Journal Officiel 12 septembre 2006

J.O. disponibles Recherche dans J.O. Codes Lois,décrets AdmiNet

Journal Officiel 211 du 12 septembre 2006

Premier ministre
- Arrêté du 30 août 2006 fixant les modalités de la consultation du personnel organisée en vue de déterminer la représentativité des organisations syndicales appelées à désigner les représentants du personnel au comité technique paritaire spécial institué à la délégation interministérielle à l'aménagement et à la compétitivité des territoires
Ministère de l'écologie et du développement durable
- Arrêté du 30 août 2006 portant cessation de fonctions (directeurs régionaux de l'environnement)
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Budget et réforme de l'État
- Décret no 2006-1136 du 11 septembre 2006 portant virement de crédits
- Rapport relatif au décret no 2006-1136 du 11 septembre 2006 portant virement de crédits
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Commerce extérieur
- Arrêté du 11 août 2006 modifiant l'arrêté du 20 juillet 2006 portant nomination (services à l'étranger)
- Arrêté du 17 août 2006 portant nomination (services à l'étranger)
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Industrie
- Arrêté du 19 juillet 2006 portant nomination au conseil d'administration du centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche. Enseignement supérieur et recherche
- Arrêté du 21 juillet 2006 portant nomination au conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Ministère de l'emploi de la cohésion sociale et du logement
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
- Arrêté du 24 août 2006 portant renouvellement de l'agrément de la société anonyme d'habitations à loyer modéré SA des Marches de l'Ouest (SAMO)
- Arrêté du 4 septembre 2006 portant nomination à la commission des comptes du logement
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire. Aménagement du territoire
- Arrêté du 30 août 2006 portant nomination au conseil d'administration de l'Office national des forêts
Ministère de la défense
Ministère de la fonction publique
- Arrêté du 31 août 2006 portant nomination à la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions de contrôleur général économique et financier
Ministère de la justice
- Arrêté du 1er septembre 2006 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 1er septembre 2006 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
Ministère des affaires étrangères
- Décret du 11 septembre 2006 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès du Royaume du Swaziland, en résidence à Maputo - M. Viteau (Thierry)
Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales

Histoire des techniques

"Un des math�maticiens les plus p�n�trants" (Jacobi) ; artisan de la th�orie de l'�lasticit�, des surfaces isothermes, des fonctions inverses des transcendantes

Journal Officiel 211 du 12 septembre 2006

Premier ministre

Ministère de l'écologie et du développement durable

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Budget et réforme de l'État

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Commerce extérieur

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Industrie

Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche. Enseignement supérieur et recherche

Ministère de l'agriculture et de la pêche

Ministère de l'emploi de la cohésion sociale et du logement

Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire. Aménagement du territoire

Ministère de la défense

Ministère de la fonction publique

Ministère de la justice

Ministère des affaires étrangères

Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales

Histoire des techniques