Journal Officiel 11 décembre 2005

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Journal Officiel 288 du 11 décembre 2005

Premier ministre
Ministère de l'écologie et du développement durable
- Décret no 2005-1548 du 9 décembre 2005 relatif au parc naturel régional de Guyane (région Guyane)
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Industrie
- Arrêté du 1er décembre 2005 modifiant temporairement l'obligation de constituer et conserver des stocks stratégiques de pétrole brut et de produits pétroliers
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche. Enseignement supérieur et recherche
Ministère de l'agriculture et de la pêche
- Décret no 2005-1547 du 9 décembre 2005 relatif à la fixation des cotisations du régime de protection sociale des personnes non salariées des professions agricoles dans les départements d'outre-mer pour 2005
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Ministère de la défense
Ministère de la justice
Ministère de la santé et des solidarités
Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
- Arrêté du 23 novembre 2005 portant modification des droits de port dans la circonscription du Port autonome de Paris
- Avis relatif à la modification des droits de port sur le trafic maritime dans la circonscription du Port autonome de Paris
Conseil supérieur de l'audiovisuel
- Avis no 2005-10 du 3 novembre 2005 relatif au projet de modification du tableau national de répartition des fréquences radioélectriques
Autorité de régulation des communications électroniques et des postes
- Avis no 2005-1001 du 10 novembre 2005 sur le projet d'arrêté portant modification du tableau national de répartition des bandes de fréquences

Histoire des techniques

Mathématicien, grand ingénieur des chemins de fer, il améliora les machines à vapeur et fit avancer la thermodynamique

Journal Officiel 288 du 11 décembre 2005

Premier ministre

Ministère de l'écologie et du développement durable

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Industrie

Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche. Enseignement supérieur et recherche

Ministère de l'agriculture et de la pêche

Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

Ministère de la défense

Ministère de la justice

Ministère de la santé et des solidarités

Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

Conseil supérieur de l'audiovisuel

Autorité de régulation des communications électroniques et des postes

Histoire des techniques