J.O. 212 du 13 septembre 2006       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Avis relatif à l'homologation et à l'annulation de normes

NOR : INDI0610051V


En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision no 2006-30 du 20 août 2006, a prononcé :

A. - L'homologation, pour prendre effet à compter du 20 septembre 2006, des cinquante-quatre normes françaises suivantes :


AGROALIMENTAIRE


NF T75-203. - Huile essentielle d'orange douce (citrus sinensis [L.] Osbeck) obtenue par des procédés mécaniques (indice de classement : T75-203).

NF T75-253. - Huiles essentielles. - Huile essentielle de camomille romaine (Chamaemelum nobile [L.] All. syn. Anthemis nobilis L.) (indice de classement : T75-253).

NF U43-500. - Bonnes pratiques d'application des produits phytosanitaires et biocides. - Maîtrise des applications de produits phytosanitaires et biocides par un prestataire de services (indice de classement : U43-500).

NF ISO 11866-1. - Lait et produits laitiers. - Dénombrement d'Escherichia coli présumés. - Partie 1 : technique du nombre le plus probable avec utilisation de 4-méthylumbelliféryl-bêta-D-glucuronide (MUG) (indice de classement : V04-019-1).

NF ISO 11866-2. - Lait et produits laitiers. - Dénombrement d'Escherichia coli présumés. - Partie 2 : technique par comptage des colonies obtenues sur membranes à 44 °C (indice de classement : V04-019-2).


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


NF EN 60204-1. - Sécurité des machines. - Équipement électrique des machines. - Partie 1 : règles générales (indice de classement : C79-130).

NF EN 61307. - Installations industrielles de chauffage à hyperfréquence. - Méthodes d'essais pour la détermination de la puissance de sortie (indice de classement : C79-661).

NF EN 140101. - Spécification particulière cadre : résistances fixes non bobinées à faible dissipation (niveau d'assurance de la qualité S) (indice de classement : C83-231).

NF EN 60708. - Câbles pour basses fréquences à isolation polyoléfine et gaine polyoléfine à barrière d'étanchéité (indice de classement : C93-510).

NF EN 62047-1. - Dispositifs à semi-conducteurs. - Dispositifs microélectromécaniques. - Partie 1 : termes et définitions (indice de classement : C96-050-1).

NF EN 50400. - Norme de base pour démontrer la conformité des équipements fixes de transmission radio (110 MHz - 40 GHz), destinés à une utilisation dans les réseaux de communication sans fil, aux restrictions de base ou aux niveaux de référence relatives à l'exposition des personnes aux champs électromagnétiques de fréquence radio, lors de leur mise en service (indice de classement : C99-113).

NF EN 50401. - Norme produit pour démontrer la conformité des équipements fixes de transmission radio (110 MHz - 40 GHz), destinés à une utilisation dans les réseaux de communication sans fil, aux restrictions de base ou aux niveaux de référence relatives à l'exposition des personnes aux champs électromagnétiques de fréquence radio, lors de leur mise en service (indice de classement : C99-114).

NF EN 50421. - Norme produit pour démontrer la conformité des émetteurs de radiodiffusion isolés par rapport aux niveaux de référence ou aux restrictions de base relatifs à l'exposition du public aux champs électromagnétiques (30 MHz - 40 GHz) (indice de classement : C99-118).

NF EN 50420. - Norme pour le calcul et la mesure de l'exposition des personnes aux champs électromagnétiques provenant des émetteurs de radiodiffusion isolés (30 MHz - 40 GHz) (indice de classement : C99-119).


CONSTRUCTION


NF EN 1856-1/A1. - Conduits de fumée. - Prescriptions pour les conduits de fumée métalliques. - Partie 1 : composants de systèmes de conduits de fumée (indice de classement : D35-303/A1).

NF P15-302. - Liants hydrauliques. - Ciments à usage tropical. - Composition, spécifications et critères de conformité (indice de classement : P15-302).

NF P15-317. - Liants hydrauliques. - Ciments pour travaux à la mer (indice de classement : P15-317).

NF P15-318. - Liants hydrauliques. - Ciments à teneur en sulfures limitée pour béton précontraint (indice de classement : P15-318).

NF P15-319. - Liants hydrauliques. - Ciments pour travaux en eaux à haute teneur en sulfates (indice de classement : P15-319).

NF EN 539-2. - Tuiles de terre cuite pour pose en discontinu. - Détermination des caractéristiques physiques. - Partie 2 : essais de résistance au gel (indice de classement : P31-308-2).

NF EN 534. - Plaques ondulées bitumées. - Spécifications des produits et méthodes d'essai (indice de classement : P39-401).

NF EN 1997-1/NA. - Eurocode 7. - Calcul géotechnique. - Partie 1 : règles générales. - Annexe nationale à la NF EN 1997-1:2005 (indice de classement : P94-251-1/NA).


