Journal Officiel 20 septembre 2006

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Journal Officiel 218 du 20 septembre 2006

Ordre national de la Légion d'honneur
- Décret du 19 septembre 2006 portant nomination
Premier ministre
- Arrêté du 12 septembre 2006 portant admission à la retraite (administrateurs civils)
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Budget et réforme de l'État
- Arrêté du 7 septembre 2006 portant détachement (services extérieurs du Trésor)
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Industrie
- Arrêté du 8 septembre 2006 portant agrément d'un organisme pour effectuer les contrôles prévus par l'article 26 de l'arrêté du 2 août 1977 modifié relatif aux règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible et d'hydrocarbures liquéfiés situées à l'intérieur des bâtiments d'habitation ou de leurs dépendances
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche. Enseignement supérieur et recherche
Ministère de l'agriculture et de la pêche
- Avis abrogeant l'avis aux importateurs du 21 décembre 1996 relatif aux viandes bovines fraîches originaires de Suisse
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
- Arrêté du 8 septembre 2006 portant extension d'avenants à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques (no 454)
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Ministère de la culture et de la communication
- Arrêté du 17 juillet 2006 modifiant l'arrêté du 19 décembre 2000 fixant la liste des bibliothèques dans lesquelles peuvent être créés plusieurs emplois de conservateur territorial des bibliothèques ainsi que la liste des établissements dans lesquels peuvent exercer un ou plusieurs conservateurs en chef territoriaux des bibliothèques
Ministère de la défense
- Décision du 13 septembre 2006 portant délégation de signature en matière de marchés publics (direction des plans, du budget et de la gestion)
- Décision du 18 août 2006 fixant les listes d'admission et les listes complémentaires d'élèves ingénieurs des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement au titre de l'année 2006
Ministère de la justice
Ministère de la santé et des solidarités
Ministère des affaires étrangères

Histoire des techniques

Professeur � l'Ecole des Mines, il fut charg� par le Gouvernement d'importantes missions techniques dans les colonie

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Ordre national de la Légion d'honneur

Premier ministre

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Budget et réforme de l'État

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Industrie

Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche. Enseignement supérieur et recherche

Ministère de l'agriculture et de la pêche

Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

Ministère de la culture et de la communication

Ministère de la défense

Ministère de la justice

Ministère de la santé et des solidarités

Ministère des affaires étrangères

Histoire des techniques