Journal Officiel 20 mai 2006

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Journal Officiel 117 du 20 mai 2006

Premier ministre
- Arrêté du 11 mai 2006 portant affectation (administrateurs civils)
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Budget et réforme de l'État
- Arrêté du 10 avril 2006 portant attribution d'un bien immobilier domanial
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Industrie
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Ministère de la défense
Ministère de la justice
Ministère de la santé et des solidarités
Ministère des affaires étrangères
- Arrêté du 3 mai 2006 portant titularisation (agents diplomatiques et consulaires)
- Décision du 16 mai 2006 complétant la liste des pays d'origine sûrs
Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
- Arrêté du 10 avril 2006 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2001 modifié fixant la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire au titre de la politique de la ville dans les services du ministère de l'équipement, des transports et du logement
Conseil supérieur de l'audiovisuel
- Décision no 2006-299 du 10 mai 2006 relative à un appel aux candidatures pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence à temps complet ou partagé dans le ressort du comité technique radiophonique de Rennes
Autorité de régulation des communications électroniques et des postes
- Décision no 2006-0406 du 4 avril 2006 se prononçant sur un différend opposant la société Afone et la Société française du radiotéléphone (SFR)
- Avis no 2006-0444 du 11 avril 2006 sur la décision tarifaire no 2006021 de France Télécom relative aux prix des communications vers les mobiles Tel Cell à Saint-Martin et Saint-Barthélemy pour les clients résidentiels

Histoire des techniques

Mort � 41 ans, il dirigea en 1815 une Ecole des Mines en pleine r�organisation. Ce fut un grand chimiste.

Journal Officiel 117 du 20 mai 2006

Premier ministre

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Budget et réforme de l'État

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Industrie

Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Ministère de l'agriculture et de la pêche

Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

Ministère de la défense

Ministère de la justice

Ministère de la santé et des solidarités

Ministère des affaires étrangères

Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

Conseil supérieur de l'audiovisuel

Autorité de régulation des communications électroniques et des postes

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