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Journal Officiel 109 du 11 mai 2006
Comité des entreprises d'assurance
Premier ministre
Ministère de l'écologie et du développement durable
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Budget et réforme de l'État
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Industrie
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Ministère de l'agriculture et de la pêche
- Décret du 9 mai 2006 portant nomination (enseignement supérieur agricole) - Mme Granie (Anne-Marie)
- Décret du 9 mai 2006 portant nomination (enseignement supérieur agricole) - M. Le Bizec (Bruno)
- Décret du 9 mai 2006 portant nomination (enseignement supérieur agricole) - M. Henroteaux (Marc)
- Décret du 9 mai 2006 portant nomination (enseignement supérieur agricole) - Mme Dupuy (Véronique), épouse Julliand
- Décret du 9 mai 2006 portant nomination (enseignement supérieur agricole) - Mlle Le Bail (Marianne)
- Décret du 9 mai 2006 portant nomination (enseignement supérieur agricole) - M. Kodjo (Angeli)
- Décret du 9 mai 2006 portant nomination (enseignement supérieur agricole) - M. Collignan (Antoine)
- Décret du 9 mai 2006 portant nomination (enseignement supérieur agricole) - M. Nicolas (Hervé)
- Décret du 9 mai 2006 portant nomination (enseignement supérieur agricole) - Mme Gondeaux (Evelyne), épouse Vigneau
- Décret du 9 mai 2006 portant titularisation (enseignement supérieur agricole) - Mme Wampfler (Betty)
- Arrêté du 6 avril 2006 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations forestières et les scieries agricoles de la région Poitou-Charentes, à l'exclusion des cantons de Montendre, Montlieu-la-Garde et Montguyon (Charente-Maritime) (no 8541)
- Arrêté du 31 mars 2006 portant nomination (Office national des forêts)
- Arrêté du 11 avril 2006 relatifs à des organisations de producteurs
- Arrêté du 10 avril 2006 portant nomination (ingénieurs divisionnaires des travaux des eaux et forêts)
- Arrêté du 12 avril 2006 portant nomination (Office national des forêts)
- Arrêté du 6 avril 2006 portant extension d'avenants à la convention collective de travail concernant les coopératives fruitières des départements de l'Ain, du Doubs et du Jura (no 8435)
- Arrêté du 25 avril 2006 portant agrément de la Société hippique française
- Arrêté du 10 avril 2006 portant renouvellement d'un agrément prévu à l'article L. 5143-7 du code de la santé publique
- Arrêté du 11 avril 2006 relatifs à des organisations de producteurs
- Arrêté du 28 avril 2006 portant fermeture du sous-quota de maquereau (Scomber scombrus) attribué aux non-adhérents d'une organisation de producteurs pour l'année 2006 dans les divisions CIEM II a (hors CE), V b (CE), VI, VII, VIII a, b, d, e, XII et XIV
- Arrêté du 3 mai 2006 portant organisation et fonctionnement de la commission prévue à l'article R. 122-12 du code forestier pour ce qui concerne le corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement
- Arrêté du 2 mai 2006 portant nomination au cabinet du ministre
- Arrêté du 6 avril 2006 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations de polyculture et d'élevage des départements de la région Ile-de-France, Seine-et-Marne excepté (no 8112)
- Arrêté du 28 avril 2006 portant fermeture du sous-quota de sole (Solea solea) attribué aux non-adhérents d'une organisation de producteurs pour l'année 2006 dans les divisions CIEM II, IV
- Arrêté du 10 avril 2006 portant nomination (ingénieurs divisionnaires des travaux des eaux et forêts)
- Arrêté du 28 avril 2006 portant fermeture du quota de beryx (Beryx spp.) attribué à la France pour l'année 2006 dans les divisions CIEM III, IV, V, VI, VII, VIII, IX, X et XII
- Arrêté du 4 mai 2006 portant répartition du quota de germon (Germo alalunga) accordé à la France dans l'océan Atlantique au sud de la latitude 5o N pour l'année 2006
- Arrêté du 11 avril 2006 relatifs à des organisations de producteurs
- Arrêté du 31 mars 2006 portant nomination (Office national des forêts)
- Liste des élèves ayant obtenu en 2005 le diplôme d'ingénieur de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire. Aménagement du territoire
Ministère de l'outre-mer
Ministère de la culture et de la communication
Ministère de la défense
Ministère de la défense. Anciens combattants
Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Ministère de la justice
- Décret du 9 mai 2006 portant détachement (magistrature)
- Décret du 9 mai 2006 portant détachement (magistrature)
- Décret du 9 mai 2006 portant détachement (magistrature)
- Décret du 9 mai 2006 portant détachement (magistrature)
