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Journal Officiel 78 du 1 avril 2006
LOIS
Premier ministre
Ministère de l'écologie et du développement durable
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Industrie
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Ministère de l'emploi de la cohésion sociale et du logement
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
- Décret du 31 mars 2006 portant nomination (inspection générale des affaires sociales) - M. Hautchamp (Mikaël)
- Décret du 31 mars 2006 portant nomination (inspection générale des affaires sociales) - M. Toche (Olivier)
- Décret du 31 mars 2006 portant nomination (inspection générale des affaires sociales) - Mme Bartoli (Fabienne)
- Décret du 31 mars 2006 portant nomination (inspection générale des affaires sociales) - M. Chambaud (Laurent)
- Décret du 31 mars 2006 portant nomination (inspection générale des affaires sociales) - Mme Courrèges (Cécile)
- Décret no 2006-390 du 30 mars 2006 modifiant l'article R. 351-5 du code du travail
- Décret du 31 mars 2006 portant nomination (inspection générale des affaires sociales) - M. Maigne (Gautier)
- Arrêté du 20 mars 2006 modifiant les arrêtés des 31 décembre 2004, 6 juillet 2005 et 31 décembre 2005 portant agrément d'organismes habilités à procéder aux contrôles du plomb, du benzène, des poussières de silice cristalline, des poussières de bois dans l'atmosphère des lieux de travail
- Arrêté du 23 mars 2006 portant extension d'un accord et de deux avenants audit accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France (no 493)
- Arrêté du 23 mars 2006 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des entreprises à succursales du commerce de détail de la chaussure (no 468)
- Arrêté du 23 mars 2006 portant extension d'un accord national professionnel conclu dans le secteur de l'audiovisuel
- Arrêté du 23 mars 2006 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'industrie de la chaussure et des articles chaussants (no 1580)
- Arrêté du 23 mars 2006 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des prothésistes dentaires et laboratoires de prothèses dentaires (no 993)
- Arrêté du 23 mars 2006 portant extension d'un avenant à la convention collective de la métallurgie et des industries connexes de la Sarthe (no 930)
- Arrêté du 20 mars 2006 portant application de l'article 3 du décret no 90-437 du 28 mai 1990 en ce qui concerne l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
- Arrêté du 23 mars 2006 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du personnel des cabinets d'avocats (no 1000)
- Arrêté du 23 mars 2006 portant extension d'un accord départemental (Alpes-Maritimes) conclu dans le cadre de la convention collective nationale des gardiens, concierges et employés d'immeubles (no 1043)
- Arrêté du 23 mars 2006 portant extension d'un accord national professionnel applicable au personnel salarié des commissaires-priseurs judiciaires et des sociétés de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
- Arrêté du 23 mars 2006 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques du Valenciennois et du Cambrésis (no 1592)
- Arrêté du 21 mars 2006 modifiant les arrêtés des 31 décembre 2004, 6 juillet 2005 et 31 décembre 2005 portant agrément d'organismes habilités à procéder aux contrôles de la concentration des poussières d'amiante, du plomb, du benzène, des poussières de silice cristalline, des poussières de bois dans l'atmosphère des lieux de travail
- Arrêté du 23 mars 2006 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la banque (no 2120)
- Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du négoce et prestations de services dans les domaines médico-techniques
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Ministère de l'outre-mer
Ministère de la culture et de la communication
Ministère de la défense
Ministère de la fonction publique
Ministère de la justice
Ministère de la santé et des solidarités
Ministère des affaires étrangères
Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Conseil supérieur de l'audiovisuel
Histoire des techniques
Mort à 41 ans, il dirigea en 1815 une Ecole des Mines en pleine réorganisation. Ce fut un grand chimiste.