Journal Officiel 16 janvier 2007

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Journal Officiel 13 du 16 janvier 2007

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Budget et réforme de l'État
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Commerce extérieur
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Industrie
- Arrêté du 5 janvier 2007 portant titularisation d'élèves de troisième année et de quatrième année à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
- Arrêté du 12 janvier 2007 portant nomination au comité technique paritaire ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche
- Arrêté du 12 janvier 2007 portant nomination au comité technique paritaire ministériel du ministère de l'éducation nationale
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche. Enseignement supérieur et recherche
- Arrêté du 19 décembre 2006 portant nomination au conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique
- Arrêté du 19 décembre 2006 portant nomination (délégués régionaux à la recherche et à la technologie)
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Ministère de l'emploi de la cohésion sociale et du logement
- Avis de vacance d'un emploi de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
- Avis relatif à un arrêté préfectoral portant approbation de la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
- Arrêté du 2 janvier 2007 portant approbation des modifications apportées aux statuts d'un établissement d'utilité publique
- Arrêté du 2 janvier 2007 portant approbation des modifications apportées aux statuts et au titre d'un établissement d'utilité publique
Ministère de la défense
Ministère de la justice
- Décret du 15 janvier 2007 portant nomination (magistrature)
- Décret du 15 janvier 2007 portant nomination (magistrature)
Ministère de la santé et des solidarités
Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales
Conseil supérieur de l'audiovisuel
Autorité de contrôle des assurances et des mutuelles
- Décision no 2007-02 du 11 janvier 2007 prononçant le transfert d'office d'une partie du portefeuille des contrats et portant retrait des agréments de la Mutuelle de l'Allier et des régions françaises

Histoire des techniques

Min�ralogiste et physicien, il a fait �voluer la compr�hension de la r�fraction de la lumi�re

Journal Officiel 13 du 16 janvier 2007

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Budget et réforme de l'État

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Commerce extérieur

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Industrie

Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche. Enseignement supérieur et recherche

Ministère de l'agriculture et de la pêche

Ministère de l'emploi de la cohésion sociale et du logement

Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

Ministère de la défense

Ministère de la justice

Ministère de la santé et des solidarités

Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales

Conseil supérieur de l'audiovisuel

Autorité de contrôle des assurances et des mutuelles

Histoire des techniques