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Journal Officiel 273 du 24 novembre 2005
Premier ministre
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Industrie
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche. Enseignement supérieur et recherche
Ministère de l'agriculture et de la pêche
- Arrêté du 10 novembre 2005 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations forestières et scieries agricoles de la région Bretagne (no 8531)
- Arrêté du 10 novembre 2005 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations maraîchères des départements d'Ille-et-Vilaine et du Morbihan (no 8534)
- Arrêté du 26 octobre 2005 relatif à l'extension d'un avenant aux accords interprofessionnels conclus dans le cadre du comité interprofessionnel des vins du Jura pour la campagne 2005-2006
- Arrêté du 10 novembre 2005 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail applicable aux personnels des élevages aquacoles (no 7010)
- Arrêté du 8 novembre 2005 portant nomination à la sous-commission des conventions et accords (formation spécifique aux professions agricoles) de la Commission nationale de la négociation collective
- Arrêté du 26 octobre 2005 relatif à l'extension d'un accord interprofessionnel triennal et de trois avenants à cet accord conclus dans le cadre du comité interprofessionnel des vins du Sud-Ouest
- Arrêté du 10 novembre 2005 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations agricoles du département du Tarn (no 9811)
- Arrêté du 9 novembre 2005 fixant la date des élections pour désigner les membres des bureaux des sections régionales conchylicoles
- Arrêté du 10 novembre 2005 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations de polyculture et d'élevage du département d'Ille-et-Vilaine (no 9351)
- Arrêté du 10 novembre 2005 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations forestières, les scieries agricoles et la propriété forestière des départements de l'Allier, du Cantal, du Gard, de la Haute-Loire, de la Loire, de la Lozère et du Puy-de-Dôme (no 8831)
- Arrêté du 17 novembre 2005 pris pour l'application de l'article D. 615-21 du code rural pour l'année 2005
- Arrêté du 10 novembre 2005 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant le personnel d'encadrement des exploitations agricoles de polyculture et d'élevage de la région Ile-de-France (no 8116)
- Arrêté du 26 octobre 2005 relatif à l'extension d'un avenant à l'accord interprofessionnel triennal conclu dans le cadre du conseil interprofessionnel des vins du Languedoc pour la campagne 2005-2006
- Arrêté du 26 octobre 2005 relatif à l'extension d'un avenant à l'accord interprofessionnel triennal, conclu dans le cadre d'Inter Beaujolais
- Arrêté du 26 octobre 2005 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail réglementant les conditions d'emploi, de travail et de rémunération des salariés arboricoles de certains départements de l'ouest de la France (Deux-Sèvres, Ille-et-Vilaine, Loire-Atlantique, Maine-et-Loire, Mayenne, Sarthe, Vendée, Côtes-d'Armor et Morbihan) (no 8526)
- Arrêté du 17 juin 2005 portant inscription sur une liste d'aptitude (administration centrale)
- Avis relatif à l'importation de crèches de Noël en bois de conifères originaires de pays non européens
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les coopératives et sociétés d'intérêt collectif agricole bétail et viande
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Ministère de la culture et de la communication
Ministère de la défense
Ministère de la justice
Ministère de la santé et des solidarités
Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Histoire des techniques
Mort à 41 ans, il dirigea en 1815 une Ecole des Mines en pleine réorganisation. Ce fut un grand chimiste.