- Décret du 9 mai 2006 portant détachement (magistrature)
- Arrêté du 26 avril 2006 portant détachement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
- Arrêté du 28 avril 2006 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
- Arrêtés du 27 avril 2006 portant cessation et attribution de fonctions (régisseurs d'avances et de recettes)
- Arrêté du 28 avril 2006 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 4 mai 2006 pris en application de l'article 24 du décret no 2005-563 du 20 mai 2005 relatif à la tenue du livre foncier dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle
- Arrêté du 27 avril 2006 portant cessation de fonctions et nomination (régisseurs d'avances et de recettes)
- Arrêtés du 27 avril 2006 portant cessation et attribution de fonctions (régisseurs d'avances et de recettes)
- Arrêté du 28 avril 2006 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 27 avril 2006 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)
- Arrêté du 28 avril 2006 acceptant la démission d'un huissier de justice (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 28 avril 2006 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 28 avril 2006 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
- Liste des candidiats admissibles au cycle préparatoire 2006, première série, troisième concours, à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 6 mars 2006)
- Liste des candidats admissibles au cycle préparatoire 2006, seconde série, deuxième concours, à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 8 mars 2006)
- Liste des candidats admissibles au cycle préparatoire 2006, seconde série, troisième concours, à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 8 mars 2006)
- Liste des candidats admissibles au cycle préparatoire 2006, première série, deuxième concours, à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 6 mars 2006)
Ministère de la santé et des solidarités
Ministère des affaires étrangères
Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales
Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
- Décret du 10 mai 2006 déclarant d'utilité publique les travaux d'aménagement à 2 x 2 voies de la RN 300 entre l'autoroute A 9 (échangeur de Sète) et le carrefour giratoire du port de commerce sur la RN 112 à Sète, conférant le caractère de route express à la RN 300 et portant mise en compatibilité des plans locaux d'urbanisme des communes de Poussan, Balaruc-le-Vieux, Balaruc-les-Bains, Frontignan-la-Peyrade et Sète
- Décret du 10 mai 2006 déclarant d'utilité publique les travaux et les acquisitions foncières nécessaires à la mise aux normes autoroutières de la RN 13 à 2 x 2 voies entre Caen et Cherbourg, d'une part, entre Saint-Germain-la-Blanche-Herbe (PR 69 + 425) et le raccordement à l'est de Bayeux (PR 85 + 200) et, d'autre part, entre le raccordement à l'ouest de Bayeux (PR 104 + 100) et La Glacerie (PR 54 + 200), substituant pour cette voie le statut autoroutier au statut de route express, déclarant d'utilité publique les travaux et les acquisitions foncières en vue de la réalisation d'un itinéraire de substitution continu entre Caen et Cherbourg et portant mise en compatibilité des plans d'occupation des sols ou des plans locaux d'urbanisme de Brix, Fresville, La Glacerie, Montebourg, Saint-Côme-du-Mont, Saint-Cyr, Saint-Hilaire-Petitville, Saint-Joseph, Sainte-Mère-Eglise, Tollevast, Valognes et Yvetot-Bocage, dans le département de la Manche, et de Bretteville-l'Orgueilleuse, Carcagny, Carpiquet, Isigny-sur-Mer, Loucelles, Martragny, Osmanville, Putot-en-Bessin, Rots, Saint-Germain-la-Blanche-Herbe et Sainte-Croix-Grand-Tonne, dans le département du Calvados
- Arrêté du 28 avril 2006 modifiant l'arrêté du 31 octobre 1997 modifié portant octroi d'une licence d'exploitation de transporteur aérien à la société Darta
- Arrêté du 25 avril 2006 portant admission à la retraite (aviation civile)
- Arrêté du 30 mars 2006 portant agrément de la commission d'examen médical du personnel navigant de Nouvelle-Calédonie à Nouméa
- Arrêté du 25 avril 2006 portant admission à la retraite (aviation civile)
- Arrêté du 26 avril 2006 portant institution d'une régie d'avances auprès de la représentation du ministère des transports aux Etats-Unis d'Amérique (budget général)
- Arrêté du 26 avril 2006 portant nomination (régisseurs d'avances)
Autorité de régulation des communications électroniques et des postes
Autorité des marchés financiers
Histoire des techniques
L'abbé Haüy, premier conservateur des collections de l'Ecole des Mines, fut tout simplement le plus célèbre minéralogiste et cristallographe de tous les temps