SANTÉ


NF EN ISO 11979-3. - Implants ophtalmiques. - Lentilles intraoculaires. - Partie 3 : propriétés mécaniques et méthodes d'essai (indice de classement : S94-750-3).

NF EN 12353. - Antiseptiques et désinfectants chimiques. - Conservation des organismes test utilisés pour la détermination de l'activité bactéricide, mycobactéricide, sporicide et fongicide (indice de classement : T72-145).


TRANSPORT ET LOGISTIQUE


NF EN 2856. - Série aérospatiale. - Ecrous à river à freinage interne fixes, angle fermé, série réduite avec chambrage. - Classification : 1100 MPA/235 °C (indice de classement : L24-476).

NF EN 2546. - Série aérospatiale. - Freins à stries radiales en acier résistant à la corrosion passivés pour bielles de commandes de vol. - Dimensions (indice de classement : L35-182).

NF EN 2596. - Série aérospatiale. - Freins à stries radiales en acier résistant à la corrosion, cadmiés pour bielles de commandes de vol. - Dimensions (indice de classement : L35-183).


SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


NF ISO 7136. - Engins de terrassement. - Tracteurs poseurs de canalisations. - Terminologie et spécifications commerciales (indice de classement : E58-015).

NF EN 143/A1. - Appareils de protection respiratoire. - Filtres à particules. - Exigences, essais, marquage (indice de classement : S76-022/A1).


MANAGEMENT ET SERVICES


NF X08-012-1. - Couleur. - Colorimétrie. - Caractéristiques colorimétriques des échantillons colorés. - Partie 1 : définitions et principes fondamentaux d'évaluation (indice de classement : X08-012-1).


SPORTS, LOISIRS, BIENS DE CONSOMMATION

ET SERVICES


NF EN 957-4. - Appareils d'entraînement fixes. - Partie 4 : bancs pour haltères, exigences spécifiques de sécurité et méthodes d'essais supplémentaires (indice de classement : S52-329-4).


EAU : MILIEUX ET USAGES


NF EN 12911. - Produits utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Sable vert manganisé (indice de classement : T94-415).


ENVIRONNEMENT


NF M60-807. - Energie nucléaire. - Mesure de la radioactivité dans l'environnement. - Eau. - Mesurage de l'activité en plomb 210 dans l'eau par spectrométrie gamma (indice de classement : M60-807).


INFORMATION ET COMMUNICATION


NF EN 302340. - Télécommunications. - Systèmes et stations terriennes de satellites (SES). - EN harmonisée pour stations terriennes de satellites sur navire opérant dans la bande de fréquence de 11/12/14 GHz allouée au service satellite fixe couvrant les exigences essentielles sous couvert de l'article 3.2 de la directive R&TTE (V1.1.1) (indice de classement : Z82-340).

NF EN 300330-2. - Télécommunications. - CEM et spectre radioélectrique (ERM). - Appareils à faible portée (SRD). - Equipements radioélectriques dans la bande de fréquences 9 kHz à 25 MHz et systèmes à boucle d'induction de 9 kHz à 30 MHz. - Partie 2 : EN harmonisée couvrant l'article 3.2 de la directive R&TTE (V1.3.1) (indice de classement : Z84-330-2).

NF EN 300392-7. - Télécommunications. - Réseaux radio transeuropéens (TETRA). - Voix plus données (V + D). - Partie 7 : sécurité (V2.3.1) (indice de classement : Z84-392-7).

NF EN 301489-24. - Télécommunications. - CEM et spectre radioélectrique (ERM). - Norme de compatibilité électromagnétique pour les équipements et les services radio. - Partie 24 : conditions spécifiques pour les équipements radio auxiliaires et de mobile et portable (UE) pour AMRT IMT-2000 en distribution directe (UTRA) (V1.3.1) (indice de classement : Z84-489-24).

NF EN 301489-26. - Télécommunications. - CEM et spectre radioélectrique (ERM). - Norme de compatibilité électromagnétique pour les équipements et les services radio. - Partie 26 : conditions spécifiques pour CDMA 1x spectre de diffusion pour stations de base, répéteurs et équipements auxiliaires (V2.3.2) (indice de classement : Z84-489-26).


ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE


NF EN 1359/A1. - Compteurs à gaz. - Compteurs de volume de gaz à parois déformables (indice de classement : E17-301/A1).

NF EN 12480/A1. - Compteurs à gaz. - Compteurs à gaz à pistons rotatifs (indice de classement : E17-302/A1).

NF EN 12261/A1. - Compteurs à gaz. - Compteurs à gaz à turbine (indice de classement : E17-303/A1).

NF ISO 14850-1. - Energie nucléaire. - Mesure de l'activité de colis de déchets. - Partie 1 : spectrométrie gamma haute résolution en mode intégral et géométrie ouverte (indice de classement : M60-302-1).

