déshydratation de la région Champagne-Ardenne
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations forestières et les scieries agricoles de la région des Pays de la Loire
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations de polyculture et les entreprises d'élevage du département des Vosges
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations horticoles et pépinières du département d'Indre-et-Loire
- Avis relatif à l'extension d'un accord « salaires » (Centre et Limousin) conclu dans le cadre de la convention collective nationale du 23 mars 1999 applicable aux salariés non cadres des entreprises du paysage
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations de polyculture et d'élevage des départements de la région Ile-de-France, Seine-et-Marne excepté
- Avis relatif à l'extension d'avenants à la convention collective de travail concernant les exploitations viticoles, maraîchères, arboricoles, horticoles et les pépinières du département des Pyrénées-Orientales
- Avis de vacance de l'emploi de directeur du Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les entreprises d'horticulture, pépinières et maraîchage de la région Franche-Comté
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations et entreprises sylvicoles de la région des Pays de la Loire
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Ministère de la culture et de la communication
Ministère de la défense
Ministère de la fonction publique
Ministère de la justice
Ministère de la santé et des solidarités
Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Conseil supérieur de l'audiovisuel
Autorité de régulation des communications électroniques et des postes
Histoire des techniques
Cet académicien géologue laissa un grand souvenir à l'Université de Strasbourg, au Muséum et à l'Ecole des Mines de Paris qu'il dirigea de 1872 à 1884