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Journal Officiel 190 du 18 août 2006
Haute Autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité
Premier ministre
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Budget et réforme de l'État
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Commerce extérieur
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Industrie
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Ministère de l'agriculture et de la pêche
- Arrêté du 9 août 2006 portant détachement (administrateurs civils)
- Arrêté du 28 juillet 2006 portant nomination au conseil de direction spécialisé « fruits et légumes et productions spécialisées » de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes, des vins et de l'horticulture
- Arrêté du 28 juillet 2006 portant agrément d'un organisme certificateur
- Arrêté du 17 juillet 2006 portant nomination au Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutique, aquacole et halioalimentaire
- Arrêté du 19 juillet 2006 portant admission à la retraite (enseignement supérieur agricole)
- Arrêté du 19 juillet 2006 portant admission à la retraite (génie rural, eaux et forêts)
- Arrêté du 18 juillet 2006 portant admission à la retraite (enseignement supérieur agricole)
- Arrêté du 28 juillet 2006 portant nomination au conseil de direction spécialisé « horticulture » de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes, des vins et de l'horticulture
- Arrêté du 28 juillet 2006 portant retrait d'agrément d'un organisme certificateur
- Arrêté du 30 mai 2006 fixant les conditions de perception des cotisations au bénéfice du comité économique agricole fruits et légumes du bassin Val de Loire du fait de l'extension des règles pour les tomates
- Arrêté du 28 juillet 2006 portant retrait d'agrément d'un organisme certificateur
- Arrêté du 3 août 2006 portant nomination au conseil de direction spécialisé « horticulture » de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes, des vins et de l'horticulture
- Arrêté du 28 juillet 2006 portant retrait d'agrément d'un organisme certificateur
- Arrêté du 7 juillet 2006 portant admission à la retraite (génie rural, eaux et forêts)
- Arrêté du 18 juillet 2006 actualisant les annexes 2 et 4 de l'arrêté du 24 octobre 2003 portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières
- Arrêté du 13 juillet 2006 portant admission à la retraite (génie rural, eaux et forêts)
- Arrêté du 17 juillet 2006 portant homologation du règlement technique d'examen des variétés de lin en vue de leur inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France
- Arrêté du 23 mai 2006 portant complément d'agrément d'un organisme certificateur
- Arrêté du 19 juillet 2006 portant admission à la retraite (enseignement supérieur agricole)
- Arrêté du 2 août 2006 relatif à l'extension d'un avenant à l'accord interprofessionnel triennal conclu dans le cadre du conseil interprofessionnel des vins de la région de Bergerac
- Arrêté du 29 juin 2006 relatif à une organisation de producteurs dans le secteur des plantes aromatiques et médicinales (extension de zone de reconnaissance)
- Arrêté du 31 juillet 2006 portant nomination à la commission interministérielle de coordination des contrôles
- Arrêté du 13 juillet 2006 portant admission à la retraite (agriculture et environnement)
- Arrêté du 3 août 2006 portant nomination au conseil de direction spécialisé « fruits et légumes et productions spécialisées » de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes, des vins et de l'horticulture
- Arrêté du 13 juillet 2006 portant admission à la retraite (agriculture et environnement)
- Arrêté du 18 juillet 2006 portant admission à la retraite (agriculture et environnement)
- Arrêté du 31 juillet 2006 portant renouvellement d'agrément d'un organisme certificateur
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Ministère de l'outre-mer
Ministère de la culture et de la communication
Ministère de la défense
Ministère de la fonction publique
Ministère de la santé et des solidarités
Ministère des affaires étrangères
Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Commission de régulation de l'énergie
Histoire des techniques
Cet académicien géologue laissa un grand souvenir à l'Université de Strasbourg, au Muséum et à l'Ecole des Mines de Paris qu'il dirigea de 1872 à 1884