J.O. 18 du 21 janvier 2006       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 30 novembre 2005 portant nomination au conseil d'administration du Parc national des Cévennes

NOR : DEVN0540456A


Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 30 novembre 2005, est nommé membre du conseil d'administration du Parc national des Cévennes au titre des représentants des collectivités territoriales et locales, en qualité de représentant du conseil général du Gard : M. Affortit (Lucien), conseiller général du canton de Saint-Jean-du-Gard, en remplacement de M. Delord (Martin), conseiller général du canton de Trêves.