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Journal Officiel 253 du 29 octobre 2005
LOIS
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Budget et réforme de l'État
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Industrie
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Ministère de l'agriculture et de la pêche
- Arrêté portant détachement (ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts)
- Arrêté du 13 octobre 2005 portant admission à la retraite (ingénieurs des travaux des eaux et forêts)
- Arrêté du 14 octobre 2005 portant homologation d'un cahier des charges de label agricole
- Arrêté du 14 octobre 2005 modifiant l'arrêté du 16 janvier 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book du trotteur français
- Arrêté du 17 octobre 2005 portant promotion (inspection du travail)
- Arrêté du 11 octobre 2005 portant admission à la retraite (enseignement supérieur agricole)
- Arrêté portant détachement (ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts)
- Arrêté du 14 octobre 2005 portant suspension de l'homologation d'un cahier des charges de label agricole
- Arrêté du 3 octobre 2005 fixant par ordre de mérite la liste des candidats admis à l'issue du concours C2 ENSA-ENITA de la session de 2005 d'entrée en première année de l'Institut national agronomique Paris-Grignon, des écoles nationales supérieures agronomiques de Montpellier et Toulouse, de l'Ecole nationale supérieure agronomique de l'Institut national d'enseignement supérieur et de recherche agronomique et agroalimentaire de Rennes (Agrocampus Rennes), de l'Ecole nationale supérieure d'agronomie et des industries alimentaires de Nancy, de l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy, de l'Ecole nationale supérieure d'horticulture et d'aménagement du paysage de l'Institut national d'horticulture d'Angers, de la formation des ingénieurs forestiers de l'Ecole nationale du génie rural, des eaux et des forêts de Nancy, des écoles nationales d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux et de Clermont-Ferrand, de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon et de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes
- Arrêté du 3 octobre 2005 fixant, par ordre de mérite, la liste des candidats admis à l'issue du concours A BIO (filière BCPST) de la session de l'année 2005 d'entrée en première année de l'Institut national agronomique Paris-Grignon, des écoles nationales supérieures agronomiques de Montpellier et Toulouse, de l'Ecole nationale supérieure agronomique de l'Institut national d'enseignement supérieur et de recherche agronomique et agroalimentaire de Rennes (Agrocampus Rennes), de l'Ecole nationale supérieure d'agronomie et des industries alimentaires de Nancy, de l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy, de la formation des ingénieurs forestiers et des ingénieurs des travaux des eaux et forêts de Nancy (Ecole nationale du génie rural, des eaux et des forêts), de l'Ecole nationale supérieure d'horticulture et d'aménagement du paysage de l'Institut national d'horticulture d'Angers, de l'Ecole nationale supérieure de biologie appliquée à la nutrition et à l'alimentation de Dijon, des écoles nationales d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux et de Clermont-Ferrand, de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon et de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes
- Arrêté du 14 octobre 2005 portant homologation d'un cahier des charges de label agricole
- Arrêté du 19 octobre 2005 modifiant l'arrêté du 19 mai 2004 portant nomination de commissaires et commissaires adjoints du Gouvernement auprès d'organismes bénéficiant du concours financier de l'Agence de développement agricole et rural
- Arrêté du 10 octobre 2005 relatif à l'extension d'un accord interprofessionnel portant sur les cotisations interprofessionnelles de la campagne 2005-2006 conclu dans le cadre de l'Union nationale interprofessionnelle cidricole (UNICID)
- Arrêté du 19 octobre 2005 modifiant l'arrêté du 21 novembre 2003 portant nomination du commissaire et du commissaire adjoint du Gouvernement auprès de l'Agence de développement agricole et rural
- Arrêté du 19 octobre 2005 portant admission à la retraite (inspection du travail)
- Arrêté du 3 octobre 2005 fixant par ordre de mérite la liste des candidats admis à l'issue du concours C ENSA de la session de 2005 d'entrée en première année de l'Institut national agronomique Paris-Grignon, des écoles nationales supérieures agronomiques de Montpellier et Toulouse, de l'Ecole nationale supérieure agronomique de l'Institut national d'enseignement supérieur et de recherche agronomique et agroalimentaire de Rennes (Agrocampus Rennes), de l'Ecole nationale supérieure d'agronomie et des industries alimentaires de Nancy, de l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy, de la formation des ingénieurs forestiers de l'Ecole nationale du génie rural, des eaux et des forêts de Nancy et de l'Ecole nationale supérieure d'horticulture et d'aménagement du paysage de l'Institut national d'horticulture d'Angers
- Arrêté du 3 octobre 2005 fixant par ordre de mérite la liste des candidats admis à l'issue du concours A ENSA (filière TB) de la session de 2005 d'entrée en première année de l'Institut national agronomique Paris-Grignon, des écoles nationales supérieures agronomiques de Montpellier et Toulouse, de l'Ecole nationale supérieure agronomique de l'Institut national d'enseignement supérieur et de recherche agronomique et agroalimentaire de Rennes (Agrocampus Rennes), de l'Ecole nationale supérieure d'agronomie et des industries alimentaires de Nancy et de l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy
- Arrêté portant détachement (ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts)
- Arrêté du 14 octobre 2005 portant homologation d'un cahier des charges de label agricole
- Arrêté du 14 octobre 2005 portant homologation d'un cahier des charges de label agricole
- Arrêté du 17 octobre 2005 portant promotion (inspection du travail)
- Arrêté du 3 octobre 2005 fixant, par ordre de mérite, la liste des candidats admis à l'issue du concours B ENSA de la session de l'année 2005 d'entrée en première année de l'Institut national agronomique Paris-Grignon, des écoles nationales supérieures agronomiques de Montpellier et Toulouse, de l'Ecole nationale supérieure agronomique de l'Institut national d'enseignement supérieur et de recherche agronomique et agroalimentaire de Rennes (Agrocampus Rennes), de l'Ecole nationale supérieure d'agronomie et des industries alimentaires de Nancy, de l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy et de l'Ecole nationale supérieure d'horticulture et d'aménagement du paysage de l'Institut national d'horticulture d'Angers
- Arrêté du 14 octobre 2005 portant homologation d'un cahier des charges de label agricole
- Arrêté du 11 octobre 2005 portant admission à la retraite (ingénieurs en chef du génie rural, des eaux et des forêts)
- Avis de mise en consultation d'un cahier des charges de certification de conformité
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Ministère de la culture et de la communication
Ministère de la défense
Ministère de la fonction publique
Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Ministère de la justice
Ministère de la santé et des solidarités
Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Conseil supérieur de l'audiovisuel
Histoire des techniques
Grand organisateur d'expositions universelles, catholique militant, Le Play s'intéressa aux familles ouvrières de son époque