NF EN 14870-3. - Industries du pétrole et du gaz naturel. - Coudes d'induction, raccords et brides pour systèmes de transport par conduites. - Partie 3 : brides (indice de classement : M87-245-3).

NF DTU 65.14 P2. - Travaux de bâtiment. - Exécution des planchers chauffants à eau chaude. - Partie 2 : cahier des clauses techniques. - Autres dalles que les dalles désolidarisées isolées (indice de classement : P52-307-2).

NF DTU 65.14 P3. - Travaux de bâtiment. - Exécution des planchers chauffants à eau chaude. - Partie 3 : cahier des clauses spéciales. - Dalles désolidarisées isolées et autres dalles (indice de classement : P52-307-3).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


NF EN 1562/A1. - Fonderie. - Fonte malléable (indice de classement : A32-701/A1).

NF EN ISO 15614-6. - Descriptif et qualification d'un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques. - Epreuve de qualification d'un mode opératoire de soudage. - Partie 6 : soudage à l'arc et aux gaz du cuivre et de ses alliages (indice de classement : A89-057-6).

NF EN 10341. - Bandes et tôles magnétiques laminées à froid en aciers non allié et en acier allié livrées à l'état semi-fini (indice de classement : C28-927).

NF ISO 1275. - Chaînes de précision à rouleaux à pas double, plaques-attaches et pignons dentés correspondants pour transmission et manutention (indice de classement : E26-103).

NF ISO 3442-1. - Machines-outils. - Dimensions et essais géométriques pour mandrins à serrage concentrique et à mors rapportés. - Partie 1 : mandrins à commande manuelle avec mors à assemblage cruciforme par tenon et languette (indice de classement : E62-102-1).

NF ISO 3442-2. - Machines-outils. - Dimensions et essais géométriques pour mandrins à serrage concentrique et à mors rapportés. - Partie 2 : mandrins à commande axiale assistée avec mors à assemblage cruciforme par tenon et languette (indice de classement : E62-102-2).

NF ISO 127/A1. - Latex concentré de caoutchouc naturel. - Détermination de l'indice de potasse. - Amendement 1 : données de fidélité (indice de classement : T42-013/A1).

NF ISO 248. - Caoutchouc brut. - Détermination des matières volatiles (indice de classement : T43-104).

NF ISO 20903. - Analyse chimique des surfaces. - Spectroscopie des électrons Auger et spectroscopie de photoélectrons par rayons X. - Méthodes utilisées pour la détermination de l'intensité des pics et informations requises pour l'expression des résultats (indice de classement : X21-058).

B. - L'annulation, pour prendre effet à compter du 20 septembre 2006, des vingt-six normes françaises suivantes :


AGROALIMENTAIRE


NF T75-203 (septembre 1989). - Huiles essentielles. - Huile essentielle d'orange douce (Citrus sinensis Linnaeus persoon ch.), obtenue par des procédés mécaniques (homologuée le 5 août 1989) (indice de classement : T75-203).

NF ISO 11866-1 (septembre 1997). - Laits et produits laitiers. - Dénombrement d'Escherichia coli présumés. - Partie 1 : technique du nombre le plus probable (homologuée le 20 août 1997) (indice de classement : V04-019).

NF ISO 11866-2 (septembre 1997). - Laits et produits laitiers. - Dénombrement d'Escherichia coli présumés. - Partie 2 : technique du nombre le plus probable avec utilisation de 4-Méthylumbelliféryl-ß-D-glucuronide (MUG) (homologuée le 20 août 1997) (indice de classement : V04-020).


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


NF C83-231 (octobre 1981). - Composants électroniques. - Système CENELEC d'assurance de la qualité. - Résistances fixes non bobinées à faible dissipation. - Spécification particulière cadre (homologuée le 11 septembre 1981) (indice de classement : C83-231).

NF C83-231/A1 (janvier 1988). - Composants électroniques. - Système CENELEC d'assurance de la qualité. - Résistances fixes non bobinées à faible dissipation. - Spécification particulière cadre (homologuée le 5 décembre 1987) (indice de classement : C83-231/A1).


CONSTRUCTION


NF P15-302 (septembre 1995). - Liants hydrauliques. - Ciments à usage tropical. - Composition, spécifications et critères de conformité (homologuée le 5 août 1995) (indice de classement : P15-302).

NF P15-317 (septembre 1995). - Liants hydrauliques. - Ciments pour travaux à la mer (homologuée le 5 août 1995) (indice de classement : P15-317).

NF P15-318 (octobre 1998). - Liants hydrauliques. - Ciments à teneur en sulfures limitée pour béton précontraint (homologuée le 20 septembre 1998) (indice de classement : P15-318).

