Journal Officiel 11 juillet 2006

J.O. disponibles Recherche dans J.O. Codes Lois,décrets AdmiNet

Journal Officiel 159 du 11 juillet 2006

LOIS
Présidence de la République
- Arrêté du 8 juillet 2006 portant nomination à la présidence de la République
Premier ministre
- Décret du 5 juillet 2006 portant nomination du secrétaire général adjoint de la défense nationale
- Arrêté du 29 juin 2006 portant nomination à la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Budget et réforme de l'État
- Arrêté du 10 juillet 2006 portant nomination (régisseurs d'avances)
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Commerce extérieur
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
- Décret no 2006-826 du 10 juillet 2006 relatif au Conseil supérieur de l'économie sociale
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Ministère de la défense
- Décret du 5 juillet 2006 portant maintien en activité, réintégration dans les cadres, affectation et élévation aux rang et appellation d'amiral, admission dans la 2e section par anticipation et sur demande, affectation et élévation aux rang et appellation de général d'armée, affectation et élévation aux rang et appellation de général de corps d'armée, promotion et nomination dans la 1re et la 2e section et affectation d'officiers généraux
- Liste d'admissibilité au concours d'entrée dans les écoles du service de santé des armées en 2006, catégorie baccalauréat (section médecine et pharmacie)
Ministère de la fonction publique
Ministère de la justice
Ministère de la santé et des solidarités
Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales
- Arrêté du 6 juillet 2006 portant nomination au cabinet du ministre
- Arrêté du 7 juillet 2006 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre
Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Conseil supérieur de l'audiovisuel
- Décision no 2006-403 du 30 mai 2006 mettant en demeure la société Archipel 4

Histoire des techniques

Pourriez-vous croire qu'un ing�nieur des mines, professeur de pal�ontologie, devienne chef d'entreprise et pr�sident de la chambre de commerce de Paris apr�s avoir contribu� � la victoire de 1918 en d�codant 250 messages du haut commandement allemand ?

Journal Officiel 159 du 11 juillet 2006

LOIS

Présidence de la République

Premier ministre

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Budget et réforme de l'État

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Commerce extérieur

Ministère de l'agriculture et de la pêche

Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

Ministère de la défense

Ministère de la fonction publique

Ministère de la justice

Ministère de la santé et des solidarités

Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales

Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

Conseil supérieur de l'audiovisuel

Histoire des techniques