Arrêté du 3 octobre 2005 portant nomination au conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales <BR>

J.O. 247 du 22 octobre 2005 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance

Arrêté du 3 octobre 2005 portant nomination au conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales

NOR : AGRP0502259A

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 3 octobre 2005, M. François Callet est nommé membre du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales, en qualité de représentant des organisations de producteurs de céréales, en remplacement de M. François Jourdan, démissionnaire.