NF EN 539-2 (octobre 1998). - Tuiles de terre cuite pour pose en discontinu. - Détermination des caractéristiques physiques. - Partie 2 : essais de résistance au gel (homologuée le 20 septembre 1998) (indice de classement : P31-308-2).

NF EN 534 (décembre 1998). - Plaques ondulées bitumées (homologuée le 20 novembre 1998) (indice de classement : P39-401).


SANTÉ


NF EN 13503-3 (septembre 2000). - Implants ophtalmiques. - Lentilles intraoculaires. - Partie 3 : propriétés mécaniques et méthodes d'essai (homologuée le 5 août 2000) (indice de classement : S94-750-3).

NF EN 12353 (juillet 2000). - Antiseptiques et désinfectants chimiques. - Conservation des souches microbiennes utilisées pour la détermination de l'activité bactéricide et fongicide (homologuée le 5 juin 2000) (indice de classement : T72-145).


TRANSPORT ET LOGISTIQUE


NF EN 2546 (août 1988). - Série aérospatiale. - Freins à striés radiales en acier résistant à la corrosion. - Dimensions (homologuée le 20 juillet 1988) (indice de classement : L35-182).

NF EN 2596 (août 1988). - Série aérospatiale. - Freins à striés radiales en acier résistant à la corrosion cadmiés. - Dimensions (homologuée le 20 juillet 1988) (indice de classement : L35-183).


SPORTS, LOISIRS, BIENS DE CONSOMMATION

ET SERVICES


NF EN 957-4 (juillet 1996). - Appareils d'entraînement fixes. - Partie 4 : bancs pour haltères, exigences spécifiques de sécurité et méthodes d'essai supplémentaires (homologuée le 5 juin 1996) (indice de classement : S52-329-4).


EAU : MILIEUX ET USAGES


NF EN 12911 (décembre 1999). - Produits utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Sable vert manganisé (homologuée le 5 novembre 1999) (indice de classement : T94-415).


INFORMATION ET COMMUNICATION


NF EN 300392-7 (décembre 2004). - Télécommunications. - Réseaux radio transeuropéens (TETRA). - Voix plus données (V+D). - Partie 7 : sécurité (V2.2.1) (homologuée le 20 novembre 2004) (indice de classement : Z84-392-7).

NF EN 301489-24 (février 2003). - Télécommunications. - CEM et spectre radioélectrique (ERM). - Norme de compatibilité électromagnétique pour les équipements et les services radio. - Partie 24 : conditions spécifiques pour les équipements radio auxiliaires et de mobile et portable (UE) pour AMRT IMT-2000 en distribution directe (UTRA) (version 1.2.1) (homologuée le 20 janvier 2003) (indice de classement : Z84-489-24).

NF EN 301489-26 (septembre 2004). - Télécommunications. - CEM et spectre radioélectrique (ERM). - Norme de compatibilité électromagnétique pour les équipements et les services radio. - Partie 26 : conditions spécifiques pour les équipements de stations de base et auxiliaires en AMRT IMT-2000 à porteuses multiples (V2.2.1) (homologuée le 5 août 2004) (indice de classement : Z84-489-26).


ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE


NF M60-302 (janvier 2000). - Énergie nucléaire. - Technologie du cycle du combustible. - Déchets. - Mesure de l'activité de colis de déchets par spectrométrie gamma haute résolution (homologuée le 5 décembre 1999) (indice de classement : M60-302).

NF P52-303-2 (mai 1993). - DTU 65.8. Travaux de bâtiment. - Marchés privés. - Exécution de planchers chauffants à eau chaude utilisant des tubes en matériau de synthèse noyés dans le béton. - Partie 2 : cahier des clauses spéciales (homologuée le 5 avril 1993) (indice de classement : P52-303-2).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


NF EN 10126 (août 1996). - Tôles magnétiques en acier non allié laminées à froid et livrées à l'état semi-fini (homologuée le 5 juillet 1996) (indice de classement : C28-925).

NF EN 10165 (août 1996). - Tôles magnétiques en acier allié laminées à froid et livrées à l'état semi-fini (homologuée le 5 juillet 1996) (indice de classement : C28-926).

NF ISO 1275 (décembre 1995). - Chaînes de précision à rouleaux à pas double et roues dentées pour transmission et manutention (homologuée le 20 novembre 1995) (indice de classement : E26-103).

NF ISO 3442 (novembre 1992). - Mandrins pour machines-outils, à serrage concentrique et à mors rapportés (assemblage cruciforme par tenon et languette). - Dimensions d'interchangeabilité et conditions de réception (homologuée le 20 octobre 1992) (indice de classement : E62-102).

NF ISO 248 (novembre 1994). - Caoutchoucs bruts. - Détermination des matières volatiles (homologuée le 5 octobre 1994) (indice de classement : T43-104).