Journal Officiel 15 novembre 2005

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Journal Officiel 265 du 15 novembre 2005

Relations avec le Parlement
- Arrêté du 2 novembre 2005 portant nomination au cabinet du ministre délégué
Ordre national du Mérite
Ministère de l'écologie et du développement durable
- Arrêté du 7 novembre 2005 relatif à l'emploi de tendelles dans les départements de l'Aveyron et de la Lozère
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Ministère de l'emploi de la cohésion sociale et du logement
- Avis relatif au renouvellement d'une licence d'agence de mannequins
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Ministère de la culture et de la communication
- Arrêté du 28 octobre 2005 portant nomination à la Commission nationale de reconnaissance de qualification des architectes
- Arrêté du 13 octobre 2005 portant nomination du président du conseil d'administration de l'école d'architecture de Nancy
Ministère de la défense
Ministère de la fonction publique
- Arrêté du 2 novembre 2005 relatif au remboursement des traitements et indemnités perçus par un élève démissionnaire de la promotion 2003-2005 de l'Ecole nationale d'administration
Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
- Arrêté du 2 novembre 2005 instituant au ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative une commission d'assimilation des diplômes délivrés dans d'autres Etats membres de la Communauté européenne ou parties à l'accord sur l'Espace économique européen
Ministère de la justice
- Arrêté du 31 octobre 2005 portant détachement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
Ministère de la santé et des solidarités
Ministère des affaires étrangères
- Arrêté du 19 octobre 2005 portant suppression d'une régie d'avances
Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales
- Arrêté du 3 novembre 2005 modifiant l'arrêté du 26 décembre 1991 fixant les règles budgétaires, comptables et financières applicables aux chambres de commerce et d'industrie, aux chambres régionales de commerce et d'industrie, à l'assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie et aux groupements interconsulaires
- Arrêté du 31 octobre 2005 autorisant la chambre de commerce et d'industrie des Landes à recourir à l'emprunt
Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
- Arrêté du 9 novembre 2005 portant délégation de signature
- Arrêté du 3 novembre 2005 portant nomination au cabinet du ministre
Cour des comptes
- Arrêté du 8 novembre 2005 portant délégation de signature

Histoire des techniques

L'abb� Ha�y, premier conservateur des collections de l'Ecole des Mines, fut tout simplement le plus c�l�bre min�ralogiste et cristallographe de tous les temps

Journal Officiel 265 du 15 novembre 2005

Relations avec le Parlement

Ordre national du Mérite

Ministère de l'écologie et du développement durable

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Ministère de l'agriculture et de la pêche

Ministère de l'emploi de la cohésion sociale et du logement

Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

Ministère de la culture et de la communication

Ministère de la défense

Ministère de la fonction publique

Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

Ministère de la justice

Ministère de la santé et des solidarités

Ministère des affaires étrangères

Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales

Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

Cour des comptes

Histoire des techniques